Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'EXPOSITION "SUPERBLOOM" PAR L'ARTISTE MARIE PRESSMAR DU 15 FÉVRIER 2025 AU 13 AVRIL 2025 AU PARCC A LABENNE
23/01/2025 - Décisions du président
Réf : 20250123DC004.pdfThème : CULTURE
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FERMETURE DE L’ESPLANADE BONAMOUR DU 20 JANVIER AU 2 JUIN 2025 PENDANT LES TRAVAUX DE DÉSENSABLEMENT DU PORT DE CAPBRETON
16/01/2025 - Arrêtés du Président
Réf : 20250116A03.pdfThème : PORT ET LAC
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TOURNEÉ SPECTACLE VIVANT - DIMANCHE & CIE ! - APPROBATION DU CONTRAT DE CESSION ET DE LA CONVENTION DE CORÉALISATION DU SPECTACLE "BABBORCO, L OGRE-ROI"; LE 2 FÉVRIER 2025 À LABENNE
16/01/2025 - Décisions du président
Réf : 20250116DC003.pdfThème : CULTURE
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FIXATION DU MONTANT DES DOTATIONS AUX PROVISIONS 2024 POUR SOLDE DU COMPTE ÉPARGNE TEMPS
09/01/2025 - Arrêtés du Président
Réf : 20250109A01Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FIXATION DU MONTANT DES DOTATIONS AUX PROVISIONS POUR CRÉANCES DOUTEUSES 2024
09/01/2025 - Arrêtés du Président
Réf : 20250109A02Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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DÉLÉGATION PONCTUELLE DE L EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN AU PROFIT DE LA COMMUNE DE LABENNE À L OCCASION DE L ALIÉNATION DU TERRAIN CADASTRÉ SECTION AL 294, RUE DU MARAIS À LABENNE (40530)
09/01/2025 - Décisions du président
Réf : 20250109DC001Thème : URBANISME
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VIREMENT DE CRÉDITS ENTRE CHAPITRES DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
09/01/2025 - Décisions du président
Réf : 20250109DC002Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE SERVICE POUR LA SOUSCRIPTION DES CONTRATS D ASSURANCE POUR MACS ET SON CIAS - LOT 2 ASSURANCE RESPONSABILITÉS ET RISQUES ANNEXES
08/01/2025 - Décisions du président
Réf : 20250108DCMP01Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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MISE EN OEUVRE, ASSISTANCE TECHNIQUE ET FONCTIONNELLE ET MAINTENANCE D UN OUTIL DE CATALOGAGE DES DONNEES NUMERIQUES
08/01/2025 - Décisions du président
Réf : 20250108DCMP02Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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MODIFICATION DE LA RÉGIE DE RECETTES POUR L’ENCAISSEMENT DES PRODUITS REÇUS DES PROFESSIONNELS DU NAUTISME DU PORT DE CAPBRETON
31/12/2024 - Décisions du président
Réf : 20241231DC147-publi.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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