Délibérations et décisions

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 3371 à 3380 sur 3905.

20180928D06A1 : ENVIRONNEMENT - RÈGLEMENT D'INTERVENTION EN FAVEUR DE LA « TRANSITION ÉNERGÉTIQUE» - AJUSTEMENT D'UNE AIDE CCORDÉE À LA COMMUNE DE SAINT-VINCENT DE TYROSSE

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20180928D06A2 : ENVIRONNEMENT - RÈGLEMENT D'INTEIRVENTION EN FAVEUR DE LA « TRANSITION ÉNERGÉTIQUE» - ATTRIBUTION D'UNE AIDE À A COMMUNE DE VIEUX-BOUCAU-LES-BAINS

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20180928D06A3 : ENVIRONNEMENT - RÈGLEMENT _D' NTE~VENTION EN FAVEUR DE LA « TRANSITION ENERGETIQUE» - ATTRIBUTION D'UNE AIDE AL CO~MUNE DE SAINT-VINCENT DE TYROSSE

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20180928D06A4 : ENVIRONNEMENT - RÈGLEMENT D'INTERVENTION EN FAVEUR DE LA « TRANSITION ÉNERGÉTIQUE» - ATTRIBUTION D'UNE AIDE IÀ. LA COMMUNE DE SAUBRIGUES

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20180928D06A5 : ENVIRONNEMENT - RÈGLEMENT D'INTERVENTION EN FAVEUR DE LA « TRANSITION ÉNERGÉTIQUE» - ATTRIBUTION D'UNE AIDE À LA COMMUNE DE CAPBRETON

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20180928D06C : annexe 1

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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20180928D06C : annexe 2

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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20180928D06C : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - PRODUCTION D'ENERGIES RENOUVELABLES LOCATION DE TERRAINS A LA SOCIE E QUADRAN POUR L'INSTALLATION D'OMBRIERES PHOTOVOLTAÏQUES SUR LES PARKINGS DU IEGE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MACS - APPROBATION DE LA PROMESSE DE BAIL EMP YTEOTIQUE

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20180928D06D1 : ENVIRONNEMENT - MISE À DISPOSITION DE CONTENEURS ET TRAVAUX D'EMBELLISSEMENT DU CADRE DE VIE LIÉS AUX POINTS DE COLLECTE DES DÉCHETS DE L'AVENUE DES CHARPENTIERS À SOORTS-HOSSEGOR - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION AVEC LE SITCOM ET LA COMMUNE

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20180928D06D2 : ENVIRONNEMENT - MISE À DISPOSITION DE CONTENEURS ET TRAVAUX D'EMBELLISSEMENT DU CADRE DE VIE LIÉS AUX POINTS DE COLLECTE DES DÉCHETS DE LA RUE DE MAREMNE À SAUBUSSE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION AVEC LE SITCOM ET LA COMMUNE

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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