Délibérations et décisions

DEMANDE DE SUBVENTIONS AU TITRE DE LA RÉDUCTION DES POLLUTIONS DOMESTIQUES ET PLUVIALES PORTÉE PAR L’AGENCE DE L’EAU ADOUR-GARONNE ET AU TITRE DU FONDS VERT AXE 2 PORTÉ PAR L’ÉTAT POUR LE RÉAMENAGEMENT DE LA RUE DE PÉCHIQUE À SOUSTONS COMPORTANT DES TECHNIQUES ALTERNATIVES DE GESTION DES EAUX PLUVIALES

06/11/2024 - Décisions du président
Réf : 20241106DC132

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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DEMANDE DE SUBVENTIONS AU TITRE DE LA RÉDUCTION DES POLLUTIONS DOMESTIQUES ET PLUVIALES PORTÉE PAR L’AGENCE DE L’EAU ADOUR-GARONNE ET AU TITRE DU FONDS VERT AXE 2 PORTÉ PAR L’ÉTAT POUR LE RÉAMENAGEMENT DE L’AVENUE DE L’OCEAN À MOLIETS-ET-MAÂ COMPORTANT DES TECHNIQUES ALTERNATIVES DE GESTION DES EAUX PLUVIALES

06/11/2024 - Décisions du président
Réf : 20241106DC133

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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RENCONTRES ÉLÉCTRIQUES - PRÊT D’INTRUMENTS DE MUSIQUE ET DE MATÉRIELS ASSOCIÉS PAR LE CONSERVATOIRE DES LANDES À MACS

21/10/2024 - Décisions du président
Réf : 20241021DC122

Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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RELAIS PETITE ENFANCE (RPE) - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE MATÉRIEL ÉDUCATIF AU PROFIT DE L’ASSOCIATION « DRÔLES D’ASSMAT »

21/10/2024 - Décisions du président
Réf : 20241021DC123

Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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DEMANDE D’UNE SUBVENTION AU TITRE DE LA RÉDUCTION DES POLLUTIONS DOMESTIQUES ET PLUVIALES PORTÉE PAR L’AGENCE DE L’EAU ADOUR-GARONNE ET AU TITRE DU FONDS VERT AXE 2, POUR LE RÉAMENAGEMENT DE LA RUE DES CORCIERS À LABENNE COMPORTANT DES TECHNIQUES ALTERNATIVES DE GESTION DES EAUX PLUVIALES

16/10/2024 - Décisions du président
Réf : 20241016DC121

Thème : INFRASTRUCTURES
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DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - MODIFICATION DE LA CONVENTION TYPE D’OCCUPATION TEMPORAIRE DES LOCAUX DE LA PÉPINIÈRE D’ENTREPRISES L’AÉRIAL « PROGRAMME BOOSTER »

11/10/2024 - Décisions du président
Réf : 20241011DC119

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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CONVENTION DE RECHERCHE - VALORISATION DES SEDIMENTS NON IMMERGEABLES DU PORT DE CAPBRETON - MODIFICATION AU CONTRAT

11/10/2024 - Décisions du président
Réf : 20241011DCMP25

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES LOCAUX DE PÔLE SUD À SAINT-VINCENT DE TYROSSE AU PROFIT DU PÔLE D'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR DE MUSIQUE ET DE DANSE BORDEAUX NOUVELLE-AQUITAINE (PESMD) LES 29 ET 30 OCTOBRE 2024

10/10/2024 - Décisions du président
Réf : 20241010DC115

Thème : CULTURE
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APPROBATION DE LA SERVITUDE DE LIAISON PIÉTONNE ENTRE LA RD 810 ET LA RUE DES ARTISANS À SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE SUR LA PROPRIÉTÉ DU SUPERMARCHÉ LIDL - ZAE DE BARIAS

10/10/2024 - Décisions du président
Réf : 20241010DC117

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA RECONSTRUCTION DE L’ÉCOLE MATERNELLE ET DE L’ACCUEIL PÉRISCOLAIRE PAR LA COMMUNE DE TOSSE

09/10/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241009DB01A.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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