Les actes administratifs

20171214D06CC : annexe

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D06C

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 478 Ko

20171214D06C : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - MISE À DISPOSITION DE CONTENEURS ET TRAVAUX D'EMBELLISSEMENT DU CADRE DE VIE LIÉS AUX POINTS DE COLLECTE DES DÉCHETS SUR LA PLACE DU FORAIL À SAINTVINCENT DE TYROSSE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION AVEC LE SITCOM ET LA COMMUNE

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D06C.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 464 Ko

20171214D06D : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE DE RIVIÈRES CÔTE SUD - COMPÉTENCE EN MATIÈRE DE GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET DE PRÉVENTION DES INONDATIONS (GEMAPI) À COMPTER DU 1 ER JANVIER 2018

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D06D.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 1 Mo

20171214D06E : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PRÉVENTION DES INONDATIONS (GEMAPI) -APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE DÉLÉGATION À L'INSTITUTION ADOUR POUR LA PÉRIODE TRANSITOIRE 2018-2020

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D06E-1.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 561 Ko

20171214D06E : annexe

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D06E-2.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 812 Ko

20171214D06E : annexe

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D06E-3.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 124 Ko

20171214D06E : annexe

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D06E-4.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 98 Ko

20171214D07A1 : DÉPENDANCE - LOGEMENT - OPÉRATION D'ACQUISITION EN VEFA DE 18 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR CLAIRSIENNE, « GREEN CITY» À BÉNESSE-MAREMNE - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D07A1.pdf

Thème : LOGEMENT
pdf - 1 Mo

20171214D07A2 : DÉPENDANCE - LOGEMENT - GARANTIES D'EMPRUNTS POUR L'ACQUISITION EN VEFA DE 18 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR CLAIRSIENNE, « GREEN CITY» À BÉNESSE-MAREMNE - PRÊT SANS PRÉFINANCEMENT

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D07A2.pdf

Thème : LOGEMENT
pdf - 720 Ko

20171214D07B1 : DÉPENDANCE - LOGEMENT - OPÉRATION D'ACQUISITION EN VEFA DE 51 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR HABITAT SUD ATLANTIC, « CCEUR BOISÉ » À CAPBRETON - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D07B1.pdf

Thème : LOGEMENT
pdf - 1 Mo