Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

Rechercher un acte administratif

Date séance

Mot-clé

Affiche les résultats de 2331 à 2340 sur 3571.

FINANCES COMMUNAUTAIRES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ETSOUTIEN FINANCIER AUX COMMUNES ORGANISATRICES DE MANIFESTATIONS POUR 2020 - ENFANCE - JEUNESSE - FAMILLE

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02E2.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 500 Ko

Télécharger
FINANCES COMMUNAUTAIRES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET SOUTIEN FINANCIER AUX COMMUNES ORGANISATRICES DE MANIFESTATIONS POUR 2020 - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02E3.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 814 Ko

Télécharger
FINANCES COMMUNAUTAIRES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET SOUTIEN FINANCIER AUX COMMUNES ORGANISATRICES DE MANIFESTATIONS POUR 2020 - MÉDIAS LOCAUX

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02E4.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 464 Ko

Télécharger
FINANCES COMMUNAUTAIRES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET SOUTIEN FINANCIER AUX COMMUNES ORGANISATRICES DE MANIFESTATIONS POUR 2020 - SUBVENTIONS DIVERSES

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02E5.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 477 Ko

Télécharger
FINANCES COMMUNAUTAIRES - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2019 - BUDGET PRINCIPAL

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02F01.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 389 Ko

Télécharger
FINANCES COMMUNAUTAIRES - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2019 - BUDGET DÉCHETS ENVIRONNEMENT

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02F02.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 393 Ko

Télécharger
FINANCES COMMUNAUTAIRES - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2019 - BUDGET PÔLE CULINAIRE

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02F03.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 392 Ko

Télécharger
FINANCES COMMUNAUTAIRES - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2019 - BUDGET AYGUEBLUE

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02F04.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 396 Ko

Télécharger
FINANCES COMMUNAUTAIRES - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2019 - BUDGET TRANSPORT

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02F05.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 387 Ko

Télécharger
FINANCES COMMUNAUTAIRES - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2019 - BUDGET PORT DE CAPBRETON

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02F06.pdf

Thème :
pdf - 394 Ko

Télécharger