Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 2321 à 2330 sur 3797.

20210325D02F9 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021- BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS À MAGESCQ

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210325D03 - annexe 1 : INFRASTRUCTURES - PLAN PLURIANNUEL D'INVESTISSEMENT (PPI) VOIRIE 2021-2026 - APPROBATION DE LA PRIORISATION DES OPÉRATIONS

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : VOIRIE
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20210325D03 - annexe 2 : INFRASTRUCTURES - PLAN PLURIANNUEL D'INVESTISSEMENT (PPI) VOIRIE 2021-2026 - APPROBATION DE LA PRIORISATION DES OPÉRATIONS

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : VOIRIE
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20210325D03 : INFRASTRUCTURES - PLAN PLURIANNUEL D'INVESTISSEMENT (PPI) VOIRIE 2021-2026 - APPROBATION DE LA PRIORISATION DES OPÉRATIONS

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : VOIRIE
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20210325D04A - annexe : MOBILITÉ - SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE TRANS-LANDES - ENTRÉE DANS l' ACTIONNARIAT DU SYNDICAT DES MOBILITÉS PAYS BASQUE-ADOUR - APPROBATION DU NOUVEAU PACTE D'ACTIONNAIRES

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : MOBILITÉ
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20210325D04A : MOBILITÉ - SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE TRANS-LANDES - ENTRÉE DANS l' ACTIONNARIAT DU SYNDICAT DES MOBILITÉS PAYS BASQUE-ADOUR - APPROBATION DU NOUVEAU PACTE D'ACTIONNAIRES

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : MOBILITÉ
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20210325D04B - annexe : MOBILITÉ - COMPÉTENCE EN MATIÈRE DE CRÉATION, AMÉNAGEMENT ET ENTRETIEN DE VOIRIE - MODIFICATION DE L'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE

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Thème : MOBILITÉ
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20210325D04B : MOBILITÉ - COMPÉTENCE EN MATIÈRE DE CRÉATION, AMÉNAGEMENT ET ENTRETIEN DE VOIRIE - MODIFICATION DE L'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : MOBILITÉ
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20210325D04C - annexe : MOBILITÉ - APPROBATION DU SCHÉMA CYCLABLE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES, DE SON RÈGLEMENT FINANCIER ET DE LA PROGRAMMATION 2021-2026

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : MOBILITÉ
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20210325D04C : MOBILITÉ - APPROBATION DU SCHÉMA CYCLABLE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES, DE SON RÈGLEMENT FINANCIER ET DE LA PROGRAMMATION 2021-2026

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : MOBILITÉ
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