Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Date séance

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Affiche les résultats de 2381 à 2390 sur 3571.

Annexe à la délibération 20200723D03B

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - ZONE D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE COMMUNAUTAIRE À JOSSE DITE «BOULINS» - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA PROMESSE ET DE L'ACTE DE VENTE D'UN LOT À MONSIEUR GROCQ, PAR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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Annexe à la délibération 20200723D03C

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D03C-annexe.pdf

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - ZONE D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE COMMUNAUTAIRE DU MARLÉ À TOSSE - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA PROMESSE ET DE L'ACTE DE VENTE DU LOT N° 4 À MONSIEUR NAGOUAS

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D03C.pdf

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À L'OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD POUR L'EXERCICE DES MISSIONS DE PROMOTION DU TOURISME POUR L'ANNÉE 2020

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D03D.pdf

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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Annexe à la délibération 20200723D04A

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : TRANSPORT
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TRANSPORT - RÉSEAU DE TRANSPORT YÉGO - SERVICES ESTIVAUX 2020 - APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N° 18 AU CONTRAT D'OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC AVEC LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE TRANS-LANDES

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D04A.pdf

Thème : TRANSPORT
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Annexe à la délibération 20200723D04B

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D04B-annexe.pdf

Thème : TRANSPORT
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TRANSPORT - RÉSEAU DE TRANSPORT YÉGO - OFFRE ADAPTÉE CRISE SANITAIRE COVID-19 - APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N° 19 AU CONTRAT D'OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC AVEC LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE TRANSLANDES

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D04B.pdf

Thème : TRANSPORT
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AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - DÉBAT ANNUEL 2019 SUR LA POLITIQUE LOCALE DE L'URBANISME

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D05A.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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