Les actes administratifs

20170627D09 : ANNEXE - NUMÉRIQUE - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA RÉALISATION, LE FINANCEMENT ET L'EXPLOITATION D'UN RÉSEAU HAUT ET TRES HAUT DÉBIT DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉS POUR 2016 DU DÉLÉGATAIRE, LA SOCIÉTÉ« SAS MACS THD »

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : NUMÉRIQUE
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20170627D09 :NUMÉRIQUE - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA RÉALISATION, LE FINANCEMENT ET L'EXPLOITATION D'UN RÉSEAU HAUT ET TRES HAUT DÉBIT DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉS POUR 2016 DU DÉLÉGATAIRE, LA SOCIÉTÉ« SAS MACS THD »

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : NUMÉRIQUE
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20170627D010F : ANNEXE -PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - GESTION DU CONTRAT D'ASSURANCE DES RISQUES -STATUTAIRES DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE GESTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DES LANDES

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D10F

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20170627D010F : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - GESTION DU CONTRAT D'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE GESTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DES LANDES

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20170502D01A : ADMINISTRATION GENERALE - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 14 MARS 2017

02/05/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20170502D01A : PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 MARS 2017

02/05/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : PROCÈS-VERBAL SÉANCE
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20170627D01A : PROCES VERBAL DU 02 MAI 2017

02/05/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : PROCÈS-VERBAL SÉANCE
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20170502D01B : ADMINISTRATION GENERALE - MODIFICATION DE L'INTERET COMMUNAUTAIRE POUR LES COMPETENCES EXERCEES PAR LA COMMUNAUTE MAREMNE ADOUR COTE SUD QUI Y SONT SOUMISES

02/05/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20170502D02 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ATTRIBUTION COMPLEMENTAIRES DE SUBVENTIONS POUR 2017

02/05/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20170502D003A : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - COMPETENCE COMMUNAUTAIRE EN MATIRE DE ZONES D'ACTIVITE ECONOMIQUE - CONVENTION DE DELEGATION DE GESTION DE L'ENTRETIEN DES ZONES D'ACTIVITE TRANSFEREES A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MAREMNE ADOUR COTE SUD

02/05/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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