Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 581 à 590 sur 3571.

DEMANDE D’UNE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS VERT « DÉVELOPPEMENT DES MOBILITÉS DURABLES EN ZONE RURALE » POUR LA MISE EN ŒUVRE DU TRANSPORT À LA DEMANDE

23/05/2024 - Décisions du président
Réf : 20240523DC065

Thème : MOBILITÉ
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CANDIDATURE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MACS PORTANT SUR L’ACQUISITION DE FONCIER AGRICOLE SUR LA COMMUNE DE SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE

17/05/2024 - Décisions du président
Réf : 20240517DC061-publi.pdf

Thème : DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL
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TRAVAUX DE CONFORTEMENT DU QUAI - MARCHE DE PRESTATION SIMILAIRE -

17/05/2024 - Décisions du président
Réf : 20240517DCMP07-CONFORTEMENT

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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Ordre du jour conseil 16-05-2024

16/05/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240516D0

Thème : ORDRE DU JOUR
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Liste délibérations examinées conseil 16-05-2024

16/05/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240516D00

Thème : LISTE DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
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APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 28 MARS 2024

16/05/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240516D01A

Thème : PROCÈS-VERBAL SÉANCE
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AVIS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES SUR LA MODIFICATION STATUTAIRE DU PÔLE D’ÉQUILIBRE TERRITORIAL ET RURAL (PETR) PAYS ADOUR LANDES OCÉANES

16/05/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240516D01B

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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DÉLÉGATION D’UNE PARTIE DES ATTRIBUTIONS DE L'ASSEMBLÉE COMMUNAUTAIRE AU BUREAU COMMUNAUTAIRE ET AU PRÉSIDENT - MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION ACCORDÉE AU PRÉSIDENT

16/05/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240516D01C

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION À L’ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLÈGE JEAN ROSTAND À CAPBRETON POUR L’ANNÉE 2024

16/05/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240516D02A

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX STRUCTURES DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE POUR L’ANNÉE 2024

16/05/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240516D02B

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 1 Mo

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