Les actes administratifs

20210128D04 : INFRASTRUCTURES - LIAISON DOUCE LABENNE/ORX - ÉTUDE DE L'AMÉNAGEMENT PERMETTANT LA SÉCURISATION DES FLUX PIÉTONS, CYCLISTES ET ROUTIERS DANS LA TRAVERSÉE DU MARAIS D'ORX (RD71) - APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N° 1 À LA CONVENTION ENTRE MACS, LE DÉPARTEMENT DES LANDES ET LE SYNDICAT MIXTE DE GESTION DES MILIEUX NATURELS

28/01/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20210128D05A - annexe 1 : TRANSPORT SCOLAIRE - CONVENTION DE TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE TRANSPORT SCOLAIRE ENTRE LA RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE ET LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS

28/01/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210128D05A

Thème : TRANSPORT
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20210128D05A - annexe 2 : TRANSPORT SCOLAIRE - CONVENTION DE TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE TRANSPORT SCOLAIRE ENTRE LA RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE ET LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS

28/01/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210128D05A

Thème : TRANSPORT
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20210128D05A : TRANSPORT SCOLAIRE - CONVENTION DE TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE TRANSPORT SCOLAIRE ENTRE LA RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE ET LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS

28/01/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : TRANSPORT
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20210128D05B - annexe 1 : RÉSEAU DE TRANSPORT YÉGO - APPROBATION DES AVENANTS N°21 ET N°22 AU CONTRAT D'OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC AVEC LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE TRANS-LANDES

28/01/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : TRANSPORT
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20210128D05B - annexe 2 : RÉSEAU DE TRANSPORT YÉGO - APPROBATION DES AVENANTS N°21 ET N°22 AU CONTRAT D'OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC AVEC LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE TRANS-LANDES

28/01/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : TRANSPORT
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20210128D05B : RÉSEAU DE TRANSPORT YÉGO - APPROBATION DES AVENANTS N°21 ET N°22 AU CONTRAT D'OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC AVEC LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE TRANS-LANDES

28/01/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : TRANSPORT
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20210128D06 : ADHÉSION À L'AGENCE D'URBANISME ATLANTIQUE ET PYRÉNÉES (AUDAP) - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE MACS POUR SIÉGER À L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE L'ASSOCIATION

28/01/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : URBANISME
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20210128D07 - annexe : NUMÉRIQUE - SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE (SPL) DIGITAL MAX - DÉPLOIEMENT DE LA TÉLÉPHONIE VOIX SUR IP - APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N°1 À LA CONVENTION D'APPORT EN COMPTE D'ASSOCIÉS

28/01/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : NUMÉRIQUE
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20210128D07 : NUMÉRIQUE - SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE (SPL) DIGITAL MAX - DÉPLOIEMENT DE LA TÉLÉPHONIE VOIX SUR IP - APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N°1 À LA CONVENTION D'APPORT EN COMPTE D'ASSOCIÉS

28/01/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : NUMÉRIQUE
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