Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

Rechercher un acte administratif

Date séance

Mot-clé

Affiche les résultats de 2351 à 2360 sur 3571.

FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2020 - BUDGET ANNEXE ZAE À SAUBRIGUES

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02H13.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 471 Ko

Télécharger
Annexe à la délibération 20200723D02H14

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02H14-annexe.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 261 Ko

Télécharger
FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2020 - BUDGET ANNEXE ZAE À BÉNESSE-MAREMNE

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02H14.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 469 Ko

Télécharger
Annexe à la délibération 20200723D02H15

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02H15-annexe.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 264 Ko

Télécharger
FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2020 - BUDGET ANNEXE ZAE À SEIGNOSSE LAUBIAN 3

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02H15.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 466 Ko

Télécharger
Annexe à la délibération 20200723D02H16

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02H16-annexe.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 255 Ko

Télécharger
FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2020 - BUDGET ANNEXE ZAE MARLÉ À TOSSE

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02H16.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 465 Ko

Télécharger
Annexe à la délibération 20200723D02H17

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02H17-annexe.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 260 Ko

Télécharger
FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2020 - BUDGET ANNEXE ZAE COMMUNALES AMÉNAGÉES (TRANSFERÉES DEPUIS LE 1ER JANVIER 2017)

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02H17.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 469 Ko

Télécharger
Annexe à la délibération 20200723D02H18

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02H18-annexe.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 259 Ko

Télécharger