Délibérations et décisions

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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20180628D02C9 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - COMPTE ADMINISTRATIF 2017 - BUDGET ANNEXE ZAE JOSSE

28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D02C9

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20180628D02C9_2 : annexe

28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D02C9

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20180628D02D1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES -AFFECTATION DU RÉSULTAT 2017 - BUDGET PRINCIPAL 2018

28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D02D1

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20180628D02D2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES -AFFECTATION DU RÉSULTAT 2017 - BUDGET AYGUEBLUE 2018

28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D02D2

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20180628D02D3 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2017 - BUDGET ANNEXE DÉCHETS-ENVIRONNEMENT 018

28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D02D3

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20180628D02D4 : FINANCES COMMUNAUTAIRES-AFFECTATION DU RÉSULTAT 2017 - BUDGET ANNEXE PÔLE CULINAIRE 2018

28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D02D4

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20180628D02D5 : FINANCES COMMUNAUTAIRES -AFFECTATION DU RÉSULTAT 2017 - BUDGET ANNEXE TRANSPORT 2018

28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D02D5

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20180628D02D6 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2017 - BUDGET ANNEXE PORT 2018

28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D02D6

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20180628D02E : FINANCES COMMUNAUTAIRES - DÉCISIONS MODIFICATIVES

28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D02E

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20180628D02F : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ATIRIBUTION D'UN FONDS DE CONCOURS SOLIDAIRE À LA COMMUNE DE SAINTE MARIE DE GOSSE POUR L'AGRANDISSEMENT ET LA RÉNOVATION DE SON GROUPE SCOLAIRE

28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D02F

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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