Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL ET FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL « ENVIRONNEMENT » - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LE RÉAMENAGEMENT DU PLATEAU SPORTIF LE RUISSEAU PAR LA COMMUNE DE SAINT-MARTIN-DE-HINX
11/09/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240911DB06DThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL « ENVIRONNEMENT » - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DES VERSTIAIRES ET LA DÉSIMPERMÉABILISATION DU PARVIS DU STADE DE LA FOUGÈRE PAR LA COMMUNE DE SAINT-VINCENT-DE-TYROSSE
11/09/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240911DB06EThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL ET FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL « ENVIRONNEMENT » - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA RÉNOVATION ET LA TRANSFORMATION DE L ’ANCIEN RESTAURANT SCOLAIRE PAR LA COMMUNE DE LABENNE
11/09/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240911DB06FThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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MODIFICATION DES TARIFS 2024
11/09/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240911DB07Thème : PORT ET LAC
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APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LA SALLE A NOSTE DE SOUSTONS AU PROFIT DE MACS DU LUNDI 23 AU VENDREDI 27 SEPTEMBRE 2024 POUR L’ORGANISATOIN D’UN ÉVÈNEMENT DÉCOUVERTE DES METIERS « CAP MÉTIERS TOUR »
10/09/2024 - Décisions du président
Réf : 20240910DC109Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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ABROGE ET REMPLACE LA DECISION N° 20240814DC098 - LES INSOLITES #5 - CONTRATS DE CESSION ET CONVENTION DE CORÉALISATION, LE 20 SEPTEMBRE 2024 À SEIGNOSSE
09/09/2024 - Décisions du président
Réf : 20240909DC108-publi.pdfThème : CULTURE
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20240906dcmp20-marche - amenagement plateforme ressuyage -publi
06/09/2024 - Décisions du président
Réf : 20240906DCMP20-MARCHEThème :
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APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'EXPOSITION "PAYSAGE INDUSTRIEL" PAR L'ARTISTE BENOIT BARSACQ DU 14 SEPTEMBRE AU 17 NOVEMBRE 2024 AU PARCC
04/09/2024 - Décisions du président
Réf : 20240904DC102Thème : CULTURE
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CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’OFFICE ARTISTIQUE DE LA RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE (OARA) POUR L’AIDE À LA DIFFUSION EN RÉGION SAISON 2024/2025
04/09/2024 - Décisions du président
Réf : 20240904DC103Thème : CULTURE
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AMBASSADES DU CONTE 2024 - APPROBATION DU CONTRAT DE CESSION TRIPARTITE POUR LE SPECTACLE « FUGUER OR NOT FUGUER » DE DAVID SIRE ET DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LES COMMUNES DE MESSANGES, MAGESCQ, ORX, L’ASSOCIATION FESTIV’ADOUR ET LA LIBRAIRIE SUR UN LIVRE PERCHÉ
04/09/2024 - Décisions du président
Réf : 20240904DC107Thème : CULTURE
pdf - 5 Mo
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