Les actes administratifs

DÉCISIONS MODIFICATIVES - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES

16/05/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240516D02C

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 2 Mo

APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE GIP LITTORAL POUR LA CONDUITE D’UNE ÉTUDE SUR L’HABITAT TOURISTIQUE

16/05/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240516D03A

Thème : DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL
pdf - 2 Mo

APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L’ACCOMPAGNEMENT AUX CHANGEMENTS DES TERRITOIRES TOURISTIQUES 2023/2026 DES TERRITOIRES DU PAYS ADOUR LANDES OCÉANES

16/05/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240516D03B

Thème : DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL
pdf - 4 Mo

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU DISPOSITIF LOCAL D’ACCOMPAGNEMENT (DLA) AUX ASSOCIATIONS LES VOILES S’EN MÊLENT, ADOURA ET CENTRES MUSICAUX RURAUX

16/05/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240516D04A

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 542 Ko

CESSION DE DEUX PARCELLES À L’EURO SYMBOLIQUE AU PROFIT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DANS LE CADRE DE LA DISSOLUTION DU SYNDICAT MIXTE DE PÉDEBERT À SOORTS HOSSEGOR

16/05/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240516D04B

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 8 Mo

OPÉRATION D’AMÉNAGEMENT DE SÉCURITÉ DE LA RUE DU CHÂTEAU D’EAU À TOSSE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D’OUVRAGE DE MACS À LA COMMUNE - APPROBATION DU REVERSEMENT D’UNE PART DE TAXE D’AMÉNAGEMENT AU PROFIT DE MACS

16/05/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240516D05A

Thème : INFRASTRUCTURES
pdf - 7 Mo

OPÉRATION D’AMÉNAGEMENT DE SÉCURITÉ DE L’AVENUE DE L’OCÉAN À LABENNE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D’OUVRAGE DE MACS À LA COMMUNE - APPROBATION DU REVERSEMENT D’UNE PART DE LA TAXE D’AMÉNAGEMENT AU PROFIT DE MACS

16/05/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240516D05B

Thème : INFRASTRUCTURES
pdf - 2 Mo

OPÉRATION D’AMÉNAGEMENT DE SÉCURITÉ DU BOULEVARD FRANÇOIS MITTERRAND À CAPBRETON - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE TRANSFERT DE MAîTRISE D’OUVRAGE DE MACS À LA COMMUNE - APPROBATION DU REVERSEMENT D’UNE PART DE LA TAXE D’AMÉNAGEMENT AU PROFIT DE MACS

16/05/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240516D05C

Thème : INFRASTRUCTURES
pdf - 13 Mo

LIAISON DOUCE LABENNE/ORX - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE GESTION D’ENTRETIEN DE LA RD71 TRAVERSANT LE MARAIS D’ORX ENTRE MACS ET LE DÉPARTEMENT DES LANDES

16/05/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240516D05D

Thème : INFRASTRUCTURES
pdf - 12 Mo

AMÉNAGEMENT DU PÔLE D’ÉCHANGES MULTIMODAL À SAINT-VINCENT DE TYROSSE - APPROBATION DU PROJET D’AVENANT N° 1 À CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LA RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE,LE DÉPARTEMENT DES LANDES, LA COMMUNE DE SAINT-VINCENT DE TYROSSE ET LA SNCF

16/05/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240516D06A

Thème : MOBILITÉ
pdf - 5 Mo