Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 2361 à 2370 sur 3571.

FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2020 - BUDGET ANNEXE ZAE DE BOULINS À JOSSE

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02H18.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Annexe à la délibération 20200723D02H19

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02H19-annexe.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2020 - BUDGET ANNEXE ZAE DE SAUBUSSE

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02H19.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Annexe à la délibération 20200723D02H2

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02H2-annexe.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FINANCES COMMUNAUTAIRES -ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2020 - BUDGET DÉCHETS-ENVIRONNEMENT

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02H2.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Annexe à la délibération 20200723D02H3

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02H3-annexe.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2020 - BUDGET ANNEXE PÔLE CULINAIRE

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02H3.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Annexe à la délibération 20200723D02H4

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02H4-annexe.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2020 - BUDGET ANNEXE AYGUEBLUE

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02H4.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Annexe à la délibération 20200723D02H5

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02H5-annexe.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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