Délibérations et décisions

DISSOLUTION DU SYNDICAT MIXTE POUR LA RESTRUCTURATION DE LA ZONE D’ACTIVITÉS DE PÉDEBERT À COMPTER DU 1ER JANVIER 2025 ET APPROBATION DE LA CONVENTION-CADRE DE LIQUIDATION DU SYNDICAT

28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D04D

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 4 Mo

OPÉRATION D’AMÉNAGEMENT DE SÉCURITÉ SUR L’AVENUE DE GAUJACQ ET LA RUE DE LESBARRES À SOORTS-HOSSEGOR - APPROBATION DE LA CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ET LA COMMUNE - APPROBATION DU REVERSEMENT D’UNE PART DE TAXE D’AMÉNAGEMENT AU PROFIT DE MACS

28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D05A

Thème : INFRASTRUCTURES
pdf - 2 Mo

AJUSTEMENTS DU PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT (PPI) 2021-2026

28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D05B

Thème : INFRASTRUCTURES
pdf - 1 Mo

COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITÉ - PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2023

28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D05C

Thème : INFRASTRUCTURES
pdf - 4 Mo

SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE (SPL) TRANS-LANDES - APPROBATION DU PROJET D’AVENANT N° 7 AU CONTRAT D’OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC

28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D06A

Thème : TRANSPORT
pdf - 3 Mo

PROJET DE SERVICE EXPRESS RÉGIONAL MÉTROPOLITAIN (SERM) BASCO-LANDAIS - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE FINANCEMENT POUR LES ÉTUDES DU SCHÉMA DIRECTEUR DES INFRASTRUCTURES FERROVIAIRES

28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D06B

Thème : TRANSPORT
pdf - 3 Mo

PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) - BILAN DE LA CONCERTATION DE LA MODIFICATION N° 2 DU PLUI RELATIVE À LA LOI ELAN

28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D07A

Thème : URBANISME
pdf - 43 Mo

AIRE DE MISE EN VALEUR DE L’ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (AVAP) DE LA COMMUNE DE SOORTS-HOSSEGOR - SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE - APPROBATION DU PROJET DE MODIFICATION N° 1

28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D07B

Thème : URBANISME
pdf - 4 Mo

APPROBATION DU PROJET DE PLAN CLIMAT AIR ÉNERGIE TERRITORIAL (PCAET) DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS 2024-2030

28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D08A

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 15 Mo

ENGAGEMENT DE PRINCIPE DE MACS SUR LA SIGNATURE DU PACTE TERRITORIAL FRANCE RÉNOV’ POUR LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE ET L’ADAPTATION DU LOGEMENT

28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D08B

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 2 Mo