Les actes administratifs

APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNE DE SOUSTONS POUR L’ORGANISATION DU « RAID ADOS » 2024

17/04/2024 - Décisions du président
Réf : 20240417DC041

Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES LOCAUX DE PÔLE SUD À SAINT-VINCENT DE TYROSSE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION TXIKAN LE SAMEDI 27 AVRIL 2024

17/04/2024 - Décisions du président
Réf : 20240417DC042

Thème : CULTURE
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APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES LOCAUX DE PÔLE SUD À SAINT-VINCENT DE TYROSSE AU PROFIT DU LYCÉE SUD DES LANDES LE VENDREDI 12 AVRIL 2024

11/04/2024 - Décisions du président
Réf : 20240411DC039

Thème : CULTURE
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PROCÉDURE DE PUBLICITÉ ET DE SÉLECTION PRÉALABLE - SIGNATURE DE CONVENTIONS D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC NON CONSTITUTIVES DE DROITS RÉELS AU PORT DE PLAISANCE À CAPBRETON (40130)

11/04/2024 - Décisions du président
Réf : 20240411DC040

Thème : PORT ET LAC
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Compte rendu bureau 10-04-2024

10/04/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240410DB00

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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ODJ bureau 10-04-2024

10/04/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240410DB00

Thème : ORDRE DU JOUR
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA RÉNOVATION ET LA MISE AUX NORMES DE L’APPARTEMENT ATTENANT AU RESTAURANT LES PLATANES PAR LA COMMUNE D’ANGRESSE

10/04/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240410DB01A

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA RÉNOVATION ET LA MISE AUX NORMES DE L’ÉCOLE PUBLIQUE JEAN CAZENAVE PAR LA COMMUNE D’ANGRESSE

10/04/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240410DB01B

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR L’ACQUISITION DE MATÉRIEL COMMUNAL PAR LA COMMUNE D’ANGRESSE

10/04/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240410DB01C

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA CONSTRUCTION D’UN PADEL COUVERT PAR LA COMMUNE D’ANGRESSE

10/04/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240410DB01D

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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