Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

Rechercher un acte administratif

Date séance

Mot-clé

Affiche les résultats de 2351 à 2360 sur 3797.

20210325D08A : CULTURE - ETAT D'URGENCE SANITAIRE- CLAUSE D'ANNULATION DE PROGRAMMATION CULTURELLE

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D08A.pdf

Thème : CULTURE
pdf - 360 Ko

Télécharger
20210325D08B - annexe 1 : JEUNESSE - LABEL INFORMATION JEUNESSE - CONVENTIONS DE PARTENARIAT - DISPOSITIF DESTINACTION

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D08B-annexe1.pdf

Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
pdf - 1 Mo

Télécharger
20210325D08B - annexe 2 : JEUNESSE - LABEL INFORMATION JEUNESSE - CONVENTIONS DE PARTENARIAT - DISPOSITIF DESTINACTION

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D08B-annexe2.pdf

Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
pdf - 533 Ko

Télécharger
20210325D08B : JEUNESSE - LABEL INFORMATION JEUNESSE - CONVENTIONS DE PARTENARIAT - DISPOSITIF DESTINACTION

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D08B.pdf

Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
pdf - 352 Ko

Télécharger
20210325D09 - annexe : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N° 1 À LA CONVENTION DE SERVICE COMMUN FINANCES MACS - CIAS

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D09-annexe.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
pdf - 196 Ko

Télécharger
20210325D09 : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N° 1 À LA CONVENTION DE SERVICE COMMUN FINANCES MACS - CIAS

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D09.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
pdf - 318 Ko

Télécharger
20210325D10 - annexe : INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT ET PAR LE BUREAU COMMUNAUTAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DES 24 SEPTEMBRE ET 26 NOVEMBRE 2020 PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D10-annexe.pdf

Thème : INFORMATIONS DIVERSES
pdf - 2 Mo

Télécharger
20210325D10 : INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT ET PAR LE BUREAU COMMUNAUTAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DES 24 SEPTEMBRE ET 26 NOVEMBRE 2020 PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D10.pdf

Thème : INFORMATIONS DIVERSES
pdf - 595 Ko

Télécharger
20210128D01 - annexe : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SÉANCE DU 26 NOVEMBRE 2020

28/01/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210128D01-annexe.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 5 Mo

Télécharger
20210128D01 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SÉANCE DU 26 NOVEMBRE 2020

28/01/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210128D01.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 230 Ko

Télécharger