Délibérations et décisions

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

Rechercher un acte administratif

Date séance

Mot-clé

Affiche les résultats de 581 à 590 sur 4205.

Approbation de la convention d'occupation temporaire des locaux de la pépinière d'entreprises l'Aérial par l'entreprise Peire Lescher

19/06/2025 - Décisions du président
Réf : 20250619DC064

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 688 Ko

Télécharger
PRESTATIONS D'ANALYSES ALIMENTAIRES POUR LE POLE CULINAIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MACS

19/06/2025 - Décisions du président
Réf : 20250619DCMP15-MARCHE

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 118 Ko

Télécharger
REGIE PUBLICITAIRE DU CALENDRIER DES MAREES

18/06/2025 - Décisions du président
Réf : 20250618DCMP14-MARCHE

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 111 Ko

Télécharger
Approbation de l'avenant n°1 au procès-verbal contradictoire entre MACS et la commune de Soustons pour la mise à disposition de locaux au profit du RPE communautaire

11/06/2025 - Décisions du président
Réf : 20250611DC028

Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
pdf - 1 Mo

Télécharger
Modification de la régie de recettes pour l'encaissement des produits reçus du numérique

11/06/2025 - Décisions du président
Réf : 20250611DC049

Thème : NUMÉRIQUE
pdf - 424 Ko

Télécharger
Tournage documentaire Capbreton du 7 au 11 juin 2025

04/06/2025 - Arrêtés du Président
Réf : 20250604A16

Thème : PORT ET LAC
pdf - 44 Ko

Télécharger
MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA FORMATION SPÉCIALISÉE EN SANTÉ, SÉCURITÉ ET CONDITIONS DE TRAVAIL DU COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL COMMUN PLACÉ AUPRÈS DE MACS

28/05/2025 - Arrêtés du Président
Réf : 20250528A15

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
pdf - 120 Ko

Télécharger
REPRESENTATION ET ASSISTANCE JURIDIQUE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS EN MATIERE D'URBANISME

28/05/2025 - Décisions du président
Réf : 20250528DC059

Thème : URBANISME
pdf - 175 Ko

Télécharger
CANDIDATURE À L'APPEL À PROJETS DU FONDS DE SOUTIEN AUX COLLECTIVITES - PREVENTION ET AMELIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL DU CENTRE DE GESTION DES LANDES

28/05/2025 - Décisions du président
Réf : 20250528DC061

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
pdf - 101 Ko

Télécharger
LOCATION ET ENTRETIEN DES VETEMENTS PROFESSIONNELS DES AGENTS DU POLE CULINAIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MAREMNE ADOUR COTE SUD

28/05/2025 - Décisions du président
Réf : 20250528DCMP13

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 108 Ko

Télécharger