Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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Affiche les résultats de 2411 à 2420 sur 3571.
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20200227D01 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 5 DÉCEMBRE 2019
27/02/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200227D01.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20200227D02 FINANCES COMMUNAUTAIRES - ATTRIBUTION COMPLÉMENTAIRE D'AIDE AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS SOLIDAIRE - COMMUNE DE SAUBUSSE - RESTAURATION DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS
27/02/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200227D02.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20200227D03A1 ANNEXE
27/02/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200227D03A1-annexe.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20200227D03A1 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - ZONE D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE COMMUNAUTAIRE DU MARLÉ À TOSSE - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA PROMESSE ET DE L'ACTE DE VENTE DU LOT N° 1 À MONSIEUR LARQUIER FRANCK
27/02/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200227D03A1.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20200227D03A2 ANNEXE
27/02/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200227D03A2-annexe.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 210 Ko -
20200227D03A2 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - ZONE D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE COMMUNAUTAIRE DU MARLÉ À TOSSE - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA PROMESSE ET DE L'ACTE DE VENTE DU LOT N° 2 À MONSIEUR LALAGUE MATTHIEU
27/02/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200227D03A2.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20200227D03A3 ANNEXE
27/02/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200227D03A3-annexe.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 210 Ko -
20200227D03A3 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - ZONE D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE COMMUNAUTAIRE DU MARLÉ À TOSSE - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA PROMESSE ET DE L'ACTE DE VENTE DU LOT N° 10 À MONSIEUR SARNOWSKI ALAIN
27/02/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200227D03A3.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20200227D03A4 ANNEXE
27/02/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200227D03A4-annexe.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20200227D03A4 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - ZONE D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE COMMUNAUTAIRE DU MARLÉ À TOSSE - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA PROMESSE ET DE L'ACTE DE VENTE DU LOT N° 11 À MONSIEUR BARONNET FRANCK
27/02/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200227D03A4.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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