Délibérations et décisions

PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES À L’OPÉRATION D’ACQUISITION EN VEFA DE 16 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX « ARBORESCENCE 1 » PAR HABITAT SUD ATLANTIC À SAINT-VINCENT DE TYROSSE

19/02/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250219DB05D

Thème : LOGEMENT
pdf - 1 Mo

PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES À L’OPÉRATION D’ACQUISITION EN VEFA DE 20 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX « ARBORESCENCE 2 » PAR HABITAT SUD ATLANTIC À SAINT-VINCENT DE TYROSSE

19/02/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250219DB05E

Thème : LOGEMENT
pdf - 1 Mo

PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES À L’OPÉRATION DE CONSTRUCTION DE 5 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX « DOMAINE DE LORIOT 2 » PAR PATRIMOINE SA LANGUEDOCIENNE À BÉNESSE-MAREMNE

19/02/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250219DB05G

Thème : LOGEMENT
pdf - 1 Mo

APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LA SALLE DES FÊTES D’ANGRESSE ET DE MOBILIERS POUR LE FORUM D’ACCÈS AUX DROITS DU 4 AU 7 AVRIL 2025

12/02/2025 - Décisions du président
Réf : 20250212DC011

Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
pdf - 2 Mo

APPROBATION DU CONTRAT GÉNÉRAL DE REPRÉSENTATION AVEC LA SACEM POUR LA DIFFUSION DE MUSIQUE AU PARCC

12/02/2025 - Décisions du président
Réf : 20250212DC013.pdf

Thème : CULTURE
pdf - 238 Ko

CANDIDATURE EN GROUPEMENT À L’APPEL À PROJETS DU PROGRAMME ACTEE + « FONDS CHÊNE 3 » POUR LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DU PATRIMOINE PUBLIC

12/02/2025 - Décisions du président
Réf : 20250212DC015-visee

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 540 Ko

PROCÉDURE DE MODIFICATION N° 4 DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi) DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD - OUVERTURE ET ORGANISATION DE L’ENQUÊTE PUBLIQUE

11/02/2025 - Arrêtés du Président
Réf : 20250211A06

Thème : URBANISME
pdf - 428 Ko

APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L’ATELIER DE CRÉATION DU PARCC, CENTRE D’ART À LABENNE

05/02/2025 - Décisions du président
Réf : 20250205DC007

Thème : CULTURE
pdf - 867 Ko

APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNE DE SOUSTONS POUR L'ORGANISATION DU RAID ADOS 2025

05/02/2025 - Décisions du président
Réf : 20250205DC009

Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
pdf - 1 Mo

DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L’ETAT POUR LA MISE EN PLACE D’UNE MAITRISE D’OEUVRE URBAINE ET SOCIALE (MOUS) POUR L’AMELIORATION DES CONDITIONS D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE PROPOSANT DES MODES D’ACCUEIL ADAPTES TENANT COMPTE DU PHENOMENE DE SEDENTARISATION SURLE TERRITOIRE MACS

05/02/2025 - Décisions du président
Réf : 20250205DC010

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 178 Ko