Délibérations et décisions

Liste délibérations examinées conseil 28-09-2023

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Réf :

Thème : LISTE DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
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20220630 : Ordre du jour de la séance du 30 06 2022

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Réf :

Thème : ORDRE DU JOUR
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20250718dcmp22-marche-etude-habitat-jeunes-publi

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Réf :

Thème :
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PV conseil 28-11-2024

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Réf :

Thème :
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FIXATION DU MONTANT DES DOTATIONS AUX PROVISIONS POUR CRÉANCES DOUTEUSES 2023

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Réf :

Thème :
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DÉLÉGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE À MONSIEUR PIERRE PÉCASTAINGS, CONSEILLER COMMUNAUTAIRE

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Réf :

Thème :
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MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA FORMATION SPÉCIALISÉE EN SANTÉ, SÉCURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL COMMUN PLACÉ AUPRÈS DE MACS

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Réf :

Thème :
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FIXATION DU MONTANT DES DOTATIONS AUX PROVISIONS 2023 POUR SOLDE DU COMPTE ÉPARGNE TEMPS

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Réf :

Thème :
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MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA FORMATION SPÉCIALISÉE EN SANTÉ, SÉCURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL COMMUN PLACÉ AUPRÈS DE MACS

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Réf :

Thème :
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CONVENTION DE RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT RELATIVE AUX RESSOURCES ET POTENTIEL DE LA GEOTHERMIE DE SURFACE SUR LES TERRITOIRES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SEIGNANX ET DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MACS

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Réf :

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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