Délibérations et décisions

Formation SNSM au pilotage de jet ski zone ski nautique lac d'Hossegor les 6 et 7 juin 2026

05/06/2026 - Arrêtés du Président
Réf : 20260605A46

Thème : PORT ET LAC
pdf - 93 Ko

Approbation de la convention d'occupation temporaire des locaux de la maison du port par "le comptoir du pêcheur"

03/06/2026 - Décisions du président
Réf : 20260603DC68

Thème : PORT ET LAC
pdf - 13 Mo

Accord-cadre pour l'achat de denrées alimentaires pour le Pôle Culinaire de la Communauté de communes MACS : épicerie produits secs

28/05/2026 - Décisions du Bureau
Réf : 20260528DB1-Deliberation

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 221 Ko

Aide à l'investissement immobilier d'entreprises - Approbation du report et de l'échelonnement du remboursement de l'avance remboursable attribuée à la SCI CATH

28/05/2026 - Décisions du Bureau
Réf : 20260528DB10-Annexe

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 79 Ko

Aide à l'investissement immobilier d'entreprises - Approbation du report et de l'échelonnement du remboursement de l'avance remboursable attribuée à la SCI CATH

28/05/2026 - Décisions du Bureau
Réf : 20260528DB10-Deliberation

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 230 Ko

Aide à l’investissement d'immobilier d'entreprise et d'équipements productifs - Approbation du projet de convention de versement d’avances remboursables à la SARL ROSNY BEER

28/05/2026 - Décisions du Bureau
Réf : 20260528DB11-Annexe

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 77 Ko

Aide à l’investissement d'immobilier d'entreprise et d'équipements productifs - Approbation du projet de convention de versement d’avances remboursables à la SARL ROSNY BEER

28/05/2026 - Décisions du Bureau
Réf : 20260528DB11-Deliberation

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 228 Ko

Convention pour la mise à disposition de conteneurs et pour les travaux d’embellissement du cadre de vie liés aux points de collecte des déchets au parking des Estagnots à Seignosse

28/05/2026 - Décisions du Bureau
Réf : 20260528DB12-Annexe

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - GEMAPI
pdf - 90 Ko

Convention pour la mise à disposition de conteneurs et pour les travaux d’embellissement du cadre de vie liés aux points de collecte des déchets au parking des Estagnots à Seignosse

28/05/2026 - Décisions du Bureau
Réf : 20260528DB12-Deliberation

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - GEMAPI
pdf - 224 Ko

Participation financière de la Communauté de communes à l’opération d’acquisition en VEFA de 6 logements locatifs sociaux « Domaine de Linaria » par Patrimoine SA Languedocienne à Messanges

28/05/2026 - Décisions du Bureau
Réf : 20260528DB13-Annexe

Thème : LOGEMENT
pdf - 424 Ko