Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION "UNION SPORTIVE TYROSSE RUGBY CÔTE SUD" SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DE L’ANNÉE 2024 POUR SOUTENIR L’EQUIPE FANION
26/04/2024 - Décisions du président
Réf : 20240426DC045-publi.pdfThème : SPORT
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CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION « L’ÉTABLI » SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DE L’ANNÉE 2024 POUR LE PROJET D’ATELIERS NUMERIQUES
26/04/2024 - Décisions du président
Réf : 20240426DC047-publi.pdfThème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION « FRANCAS DES LANDES » SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DE L’ANNÉE 2024 POUR LE PROJET LUDOBUS EN ACCOMPAGNEMENT DU PROJET ÉDUCATIF COMMUNAUTAIRE
26/04/2024 - Décisions du président
Réf : 20240426DC048-publi.pdfThème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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MISSION DE MOE POUR DES TRAVAUX DE DRAGAGE DU PORT PHASE 2
26/04/2024 - Décisions du président
Réf : 20240426DCMP05.pdfThème : COMMANDE PUBLIQUE
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CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ADATEEP 40 SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DE L’ANNÉE 2024 POUR LE FINANCEMENT DES ACTIONS DE SENSIBILISATION À LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE DANS LES TRANSPORTS SCOLAIRES DE MACS
25/04/2024 - Décisions du président
Réf : 20240425DC050Thème : MOBILITÉ
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CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION « APALA » SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DE L’ANNÉE 2024 POUR LE PROJET FESTIVAL OPÉRA DES LANDES
23/04/2024 - Décisions du président
Réf : 20240423DC044Thème : CULTURE
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CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION « CENTRES MUSICAUX RURAUX » SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DE L’ANNÉE 2024 POUR SON PROJET CULTUREL
23/04/2024 - Décisions du président
Réf : 20240423DC046Thème : CULTURE
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CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNE DE SAUBRIGUES SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DE L’ANNÉE 2024 POUR LA MANIFESTATION « RENCONTRES ENCHANTÉES »
23/04/2024 - Décisions du président
Réf : 20240423DC049Thème : CULTURE
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FOURNITURE ET LIVRAISON D'UN VEHICULE UTILITAIRE
23/04/2024 - Décisions du président
Réf : 20240423DCMP04.pdfThème : COMMANDE PUBLIQUE
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APPROBATION DE LA CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DES LOCAUX DE LA PÉPINIÈRE D’ENTREPRISES L’AÉRIAL PAR MADAME HARTL
18/04/2024 - Décisions du président
Réf : 20240418DC043-publi.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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