Les actes administratifs

20171214D005A : annexe

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D05A-9.pdf

Thème : URBANISME
pdf - 6 Mo

20171214D05A : AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA COMMUNE DE LABENNE -NOUVEL ARRÊT DU PROJET ET BILAN DE LA CONCERTATION

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D05A.pdf

Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
pdf - 632 Ko

20171217D05B : annexe

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D05B-2.pdf

Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
pdf - 3 Mo

20171214D005B : AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTÀIRE - PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA COMMUNE DE MAGESCQ - DÉBAT SUR LES ORIENTATIONS DU PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE (PADD)

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D05B.pdf

Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
pdf - 513 Ko

20171214D05C : AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) DE LA COMMUNE DE VIEUXBOUCAU- LES-BAINS - MODIFICATION SIMPLIFIÉE N° 2 - MODALITÉS DE LA MISE À DISPOSITION DU PROJET AU PUBLIC

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D05C.pdf

Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
pdf - 469 Ko

20171214D05D : AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) DE LA COMMUNE DE SAINTGEOURS- DE-MAREMNE - MODIFICATION SIMPLIFIÉE N" 4 - MODALITÉS DE LA MISE À DISPOSITION DU PROJET AU PUBLIC

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D05D.pdf

Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
pdf - 478 Ko

20171214D05E : AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) DE LA COMMUNE D'AZUR - MODIFICATION SIMPLIFIÉE N' 2 - MODALITÉS DE LA MISE À DISPOSITION DU PROJET AU PUBLIC

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D05E.pdf

Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
pdf - 459 Ko

20171214D06A : FONDS DE CONCOURS « TRANSITION ÉNERGÉTIQUE» - AJUSTEMENT DU FONDS ACCORDÉ À LA COMMUNE D'ORX POUR LA RÉNOVATION DE LA MAIRIE

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D06A.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 444 Ko

20171214D06B1 : RÈGLEMENT D'INTERVENTION EN FAVEUR DE LA« TRANSITION ÉNERGÉTIQUE» - ATIRIBUTION D'UNE AIDE À LA COMMUNE D'ANGRESSE

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D06B1.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 606 Ko

20171214D06B2 : RÈGLEMENT D'INTERVENTION EN FAVEUR DE LA« TRANSITION ÉNERGÉTIQUE» - ATIRIBUTION D'UNE AIDE À LA COMMUNE DE SAINT-VINCENT DE îYROSSE

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D06B2.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 606 Ko