Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
Rechercher un acte administratif
Affiche les résultats de 1 à 10 sur 4169.
Navigation dans les résultats
-
Télécharger
Approbation de la convention d'occupation temporaire des locaux de la pépinière d'entreprises l'Aérial par l'entreprise Newave
01/08/2026 - Décisions du président
Réf : 20260801DC02Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 707 Ko -
Télécharger
Approbation de la convention d'occupation temporaire des locaux de la pépinière d'entreprises l'Aérial par l'entreprise Botton Frédéric
01/08/2026 - Décisions du président
Réf : 20260801DC06Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 706 Ko -
Télécharger
Travaux de confortement d'une partie du perré Est du canal d'Hossegor
05/02/2026 - Décisions du président
Réf : 20260205DCMP04Thème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 3 Mo -
Télécharger
Approbation du procès-verbal de séance du conseil communautaire du 04 décembre 2025
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D1-AnnexeThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 1 Mo -
Télécharger
Approbation du procès-verbal de séance du conseil communautaire du 04 décembre 2025
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D1-DeliberationThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 220 Ko -
Télécharger
Zone d’activités économiques Cramat à Soustons - Demande de dérogation de vente et fixation du prix de cession d’une partie de la parcelle BV96 à la Société NOUVELLE CAULONQUE - Autorisation de signature de la promesse et de l’acte de vente par la Communauté de communes
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D10-DeliberationThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 247 Ko -
Télécharger
Opération d'aménagement de la route des Lacs dans le secteur Pey de l'Ancre à Messanges - Signature d'une convention de participation financière globale avec la commune
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D11-AnnexeThème : INFRASTRUCTURES
pdf - 1 Mo -
Télécharger
Opération d'aménagement de la route des Lacs dans le secteur Pey de l'Ancre à Messanges - Signature d'une convention de participation financière globale avec la commune
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D11-DeliberationThème : INFRASTRUCTURES
pdf - 2 Mo -
Télécharger
Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de MACS - Approbation de la Révision Allégée n°1
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D12-Annexe-AThème : URBANISME
pdf - 11 Mo -
Télécharger
Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de MACS - Approbation de la Révision Allégée n°1
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D12-Annexe-BThème : URBANISME
pdf - 12 Mo
