Les actes administratifs

AMÉNAGEMENT DU PÔLE D’ÉCHANGES MULTIMODAL À SAINT-VINCENT DE TYROSSE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC L’ÉTAT ET LA COMMUNE DE SAINT-VINCENT DE TYROSSE DANS LE CADRE DE L’APPEL À PROJETS TRANSPORTS COLLECTIFS EN SITE PROPRE ET PÔLES D’ÉCHANGES MULTIMODAUX

16/05/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240516D06B

Thème : MOBILITÉ
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SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE (SPL) TRANS-LANDES - APPROBATION DU PROJ ET D’AVENANT N 5 AU CONTRAT D’OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC RELATIF AUX ADAPTATIONS DES SERVICES YÉGO PLAGES POUR L’ÉTÉ 2024

16/05/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240516D06C

Thème : MOBILITÉ
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APPROBATION DES PROJETS DE CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIÈRE DES COMMUNES DE LABENNE ET DE SOUSTONS POUR LE DÉVELOPPEMENT DE LIGNES YÉGO PLAGES POUR L’ÉTÉ 2024

16/05/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240516D06D

Thème : MOBILITÉ
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APPROBATION DU PROJET D’AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT 2023-2025 ENTRE MACS ET L’AGENCE D’URBANISME ATLANTIQUE ET PYRÉNÉES (AUDAP) POUR L’ANNEE 2024

16/05/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240516D07A

Thème : URBANISME
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SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE (SCOT) - PRESCRIPTION DE LA RÉVISION GÉNÉRALE DU SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE DE MACS - OBJECTIFS POURSUIVIS ET MODALITÉS DE CONCERTATION

16/05/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240516D07B

Thème : URBANISME
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APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTAGE DE DONNÉES GÉOGRAPHIQUES PERMETTANT L’UTILISATION D’UN CADASTRE SOLAIRE DÉVELOPPÉ PAR LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES LANDES

16/05/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240516D08A

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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RAPPORT D’OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES NOUVELLE-AQUITAINE - PRÉSENTATION DU RAPPORT SUR LES ACTIONS ENTREPRISES PAR MACS SUITE AUX RECOMMANDATIONS DE LA CRC SUR LA GESTION DU TRAIT DE CÔTE

16/05/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240516D08B

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE - APPROBATION DU PROJET D’AVENANT N° 2 À LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR UNE MODIFICATION TEMPORAIRE DES CRÉNEAUX D’APPRENTISSAGE SCOLAIRE

16/05/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240516D09

Thème : SPORT
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INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT ET LE BUREAU EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DU 1ER DÉCEMBRE 2022 PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT ET AU BUREAU

16/05/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240516D10

Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU PÔLE ARTISTIQUE CRÉATIF CONTEMPORAIN (PARCC), CENTRE D’ART, À LABENNE

16/05/2024 - Décisions du président
Réf : 20240516DC055

Thème : CULTURE
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