Délibérations et décisions

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 3341 à 3350 sur 4071.

20190523D03A2 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - ZONE D'ACTIVITÉ ECONOMIQUE DE CRAMAT - AUTORISATION DE DÉFRICHEMENT SUR LA COMMUNE DE SOUSTONS

23/05/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
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20190523D03B DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE DÉPARTEMENT DES LANDES POUR L'ESPACE TEST AGRICOLE DE MAGESCQ

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20190523D03C1 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - POINT INFOS TOURISME À CAPBRETON - ÉVOLUTION DE LA DESTINATION

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20190523D03C2 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - POINT INFOS TOURISME À CAPBRETON - BOUTIQUE ÉPHÉMÈRE À CAPBRETON - APPEL À CANDIDATURES ET BAIL SAISONNIER

23/05/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
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20190523D04A VOIRIE - PPI 2015-2020 - TRAVAUX DE RÉAMENAGEMENT DE LA RUE GASTON NOUGARO À AZUR - APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N° 1 À LA CONVENTION DE VERSEMENT DU FONDS DE CONCOURS COMMUNAL

23/05/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
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20190523D04B VOIRIE - PPI 2015-2020 - TRAVAUX DE RÉAMENAGEMENT DE L'AVENUE DE LA PLAGE À VIEUX-BOUCAU LES BAINS - APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N° 1 À LA CONVENTION DE VERSEMENT DU FONDS DE CONCOURS COMMUNAL

23/05/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
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20190523D04C ANNEXE

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20190523D04C MOBILITE - TRANSPORT - VOIRIE - COMMISSION INTERCOMMUNALE D'ACCESSIBILITÉ - PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2018

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20190523D04D ANNEXE

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20190523D04D MOBILITE - TRANSPORT - VOIRIE - RÉSEAU DE TRANSPORT YÉGO - SERVICES ESTIVAUX 2019 - APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N° 15 AU CONTRAT D'OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC AVEC LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE TRANS-LANDES

23/05/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
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