Les actes administratifs

ENVIRONNEMENT - CONVENTIONS/ RISQUES FLUVIAUX - AVENANT N° 1 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT ÉTABLIE AVEC LES EPCI-FP POUR L'ANIMATION ET LA MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME D'ACTIONS DE PRÉVENTION DES INONDATIONS (PAPI) DE L'AGGLOMÉRATION DACQUOISE

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D05B.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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Annexe à la délibération 20200723D06A

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D06A-annexe.pdf

Thème : SPORT
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SPORTS - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉ 2019 DU DÉLÉGATAIRE DE SERVICE PUBLIC

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D06A.pdf

Thème : SPORT
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SPORTS - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE - MODIFICATION DE LA GRILLE TARIFAIRE PAR VOIE D'AVENANT À LA CONVENTION (AVENANT N° 2)

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D06B.pdf

Thème : SPORT
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PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - MISE EN PLACE D'UNE ALLOCATION POUR PARENTS D'ENFANTS HANDICAPÉS

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D07A.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - MODIFICATION DU RIFSEEP POUR INTÉGRATION DE LA SUJÉTION DE NETTOYAGE DES VÊTEMENTS PROFESSIONNELS

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D07B.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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Annexe à la délibération 20200723D08A

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D08A-annexe1.pdf

Thème : NUMÉRIQUE
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ADMINISTRATION GÉNÉRALE - COMMISSION D'APPEL D'OFFRES PERMANENTE DE MACS - ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D08A.pdf

Thème : NUMÉRIQUE
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Annexe à la délibération 20200723D08B

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D08B-annex

Thème : NUMÉRIQUE
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NUMERIQUE - APPROBATION DU PROJET D'AVENANT À LA CONVENTION TYPE DE MISE À DISPOSITION D'UNE TABLETTE NUMÉRIQUE AUX ÉLÈVES DE CE2, CM1 ET CM2 ET ENSEIGNANTS DES ÉCOLES PRIMAIRES PUBLIQUES DU TERRITOIRE - RETOUR AU DOMICILE EN CAS DE RESTITUTION DE MATÉRIEL DÉTÉRIORÉ OU EN CAS DE NON RETOUR D'ACCESSOIRES

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D08B-vise

Thème : NUMÉRIQUE
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