Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

Rechercher un acte administratif

Date séance

Mot-clé

Affiche les résultats de 2341 à 2350 sur 3571.

FINANCES COMMUNAUTAIRES - AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02G.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 2 Mo

Télécharger
Annexe à la délibération 20200723D02H1

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02H1-annexe.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 261 Ko

Télécharger
FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2020 - BUDGET PRINCIPAL

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02H1.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 487 Ko

Télécharger
Annexe à la délibération 20200723D02H11

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02H10-annexe.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 260 Ko

Télécharger
FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2020 - BUDGET ANNEXE ZAE À SAINT-VINCENT DE TYROSSE TERREBLANQUE

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02H10.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 475 Ko

Télécharger
Annexe à la délibération 20200723D02H11

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02H11-annexe.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 263 Ko

Télécharger
FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2020 - BUDGET ANNEXE ZAE À CAPBRETON

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02H11.pdf

Thème :
pdf - 462 Ko

Télécharger
Annexe à la délibération 20200723D02H12

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02H12-annexe.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 261 Ko

Télécharger
FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2020 - BUDGET ANNEXE ZAE ECOZONE À SOUSTONS

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02H12.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 465 Ko

Télécharger
Annexe à la délibération 20200723D02H13

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02H13-annexe.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 261 Ko

Télécharger