Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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20180628D03D : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - ZONE D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE COMMUNAUTAIRE TERREBLANQUE À SAINTVINCENT DE TYROSSE - PROMESSE DE VENTE ET VENTE DU LOT 3.05 AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA BASSE VALLEE DE l'ADOUR (SIBVA)
28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D03DThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 747 Ko -
20180628D03E2 : annexe
28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D03EThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 2 Mo -
20180628D03E : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - AMÉNAGEMENT ET COMMERCIALISATION DE LA ZONE D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE ATLANTISUD À SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE - DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT SOLLICITÉE PAR LA SATEL
28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D03EThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 594 Ko -
20180628D04A : VOIRIE -AJUSTEMENTS DU PLAN PLURIANNUEL D'INVESTISSEMENT (PPI) 2015-2020
28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D04AThème : VOIRIE
pdf - 476 Ko -
20180628D04A_2 : annexe
28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D04AThème : VOIRIE
pdf - 498 Ko -
20180628D04B : VOIRIE· PPI 2015-2020 - TRAVAUX DE REQUALIFICATION DU CENTRE URBAIN l~RE TRANCHE - 2~ME PHASE RUE DEPOGE - RUE DU 19 MARS 1962 - PLACE DE LA GARE ET BOULEVARD DES CIGALES À CAPBRETON - VERSEMENT DU FONDS DE CONCOURS COMMUNAUTAIRE - TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D'OUVRAGE POUR LE PÔLE D'ÉCHANGE
28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D04BThème : VOIRIE
pdf - 1 Mo -
20180628D04B_3 : annexe
28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D04BThème : VOIRIE
pdf - 1 Mo -
20180628D04B_5 : annexe
28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D04BThème : VOIRIE
pdf - 262 Ko -
20180628D04B_6 : annexe
28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D04BThème : VOIRIE
pdf - 267 Ko -
20180628D04B_2 : annexe
28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D04BThème : VOIRIE
pdf - 629 Ko
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