Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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MODIFICATION DE LA RÉGIE DE RECETTES ET D’AVANCES « GESTION DES HÔTELS SOCIAUX DE MACS À SAINT-VINCENT DE TYROSSE ET À CAPBRETON » PORTANT AUGMENTATION DU MONTANT DE L’AVANCE

01/10/2024 - Décisions du président
Réf : 20241001DC114

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ELABORATION DU SCHEMA D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DE LA RECHERCHE ET DE LA FORMATION POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MACS

27/09/2024 - Décisions du président
Réf : 20240927DCMP24

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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Liste délibérations examinées conseil 26-09-2024

26/09/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240926D0

Thème : LISTE DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
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Ordre du jour conseil 26-09-2024

26/09/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240926D00

Thème : ORDRE DU JOUR
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APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 JUIN 2024

26/09/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240926D01A

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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DÉLÉGATION D’UNE PARTIE DES ATTRIBUTIONS DE L'ASSEMBLÉE COMMUNAUTAIRE AU BUREAU COMMUNAUTAIRE ET AU PRÉSIDENT - MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION

26/09/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240926D01B

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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MODIFICATION DES REPRÉSENTANTS DE MACS AU SEIN DE L'ASSOCIATION LANDES ATTRACTIVITÉ

26/09/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240926D01C

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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MOTION SUR L’HÔPITAL DE DAX ET LA DÉFENSE DU SERVICE PUBLIC DE LA SANTÉ

26/09/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240926D01D

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION À LA FÉDÉRATION FRANÇAISE DE SURF POUR L’ANNÉE 2024 ET PARTENARIAT PLURIANNUEL

26/09/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240926D02A1

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS COMPLÉMENTAIRES AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE LA POLITIQUE SPORTIVE POUR L’ANNÉE 2024 - CLUBS « ÉCOLE DE SPORT »

26/09/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240926D02A2

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 759 Ko

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