Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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Annexe 1 à la délibération 20200723D09
23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D09-annexe1.pdfThème : PORT ET LAC
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Annexe 2 à la délibération 20200723D09
23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D09-annexe2.pdfThème : PORT ET LAC
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Annexe 3 à la délibération 20200723D09
23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D09-annexe3.pdfThème : PORT ET LAC
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Annexe 4 à la délibération 20200723D09
23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D09-annexe4.pdfThème : PORT ET LAC
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Annexe 5 à la délibération 20200723D09
23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D09-annexe5.pdfThème : PORT ET LAC
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Annexe 6 à la délibération 20200723D09
23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D09-annexe6.pdfThème : PORT ET LAC
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Annexe 7 à la délibération 20200723D09
23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D09-annexe7.pdfThème : PORT ET LAC
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PORT ET LAC - AUTORISATION DE DÉPÔT DU DOSSIER DE DEMANDE DE CONCESSION D'UTILISATION DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR LA CRÉATION ET LA GESTION DE RÉCIFS ARTIFICIELS SUR LE LITTORAL AQUITAIN
23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D09.pdfThème : PORT ET LAC
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INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DU 19 OCTOBRE 2017 PORTANT DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT Rapporteur : Monsieur le Président
23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D10.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20200227D01 ANNEXE
27/02/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200227D01-annexe.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 10 Mo
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