Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 3401 à 3410 sur 3579.

20170627D06B3 : ENVIRONNEMENT - RÈGLEMENT D'INTERVENTION EN FAVEUR DE LA « TRANSITION ÉNERGÉTIQUE» -ATTRIBUTION D'UNE AIDE À LA COMMUNE DE CAPBRETON

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20170627D06B4 : ENVIRONNEMENT - RÈGLEMENT D'INTERVENTION EN FAVEUR DE LA « TRANSITION ÉNERGÉTIQUE » ATTRIBUTION D'UNE AIDE À LA COMMUNE DE LABENNE

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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201706270D6B5 : ENVIRONNEMENT - RÈGLEMENT D'INTERVENTION EN FAVEUR DE LA « TRANSITION ÉNERGÉTIQUE» -ATTRIBUTION D'UNE AIDE À LA COMMUNE DE LABENNE

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20170627D06B6 : ENVIRONNEMENT - RÈGLEMENT D'INTERVENTION EN FAVEUR DE LA « TRANSITION ÉNERGÉTIQUE» - ATTRIBUTION D'UNE AIDE À LA COMMUNE DE SAINT-VINCENT DE TYROSSE

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20170627D06B7 : ENVIRONNEMENT - RÈGLEMENT D'INTERVENTION EN FAVEUR DE LA « TRANSITION ÉNERGÉTIQUE» - ATTRIBUTION D'UNE AIDE À LA COMMUNE DE SAUBION

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20170627D06B8 : ENVIRONNEMENT - RÈGLEMENT D'INTERVENTION EN FAVEUR DE LA « TRANSITION ÉNERGÉTIQUE» - ATTRIBUTION D'UNE AIDE À LA COMMUNE DE SEIGNOSSE

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D06B8.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20170627D06B9 : ENVIRONNEMENT - RÈGLEMENT D'INTERVENTION EN FAVEUR DE LA « TRANSITION ÉNERGÉTIQUE» -ATTRIBUTION D'UNE AIDE À LA COMMUNE DE VIEUX-BOUCAU

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20170627D06C : ENVIRONNEMENT - PRODUCTION D'ÉNERGIE RENOUVELABLE - CRÉATION D'UNE SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE AVEC LA SOCIÉTÉ QUADRAN - PRÉADHÉSION À LA FÉDÉRATION DES ENTRPRISES PUBLIQUES LOCALES

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D06C.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20170627D07A1 : DÉPENDANCE - LOGEMENT - OPÉRATION DE CONSTRUCTION DE 9 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR CLAIRSIENNE, « GUI MONT» À ANGRESSE - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : LOGEMENT
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20170627D07A2 : GARANTIES D'EMPRUNTS POUR LA CONSTRUCTION DE 9 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR CLAIRSIENNE, « GUIMONT » À ANGRESSE - PRÊT SANS PRÉFINANCEMENT

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D07A2.pdf

Thème : LOGEMENT
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