Les actes administratifs

20170627D0712 :DÉPENDANCE - LOGEMENT - GARANTIES D'EMPRUNTS POUR L'ACQUISITION EN VEFA DE 28 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR CLAIRSIENNE, « BALLERINA » À SOUSTONS - PRÊT SANS PRÉFINANCEMENT

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D07I2.pdf

Thème : LOGEMENT
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20170627D08A1 : ANNEXE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE 2016 DU DELEGATAIRE DE SERVICE PUBLIC

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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20170627D08A1 : DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉ 2016 DU DÉLÉGATAIRE DE SERVICE PUBLIC

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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20170627D08A2 : SPORTS - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE - MODIFICATION DE LA GRILLE TARIFAIRE PAR VOIE D'AVENANT À LA CONVENTION {AVENANT N° 7)

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : SPORT
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20170627D08B : SPORTS - CONSTRUCTION DU PÔLE SPORT DE GLISSE EXTRÊME ET PRATIQUES SPORTIVES URBAINES -PROGRAMME ET ENVELOPPE FINANCIÈRE DE L'OPÉRATION - LANCEMENT DU CONCOURS DE MAîTRISE D'CEUVRE -SÉLECTION DES CANDIDATS ADMIS À CONCOURIR ET INDEMNISATION - COMPOSITION DU JURY DE CONCOURS

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D08B.pdf

Thème : SPORT
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20170627D08C : SPORTS - MODIFICATION DU REGLEMENT D'ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS SPORTIVES - DOTATIONS FINANCIERES AUX ÉQUIPES PREMIERES DES SPORTS COLLECTIFS

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D08C.pdf

Thème : SPORT
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20170627D08D1 : SPORTS - FONDS DE CONCOURS "ÉQUIPEMENTS SPORTIFS" - COMMUNE DE LABENNE - RÉALISATION D'UNTERRAIN EN GAZON SYNTHÉTIQUE

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : SPORT
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20170627D08D2 : SPORTS - FONDS DE CONCOURS "ÉQUIPEMENTS SPORTIFS" - COMMUNE DE SEIGNOSSE -COUVERTURE DE DEUX COURTS DE TENNIS

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D08D2.pdf

Thème : SPORT
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20170627D8D3 : SPORTS - FONDS DE CONCOURS "ÉQUIPEMENTS SPORTIFS" - COMMUNE DE SAINT-MARTIN-DE-HINX - AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE L'ARRIOU

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D08D3.pdf

Thème : SPORT
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20170627D08D4 : SPORTS - FONDS DE CONCOURS "ÉQUIPEMENTS SPORTIFS" - COMMUNE DE SAINT-JEAN-DE-MARSACQ -CRÉATION D'UN ENSEMBLE "CITY STADE-AIRE DE JEUX PETITE ENFANCE-SKATE PARK"

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D08D4.pdf

Thème : SPORT
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