Délibérations et décisions

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 2321 à 2330 sur 3905.

20210325D01B - annexe 1 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - ADOPTION DU PROJET DE PACTE DE GOUVERNANCE ET DE RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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20210325D01B - annexe 2 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - ADOPTION DU PROJET DE PACTE DE GOUVERNANCE ET DE RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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20210325D01B : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - ADOPTION DU PROJET DE PACTE DE GOUVERNANCE ET DE RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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20210325D01C - annexe 1 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2020 SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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20210325D01C - annexe 2 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2020 SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

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20210325D01C : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2020 SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

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20210325D01D - annexe : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2020 SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

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20210325D01D : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2020 SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

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20210325D01E - annexe : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - SERVICE COMMUN DE SUPPORT ET D'ASSISTANCE À L'INSTRUCTION DE L'APPLICATION DU DROIT DES SOLS (ADS) - APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N° 3 À LA CONVENTION DE SERVICE COMMUN ENTRE MACS ET LES COMMUNES

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20210325D01E : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - SERVICE COMMUN DE SUPPORT ET D'ASSISTANCE À L'INSTRUCTION DE L'APPLICATION DU DROIT DES SOLS (ADS) - APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N° 3 À LA CONVENTION DE SERVICE COMMUN ENTRE MACS ET LES COMMUNES

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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