Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 3411 à 3420 sur 3579.

20170627D07B : DÉPENDANCE - LOGEMENT - DÉPENDANCE - LOGEMENT - OPÉRATION DE CONSTRUCTION DE 2 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR XL HABITAT,« ANCIENNE ÉCOLE» À AZUR - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : LOGEMENT
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20170627D07C : DÉPENDANCE - LOGEMENT - OPÉRATION DE CONSTRUCTION DE 1 LOGEMENT LOCATIF SOCIAL PAR XL HABITAT, « ANCIEN PRESBYTERE » À AZUR - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

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Thème : LOGEMENT
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20170627D07D : DEPENDANCE - LOGEMENT - OPERATION DE CONSTRUCTION DE 2 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR XL HABITAT "ANCIEN PRESBYTERE 2 " A AZUR - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES

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Thème : LOGEMENT
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20170627007E1 : DÉPENDANCE - LOGEMENT - OPÉRATION DE CONSTRUCTION DE 17 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR CLAIRSIENNE, « LA CHÊNAIE» À BENESSE-MAREMNE - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

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Thème : LOGEMENT
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20170627D07E2 : DÉPENDANCE - LOGEMENT - GARANTIES D'EMPRUNTS POUR LA CONSTRUCTION DE 17 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR CLAIRSIENNE, « LA CHÊNAIE» À BÉNESSE-MAREMNE - PRÊT SANS PRÉFINANCEMENT

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20170627007F1 : DÉPENDANCE - LOGEMENT - OPÉRATION DE CONSTRUCTION DE 7 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR CLAIRSIENNE, « DOMAINE DE LA VIEILLE POSTE » À BENESSE-MAREMNE - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

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Thème : LOGEMENT
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20170627D07F2 : DÉPENDANCE - LOGEMENT - GARANTIES D'EMPRUNTS POUR LA CONSTRUCTION DE 7 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR CLAIRSIENNE, « DOMAINE DE LA VIEILLE POSTE» À BÉNESSE-MAREMNE - PRÊT SANS PRÉFINANCEMENT

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Thème : LOGEMENT
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20170627D07G : DÉPENDANCE - LOGEMENT - OPÉRATION DE CONSTRUCTION DE 18 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR XL HABITAT,« LE GAILLOU » À CAPBRETON PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

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Thème : LOGEMENT
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20170627D07H : DÉPENDANCE - LOGEMENT - OPÉRATION DE CONSTRUCTION DE 16 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR XL HABITAT,« LALIERE 2 » À SOUSTONS - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

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Thème : LOGEMENT
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20170627D0711 :DÉPENDANCE - LOGEMENT - OPÉRATION D'ACQUISITION EN VEFA DE 28 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR CLAIRSIENNE, « BALLÉRINA » À SOUSTONS- PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : LOGEMENT
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