Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS depuis le 09 juin 2023.
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achat de denrées alimentaires pour le Pôle culinaire de la Communauté de communes MACS fruits et légumes
08/23/2023 - Décisions du président
Réf : 20232308DCMP17Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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Travaux de fauchage des accotements et de débroussaillage des dépendances routières des voiescommunautaires, des liaisons douces et des zones d’activité sur l’ensemble du territoire de la Communauté decommunes MACS-Déclaration sans suite
07/11/2023 - Décisions du président
Réf : 20231107DCMP13Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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CONVENTION D’OBJECTIFS AVEC L’ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE JEAN ROSTAND DE CAPBRETON SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DE L’ANNÉE SCOLAIRE 2023/2024, AU TITRE DE LA SECTION D’EXCELLENCE SURF
29/09/2023 - Décisions du président
Réf : 20230929DC87Thème : SPORT
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CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L’UTILISATION DE LA PISCINE DU CAMPING « LA CIVELLE » ENTRE LA RÉGIE DES CAMPINGS MUNICIPAUX DE CAPBRETON ET MACS
29/09/2023 - Décisions du président
Réf : 20230929DC90Thème : SPORT
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SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE - BILAN DE LA CONCERTATION PRÉALABLE ET DE LA MISE À DISPOITION DU PROJET AU PUBLIC - APPROBATION DU PROJET MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU SCHÉMA COHÉRENCE TERRITORIAL (SCOT)
28/09/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230928D06BThème : URBANISME
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DÉLÉGATION PONCTUELLE DE L’EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN AU PROFIT DE LA COMMUNE DE SOORTS-HOSSEGOR À L’OCCASION DE L’ALIÉNATION DE DEUX PARCELLES CADASTRÉES SECTION AT N° 79 ET 139, LIEU-DIT LES CHAMPS D’ANGRESSE À SOORTS-HOSSEGOR (40510)
27/09/2023 - Décisions du président
Réf : 20230927DC89Thème : URBANISME
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Ordre du jour du conseil du 28/09/2023
23/09/2023 - Décisions du président
Réf : 20230923DCODJThème :
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MARCHE DE MAÎTRISE D'OEUVRE - AMENAGEMENT PÔLE D'ECHANGES MULTIMODAL TYROSSE
21/09/2023 - Décisions du président
Réf : 20230921DCMP20Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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MARCHE DE MAÎTRISE D'OEUVRE POUR L'AMENAGEMENT D'UN PÔLE D'ECHANGES MULTIMODAL A SAINT-VINCENT DE TYROSSE
21/09/2023 - Décisions du président
Réf : 20230921DCMP20Thème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 259 Ko -
LES INSOLITES #4 - CONTRATS DE CESSION ET DE CORÉALISATION ET CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU CHÂTEAU DE BEZINCAM, LE 30 SEPTEMBRE 2023 À SAUBUSSETOURNÉE SPECTACLE VIVANT - DIMANCHE & CIE ! - CONTRATS DE CESSION ET DE CORÉALISATION DU 1er OCTOBRE À SAUBUSSE
20/09/2023 - Décisions du président
Réf : 20230920DC88Thème : CULTURE
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