Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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CONVENTION D’OBJECTIFS AVEC L’ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE JEAN ROSTAND DE CAPBRETON SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DE L’ANNÉE SCOLAIRE 2024/2025, AU TITRE DE LA SECTION D’EXCELLENCE SURF
16/05/2024 - Décisions du président
Réf : 20240516DC056Thème : SPORT
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APPROBATION DU PROJET DE CONTRAT DE CESSION TRIPARTITE POUR LE BD-CONCERT « ALGUES VERTES » LE 25 MAI 2024 À LA MAMISÈLE À SAUBRIGUES DANS LE CADRE D’UNE CORÉALISATION MACS / SCÈNE AUX CHAMPS
16/05/2024 - Décisions du président
Réf : 20240516DC057Thème : CULTURE
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APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION « NUITS DES FORÊTS » POUR L’ORGANISATION DU FESTIVAL « LES NUITS DES FORÊTS » AU PARCC LES 15 ET 16 JUIN 2024
16/05/2024 - Décisions du président
Réf : 20240516DC058Thème : CULTURE
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APPROBATION DU PROJET DE CONTRAT DE PARTENARIAT POUR L’EXPOSITION « NUÉES » PAR L’ARTISTE EMMANUELLE LEBLANC DU 7 JUIN AU 1ER SEPTEMBRE 2024 AU PARCC
16/05/2024 - Décisions du président
Réf : 20240516DC059Thème : CULTURE
pdf - 3 Mo -
APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L’EXPOSITION « NOUS QUI AIMONS LE MONDE » AVEC LE FRAC NOUVELLE AQUITAINE MÉCA AU PARCC DU 21 MAI 2024 AU 9 JANVIER 2025
16/05/2024 - Décisions du président
Réf : 20240516DC060Thème : CULTURE
pdf - 1 Mo -
ASSURANCE DOMMAGES-OUVRAGE ET GARANTIES COMPLEMENTAIRES APPLICABLES A L OPERATION DE RENOVATION DU COMPLEXE AQUATIQUE AYGUEBLUE A SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE
16/05/2024 - Décisions du président
Réf : 20240516DCMP08Thème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 91 Ko -
RÉSIDENCE ORALITÉ 2024 - APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L’ACCUEIL EN RÉSIDENCE DE CRÉATION DE LA COMPAGNIE NANOUA AU PÔLE DE L’ORALITÉ DE CAPBRETON EN MAI 2024
15/05/2024 - Décisions du président
Réf : 20240515DC054Thème : CULTURE
pdf - 1 Mo -
CRÉATION DE LA RÉGIE DE RECETTES ET D’AVANCES POUR L’ENCAISSEMENT DES PRODUITS REÇUS DU PÔLE ARTISTIQUE CRÉATIF CONTEMPORAIN (PARCC), CENTRE D’ART
02/05/2024 - Décisions du président
Réf : 20240502DC051Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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DEMANDE D’UNE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS VERT - AXE 2 - RENATURATION DES VILLES ET DES VILLAGES 2024 - AMÉNAGEMENT D’UNE VOIE VERTE, CRÉATION DE NOUES D’INFILTRATION DES EAUX PLUVIALES ET VÉGÉTALISATION DES ESPACES PUBLICS SUR LA COMMUNE D’ANGRESSE
02/05/2024 - Décisions du président
Réf : 20240502DC052-publi.pdfThème : INFRASTRUCTURES
pdf - 151 Ko -
PRESTATIONS D HÉBERGEMENT, DE MAINTENANCE ET D ASSISTANCE CONCERNANT LA SOLUTION NUMÉRIQUE LET SIGN IT POUR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS
02/05/2024 - Décisions du président
Réf : 20240502DCMP06Thème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 90 Ko
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