Les actes administratifs

20210128D08 - annexe : INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DELIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DES 24 SEPTEMBRE ET 26 NOVEMBRE 2020 PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT

28/01/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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20210128D08 : INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DELIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DES 24 SEPTEMBRE ET 26 NOVEMBRE 2020 PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT

28/01/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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20201126D01A - annexe : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 24 SEPTEMBRE 2020

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20201126D01A : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 24 SEPTEMBRE 2020

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20201126D01B : ADMINISTRATION GENERALE - DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD AU SEIN DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES COLLÈGES D'ANGRESSE, CAPBRETON, LABENNE, SAINT-VINCENT DE TYROSSE ET SOUSTONS

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20201126D01C : ADMINISTRATION GENERALE - DÉLÉGATION D'UNE PARTIE DES ATTRIBUTIONS DE L'ASSEMBLÉE COMMUNAUTAIRE AU BUREAU COMMUNAUTAIRE ET AU PRÉSIDENT - MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION ACCORDÉE AU BUREAU

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20201126D02A : FINANCES COMMUNAUTAIRES - RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20201126D02A.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20201126D02B : FINANCES COMMUNAUTAIRES - FIXATION DU MONTANT DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DES COMMUNES RÉSULTANT DE LA VARIATION DU MONTANT DES CHARGES ÉVALUÉES POUR L'EXERCICE DES COMPÉTENCES EN MATIÈRE DE PLANS LOCAUX D'URBANISME, DOCUMENTS D'URBANISME EN TENANT LIEU ET CARTE COMMUNALE, ET DE GEMAPI

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20201126D02C : FINANCES COMMUNAUTAIRES - DÉCISIONS MODIFICATIVES - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20201126D02D : FINANCES COMMUNAUTAIRES - PERTES SUR CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES - CRÉANCES ÉTEINTES - ADMISSION EN NON-VALEUR

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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