Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 2331 à 2340 sur 3797.

20210325D05A : URBANISME - DÉBAT ANNUEL 2020 SUR LA POLITIQUE LOCALE EN MATIERE D'URBANISME

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : URBANISME
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20210325D05B : URBANISME - AIRE DE MISE EN VALEUR DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (AVAP) CLASSÉE EN SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE (SPR) DE LA COMMUNE DE SOORTS-HOSSEGOR - MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION LOCALE

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : URBANISME
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20210325D05C - annexe : URBANISME - PROJET DE TERRITOIRE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD ET L'AGENCE D'URBANISME ATLANTIQUE ET PYRÉNÉES (AUDAP)

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : URBANISME
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20210325D05C : URBANISME - PROJET DE TERRITOIRE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD ET L'AGENCE D'URBANISME ATLANTIQUE ET PYRÉNÉES (AUDAP)

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : URBANISME
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20210325D05D - annexe : URBANISME - PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi) DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE SUD (MACS) - ACTUALISATION DE LA CHARTE DE GOURVERNANCE

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : URBANISME
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20210325D05D : URBANISME - PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi) DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE SUD (MACS) - ACTUALISATION DE LA CHARTE DE GOURVERNANCE

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : URBANISME
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20210325D06A - annexe 1 : ENVIRONNEMENT - APPROBATION DE LA CONVENTION NÉO TERRA DE LA RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE POUR LES TRANSITIONS ÉCOLOGIQUE, ÉCONOMIQUE, AGRICOLE ET ÉNERGÉTIQUE

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20210325D06A - annexe 2 : ENVIRONNEMENT - APPROBATION DE LA CONVENTION NÉO TERRA DE LA RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE POUR LES TRANSITIONS ÉCOLOGIQUE, ÉCONOMIQUE, AGRICOLE ET ÉNERGÉTIQUE

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20210325D06A - annexe 3 : ENVIRONNEMENT - APPROBATION DE LA CONVENTION NÉO TERRA DE LA RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE POUR LES TRANSITIONS ÉCOLOGIQUE, ÉCONOMIQUE, AGRICOLE ET ÉNERGÉTIQUE

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20210325D06A - annexe 4 : ENVIRONNEMENT - APPROBATION DE LA CONVENTION NÉO TERRA DE LA RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE POUR LES TRANSITIONS ÉCOLOGIQUE, ÉCONOMIQUE, AGRICOLE ET ÉNERGÉTIQUE

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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