Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 2361 à 2370 sur 3797.

20210128D02A - annexe : FINANCES COMMUNAUTAIRES - DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR 2021

28/01/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210128D02A-annexe.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210128D02A : FINANCES COMMUNAUTAIRES - DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR 2021

28/01/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210128D02B : FINANCES COMMUNAUTAIRES - VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION D'ÉQUILIBRE AU CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE POUR L'ANNÉE 2021

28/01/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210128D02B.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210128D02C - annexe 1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DU REGLEMENT D'INTERVENTION DU FONDS D'INVESTISSEMENT LOCAL (FIL)

28/01/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210128D02C-annexe1.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210128D02C - annexe 2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DU REGLEMENT D'INTERVENTION DU FONDS D'INVESTISSEMENT LOCAL (FIL)

28/01/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210128D02C-annexe2.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210128D02C - annexe 3 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DU REGLEMENT D'INTERVENTION DU FONDS D'INVESTISSEMENT LOCAL (FIL)

28/01/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210128D02C-annexe3.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210128D02C - règlement : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DU REGLEMENT D'INTERVENTION DE FONDS D'INVESTISSEMENT LOCAL (FIL)

28/01/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210128D02C-reglement.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210128D02C : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DU REGLEMENT D'INTERVENTION DU FONDS D'INVESTISSEMENT LOCAL (FIL)

28/01/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210128D03A1 - annexe : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - ZONE D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE COMMUNAUTAIRE DU MARLÉ À TOSSE - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA PROMESSE ET DE L'ACTE DE VENTE DU LOT N°20 À MONSIEUR VICTOR BOUCHET, PAR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

28/01/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20210128D03A1 : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - ZONE D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE COMMUNAUTAIRE DU MARLÉ À TOSSE - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA PROMESSE ET DE L'ACTE DE VENTE DU LOT N°20 À MONSIEUR VICTOR BOUCHET, PAR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

28/01/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210128D03A1.pdf

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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