Délibérations et décisions

20210624D07B2 - annexe : SPORT - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE - APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N°5 À LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'ACTUALISATION DES TARIFS

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : SPORT
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20210624D07B2 : SPORT - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE - APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N°5 À LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'ACTUALISATION DES TARIFS

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : SPORT
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20210624D08 - annexe : NUMERIQUE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA REALISATION, LE FINANCEMENT ET L'EXPLOITATION DU RESEAU HAUT DEBIS ET TRES HAUT DEBIT DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE 2020 DU DELEGATAIRE DE SERVICE PUBLIC SAS MACS THD

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : NUMÉRIQUE
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20210624D08 : NUMERIQUE - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA RÉALISATION, LE FINANCEMENT ET L'EXPLOITATION DU RÉSEAU HAUT DÉBIT ET TRÈS HAUT DÉBIT DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉ 2020 DU DÉLÉGATAIRE DE SERVICE PUBLIC SAS MACS THD

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : NUMÉRIQUE
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20210624D09 : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RECOURS À DES AGENTS CONTRACTUELS SUR DES EMPLOIS PERMANENTS LORSQUE LES BESOINS DES SERVICES OU LA NATURE DES FONCTIONS LE JUSTIFIENT ET SOUS RÉSERVE QU'AUCUN FONCTIONNAIRE N'AIT PU ÊTRE RECRUTÉ

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20210624D10 - annexe : INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DES 24 SEPTEMBRE ET 26 NOVEMBRE 2020 PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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20210624D10 : INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DES 24 SEPTEMBRE ET 26 NOVEMBRE 2020 PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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20210506D01 - annexe : ADMINISTRATION GÉNÉRALE -APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 25 MARS 2021

06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20210506D01 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE -APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 25 MARS 2021

06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20210506D02A : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE MÉDIAS LOCAUX POUR L'ANNÉE 2021

06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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