Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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20170314D02D5 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - BUDGETS PRIMITIFS 2017 - BUDGETS ANNEXE TRANSPORT
14/03/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170314D02D5.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20170314D02D5 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - BUDGETS PRIMITIFS 2017 - BUDGET ANNEXE TRANSPORT
14/03/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170314D02D5bis.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20170314D02D6 - ANNEXE - FINANCES COMMUNAUTAIRES - BUDGET PRIMITIF 2017 BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS A JOSSE
14/03/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170314D02D6Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20170314D02D6 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - BUDGETS PRIMITIFS 2017 - BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS A JOSSE
14/03/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170314D02D6.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20170314D02D7 : ANNEXE - FINANCES COMMUNAUTAIRES - BUDGET PRIMITIF 2017 ZAE DE MAGESCQ -
14/03/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170314D02D7Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20170131D01A : ANNEXE
31/01/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170131D01AThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20170131D01A : APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 29 NOVEMBRE 2016
31/01/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170131D01AThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20170131D01B : PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR 1A SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE
31/01/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170131D01BThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20170131D01B : ANNEXE
31/01/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170131D01B-Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20170131D01C : ANNEXE
31/01/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170131D01CThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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