Délibérations et décisions

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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GARANTIE D’EMPRUNT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR L’OPÉRATION DE CONSTRUCTION DE 9 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX « LES OYATS » PAR PATRIMOINE SA LANGUEDOCIENNE À VIEUX-BOUCAU

18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB07C

Thème : LOGEMENT
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GARANTIE D’EMPRUNT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR L’OPÉRATION D’ACQUISITION DE 15 LOGEMENTS EN VEFA « L’ORÉE DU BOIS » PAR HABITAT SUD ATLANTIC À SAINT-VINCENT DE TYROSSE

18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB07D

Thème : LOGEMENT
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GARANTIE D’EMPRUNT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR L’OPÉRATION CONSTRUCTION DE 8 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX « OPALE » PAR LE COL À SOUSTONS

18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB07E

Thème : LOGEMENT
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PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES À L’OPÉRATION DE CONSTRUCTION DE 4 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX « CHEMIN DE DESTRADE » PAR LE COL À SAUBRIGUES

18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB07F

Thème : LOGEMENT
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PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES À L’OPÉRATION DE CONSTRUCTION D’UNE RÉSIDENCE AUTONOMIE DE 25 LOGEMENTS PAR LA COMMUNE DE LABENNE

18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB07G

Thème : LOGEMENT
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20241218db08 publi

18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB08

Thème : PORT ET LAC
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ACTUALISATION DES TARIFS AU 1ER JANVIER 2025

18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB08

Thème : PORT ET LAC
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AUTORISATION D’ACQUISITION D’UN BIEN IMMOBILIER SITUÉ SUR LA ZAE BARIAS À SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE

28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D04A.pdf

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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AUTORISATION D’ACQUISITION DES TERRAINS NÉCESSAIRES À LA RÉALISATION DE L’EXTENSION DE LA ZONE D’ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE PEY DE L’ANCRE II À MESSANGES

28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D04B.pdf

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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MODIFICATION DES CONDITIONS DE MISE EN ŒUVRE DU RIFSEEP POUR LES AGENTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D12A

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE
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