Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 2311 à 2320 sur 3571.

FINANCES COMMUNAUTAIRES - ARRÊT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019 - BUDGET ANNEXE ZAE COMMUNALES AMÉNAGÉES

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02C17.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Annexe à la délibération 20200723D02C2

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02C2-annexe.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FINANCES COMMUNAUTAIRES - ARRÊT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019 - BUDGET ANNEXE DÉCHETS-ENVIRONNEMENT

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02C2.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Annexe à la délibération 20200723D02C3

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02C3-annexe.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FINANCES COMMUNAUTAIRES - ARRÊT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019 - BUDGET ANNEXE PÔLE CULINAIRE

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02C3.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Annexe à la délibération 20200723D02C5

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02C4-annexe.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FINANCES COMMUNAUTAIRES - ARRÊT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019 - BUDGET ANNEXE AYGUEBLUE

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02C4.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Annexe à la délibération 20200723D02C5

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02C5-annexe.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FINANCES COMMUNAUTAIRES - ARRÊT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019 - BUDGET ANNEXE TRANSPORT

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02C5.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Annexe à la délibération 20200723D02C6

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02C6-annexe.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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