Délibérations et décisions

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

Rechercher un acte administratif

Date séance

Mot-clé

Affiche les résultats de 2381 à 2390 sur 3905.

20210325D02F15 - annexe 1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES -ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021- BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS À SAUBRIGUES

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02F15-annexe1.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 2 Mo

Télécharger
20210325D02F15 - annexe 2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES -ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021- BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS À SAUBRIGUES

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02F15-annexe2.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 292 Ko

Télécharger
20210325D02F15 : FINANCES COMMUNAUTAIRES -ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021- BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS À SAUBRIGUES

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02F15.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 310 Ko

Télécharger
20210325D02F16 - annexe 1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021 - BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS À BÉNESSE-MAREMNE

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02F16-annexe1.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 2 Mo

Télécharger
20210325D02F16 - annexe 2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021 - BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS À BÉNESSE-MAREMNE

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02F16-annexe2.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 303 Ko

Télécharger
20210325D02F16 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021 - BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS À BÉNESSE-MAREMNE

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02F16.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 317 Ko

Télécharger
20210325D02F17 - annexe 1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021 - BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS « MARLÉ » À TOSSE

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02F17-annexe1.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 2 Mo

Télécharger
20210325D02F17 - annexe 2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021 - BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS « MARLÉ » À TOSSE

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02F17-annexe2.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 326 Ko

Télécharger
20210325D02F17 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021 - BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS « MARLÉ » À TOSSE

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02F17.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 304 Ko

Télécharger
20210325D02F18 - annexe 1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021 - BUDGET ANNEXE DES ZAE COMMUNALES TRANSFERÉES

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02F18-annexe1.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 2 Mo

Télécharger