Les actes administratifs

achat de denrées alimentaires pour le Pôle culinaire de la Communauté de communes MACS fruits et légumes

08/23/2023 - Décisions du président
Réf : 20232308DCMP17

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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Travaux de fauchage des accotements et de débroussaillage des dépendances routières des voiescommunautaires, des liaisons douces et des zones d’activité sur l’ensemble du territoire de la Communauté decommunes MACS-Déclaration sans suite

07/11/2023 - Décisions du président
Réf : 20231107DCMP13

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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CONVENTION D’OBJECTIFS AVEC L’ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE JEAN ROSTAND DE CAPBRETON SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DE L’ANNÉE SCOLAIRE 2023/2024, AU TITRE DE LA SECTION D’EXCELLENCE SURF

29/09/2023 - Décisions du président
Réf : 20230929DC87

Thème : SPORT
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CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L’UTILISATION DE LA PISCINE DU CAMPING « LA CIVELLE » ENTRE LA RÉGIE DES CAMPINGS MUNICIPAUX DE CAPBRETON ET MACS

29/09/2023 - Décisions du président
Réf : 20230929DC90

Thème : SPORT
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SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE - BILAN DE LA CONCERTATION PRÉALABLE ET DE LA MISE À DISPOITION DU PROJET AU PUBLIC - APPROBATION DU PROJET MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU SCHÉMA COHÉRENCE TERRITORIAL (SCOT)

28/09/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230928D06B

Thème : URBANISME
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DÉLÉGATION PONCTUELLE DE L’EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN AU PROFIT DE LA COMMUNE DE SOORTS-HOSSEGOR À L’OCCASION DE L’ALIÉNATION DE DEUX PARCELLES CADASTRÉES SECTION AT N° 79 ET 139, LIEU-DIT LES CHAMPS D’ANGRESSE À SOORTS-HOSSEGOR (40510)

27/09/2023 - Décisions du président
Réf : 20230927DC89

Thème : URBANISME
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Ordre du jour du conseil du 28/09/2023

23/09/2023 - Décisions du président
Réf : 20230923DCODJ

Thème :
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MARCHE DE MAÎTRISE D'OEUVRE - AMENAGEMENT PÔLE D'ECHANGES MULTIMODAL TYROSSE

21/09/2023 - Décisions du président
Réf : 20230921DCMP20

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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MARCHE DE MAÎTRISE D'OEUVRE POUR L'AMENAGEMENT D'UN PÔLE D'ECHANGES MULTIMODAL A SAINT-VINCENT DE TYROSSE

21/09/2023 - Décisions du président
Réf : 20230921DCMP20

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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LES INSOLITES #4 - CONTRATS DE CESSION ET DE CORÉALISATION ET CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU CHÂTEAU DE BEZINCAM, LE 30 SEPTEMBRE 2023 À SAUBUSSETOURNÉE SPECTACLE VIVANT - DIMANCHE & CIE ! - CONTRATS DE CESSION ET DE CORÉALISATION DU 1er OCTOBRE À SAUBUSSE

20/09/2023 - Décisions du président
Réf : 20230920DC88

Thème : CULTURE
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