Délibérations et décisions

Délégation de service public pour la réalisation, le financement et l’exploitation d’un réseau Haut Débit et Très Haut Débit de communications électroniques - Rapport annuel d’activités pour 2024 du délégataire, la société « SAS MACS THD »

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D53

Thème : NUMÉRIQUE
pdf - 10 Mo

Motion en faveur du maintien de la rémunération à 100% des agents publics territoriaux en arrêt maladie ordinaire

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D54

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
pdf - 228 Ko

Création de postes

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D55

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
pdf - 224 Ko

Convention de renouvellement d’adhésion au service prévention des risques professionnels, santé, sécurité au travail, du centre de gestion des Landes

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D56

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
pdf - 385 Ko

Instauration de la gratuité du bateau passeur au port de Capbreton

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D57

Thème : PORT ET LAC
pdf - 220 Ko

Informations sur les décisions prises par Monsieur le Président et le bureau communautaire en application de l'article L. 5211-10 du CGCT et de la délibération du conseil communautaire portant délégation d'attributions du conseil au bureau et au président

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D58-Deliberation

Thème : INFORMATIONS DIVERSES
pdf - 228 Ko

​Attribution de subventions complémentaires au titre de la politique sportive pour l'année 2025 ​- club Elite

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D6

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 222 Ko

Bilan des acquisitions et cessions immobilières opérées par la Communauté de communes au cours de l’année 2024

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D7

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 234 Ko

Contribution de MACS à l’Etablissement Public Foncier Local «Landes Foncier » - Contribution des communes à MACS - Approbation du projet de convention type MACS/ communes pour 2025

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D8

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 500 Ko

Décisions modificatives

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D9

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 237 Ko