Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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20210923D06B : MOBILITÉ - TRANSPORTS - EXPLOITATION DE SERVICES DE MOBILITÉ, DE TRANSPORT PUBLIC ET DE TRANSPORT SCOLAIRE - PUBLICATION D'UN AVIS DE PRÉ INFORMATION AU JOUE RELATIF AUX SERVICES ET TERRITOIRES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE CONFIÉS À TRANS-LANDES
23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210923D06B.pdfThème : MOBILITÉ
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20210923D07A - annexe : FONCIER - AUTORISATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA PRISE DE PARTICIPATION DE LA SATEL (SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT DES TERRITOIRES ET D'ÉQUIPEMENT DES LANDES) AU CAPITAL DE LA SAS FONCIÈRE DE REVITALISATION
23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210923D07A-annexe.pdfThème : FONCIER
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20210923D07A : FONCIER - AUTORISATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA PRISE DE PARTICIPATION DE LA SATEL (SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT DES TERRITOIRES ET D'ÉQUIPEMENT DES LANDES) AU CAPITAL DE LA SAS FONCIÈRE DE REVITALISATION
23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210923D07A.pdfThème : FONCIER
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20210923D07B : FONCIER - AUGMENTATION DU CAPITAL DE LA SATEL (SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT DES TERRITOIRES ET D'ÉQUIPEMENT DES LANDES) SUITE À L'ENTRÉE AU CAPITAL DE LA SAS FONCIÈRE DE REVITALISATION
23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210923D07B.pdfThème : FONCIER
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20210923D07C - annexe 1 : FONCIER - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE DE CANALISATIONS D'EAU POTABLE AVEC LE SYNDICAT MIXTE EAUX MARENSIN MAREMNE ADOUR (EMMA)
23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210923D07C-annexe1.pdfThème : FONCIER
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20210923D07C - annexe 2 : FONCIER - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE DE CANALISATIONS D'EAU POTABLE AVEC LE SYNDICAT MIXTE EAUX MARENSIN MAREMNE ADOUR (EMMA)
23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210923D07C-annexe2.pdfThème : FONCIER
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20210923D07C : FONCIER - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE DE CANALISATIONS D'EAU POTABLE AVEC LE SYNDICAT MIXTE EAUX MARENSIN MAREMNE ADOUR (EMMA)
23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210923D07C.pdfThème : FONCIER
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20210923D08A - annexe 1 : URBANISME - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL SUR LA COMMUNE DE SAINT-VINCENT DE TYROSSE - OPÉRATION « AVENUE DU CHENIL ET RD 810 » - SAS L'ORÉE
23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210923D08A-annexe1.pdfThème : URBANISME
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20210923D08A - annexe 2 : URBANISME - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL SUR LA COMMUNE DE SAINT-VINCENT DE TYROSSE - OPÉRATION « AVENUE DU CHENIL ET RD 810 » - SAS L'ORÉE
23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210923D08A-annexe2.pdfThème : URBANISME
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20210923D08A : URBANISME - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL SUR LA COMMUNE DE SAINT-VINCENT DE TYROSSE - OPÉRATION « AVENUE DU CHENIL ET RD 810 » - SAS L'ORÉE
23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210923D08A.pdfThème : URBANISME
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