Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
Rechercher un acte administratif
Affiche les résultats de 581 à 590 sur 3797.
Navigation dans les résultats
-
TOURNÉE SPECTACLE VIVANT - DIMANCHE & CIE ! - APPROBATION DU CONTRAT DE CESSION ET DE LA CONVENTION DE CORÉALISATION DU SPECTACLE « NAQATOU OU LA VILAINE PETITE FILLE » LE 6 OCTOBRE 2024 À SAINT-MARTIN-DE-HINX
09/10/2024 - Décisions du président
Réf : 20241009DC118Thème : CULTURE
pdf - 2 Mo -
APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT PLURIANNUELLE AVEC LA FÉDÉRATION FRANÇAISE DE SURF SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DE L’ANNÉE 2024 POUR SON PROGRAMME D’ACTIONS AUTOUR DU CHAMPIONNAT DE FRANCE
07/10/2024 - Décisions du président
Réf : 20241007DC113Thème : SPORT
pdf - 2 Mo -
MODIFICATION DE LA RÉGIE DE RECETTES ET D’AVANCES « GESTION DES HÔTELS SOCIAUX DE MACS À SAINT-VINCENT DE TYROSSE ET À CAPBRETON » PORTANT AUGMENTATION DU MONTANT DE L’AVANCE
01/10/2024 - Décisions du président
Réf : 20241001DC114Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 1 Mo -
ELABORATION DU SCHEMA D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DE LA RECHERCHE ET DE LA FORMATION POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MACS
27/09/2024 - Décisions du président
Réf : 20240927DCMP24Thème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 79 Ko -
Liste délibérations examinées conseil 26-09-2024
26/09/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240926D0Thème : LISTE DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
pdf - 423 Ko -
Ordre du jour conseil 26-09-2024
26/09/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240926D00Thème : ORDRE DU JOUR
pdf - 808 Ko -
PV conseil 26-09-2024
26/09/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240926D000Thème : PROCÈS-VERBAL SÉANCE
pdf - 2 Mo -
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 JUIN 2024
26/09/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240926D01AThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 5 Mo -
DÉLÉGATION D’UNE PARTIE DES ATTRIBUTIONS DE L'ASSEMBLÉE COMMUNAUTAIRE AU BUREAU COMMUNAUTAIRE ET AU PRÉSIDENT - MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION
26/09/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240926D01BThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 2 Mo -
MODIFICATION DES REPRÉSENTANTS DE MACS AU SEIN DE L'ASSOCIATION LANDES ATTRACTIVITÉ
26/09/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240926D01CThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 757 Ko
Navigation dans les résultats