Délibérations et décisions

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 2311 à 2320 sur 3905.

20210506D08A - annexe : SPORTS - VERSEMENT D'UN FONDS DE CONCOURS EXCEPTIONNEL POUR LA CONSTRUCTION D'UNE SALLE POLYVALENTE À VOCATION SPORTIVE LIÉE AU COLLÈGE À SAINT-GEOURS DE MAREMNE

06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : SPORT
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20210506D08A : SPORTS - VERSEMENT D'UN FONDS DE CONCOURS EXCEPTIONNEL POUR LA CONSTRUCTION D'UNE SALLE POLYVALENTE À VOCATION SPORTIVE LIÉE AU COLLÈGE À SAINT-GEOURS DE MAREMNE

06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : SPORT
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20210506D08B - annexe : SPORTS - APPROBATION DE L'AVENANT N° 4 À LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC AVEC VERT MARINE POUR LE COMPLEXE AYGUEBLUE

06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : SPORT
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20210506D08B : SPORTS - APPROBATION DE L'AVENANT N° 4 À LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC AVEC VERT MARINE POUR LE COMPLEXE AYGUEBLUE

06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : SPORT
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20210506D09A : PERSONNEL - INSTAURATION DU FORFAIT MOBILITÉS DURABLES À DESTINATION DES AGENTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20210506D09B - annexe : PERSONNEL - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION D'ADHÉSION AUX PÔLES RETRAITES ET PROTECTION SOCIALE DU CENTRE DE GESTION DES LANDES

06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20210506D09B : PERSONNEL - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION D'ADHÉSION AUX PÔLES RETRAITES ET PROTECTION SOCIALE DU CENTRE DE GESTION DES LANDES

06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20210506D10 : INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DU 26 NOVEMBRE 2020 PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT

06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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20210325D01A - annexe : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 28 JANVIER 2021

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20210325D01A : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 28 JANVIER 2021

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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