Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 3431 à 3440 sur 3696.

20170627D01D : Pacte financier et fiscal solidaire de la Communauté de communes Maremne Adour-Côte-Sud

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20170627D01E : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT TITULAIRE DE MACS POUR SIÉGER AU SEIN DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL « LANDES FONCIER» EN REMPLACEMENT DE MONSIEUR JEAN-LUC DELPUECH

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20170627D01F1 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL POUR L'ANNÉE 2018 SUR LA COMMUNE DE MESSANGES - AVIS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTESUD

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20170627D01F2 : ADMINISTRATION GENERALE - DEROGATION AU REPOS DOMINICAL POUR L'ANNEE 2018 SUR LE COMMUNE DE SOORTS-HOSSEGOR- AVIS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MAREMNE ADOUR COTE SUD

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D01F2.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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70627D02ADE : FINANCES COMMUNAUTAIRES - BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIÈRES AU TITRE DE L'ANNÉE 2016

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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20170627D02B : FINANCES COMMUNAUTAIRES - COMPTE DE GESTION 2016

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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20170627D02B : Annexe2 PAGES DES SIGNATURES

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20170627D02B : FINANCES COMMUNAUTAIRES - COMPTE DE GESTION 2016

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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20170627D02C1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - COMPTE ADMINISTRATIF 2016 - BUDGET PRINCIPAL DE MACS - ANNEXES - ARRETE ET SIGNATURES

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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20170627D02C1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - COMPTE ADMINISTRATIF 2016 - BUDGET PRINCIPAL DE MACS

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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