Délibérations et décisions

Société publique locale Domolandes - Approbation de la modification des statuts de la SPL et de l'augmentation de son capital social

22/05/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250522D14

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Dispositif Local d'Accompagnement (DLA) - Attribution de subventions pour un accompagnement collectif

22/05/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250522D15

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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Approbation du projet de convention de partenariat avec la Mission Locale des Landes pour les Espaces Régionaux d’Information de Proximité (ERIP)du bassin d’emploi de Dax pour l’année 2025

22/05/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250522D16

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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Opération d’aménagement de l’avenue Lenguilhem à Seignosse - Approbation du projet de convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage de MACS à la commune - Approbation du reversement d’une part de taxe d’aménagement au profit de MACS

22/05/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250522D17

Thème : INFRASTRUCTURES
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Liaison douce Labenne/Orx - Modification de la convention de gestion d’entretien de la RD71 traversant le Marais d’Orx entre MACS et le département des Landes

22/05/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250522D18

Thème : INFRASTRUCTURES
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Modification du règlement du transport scolaire de la Communauté de communes

22/05/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250522D19

Thème : TRANSPORT
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PV conseil 27-03-2025

22/05/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250522D2

Thème : PROCÈS-VERBAL SÉANCE
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Société publique locale (SPL) Trans-Landes - Approbation du projet d’avenant n° 9 au contrat d’obligations de service public relatif aux adaptations des services Yégo plages pour l’été 2025

22/05/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250522D20

Thème : TRANSPORT
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Approbation des projets de convention de participation financière des communes de Labenne et de Soustons pour le développement de lignes Yégo plages pour l’été 2025

22/05/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250522D21

Thème : TRANSPORT
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Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de MACS - Prescription de la révision allégée n° 5 concernant la commune de Sainte-Marie-de-Gosse - Définition des modalités de concertation avec le public et des modalités de collaboration avec la commune

22/05/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250522D22

Thème : URBANISME
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