Les actes administratifs

20171214D08C : SPORTS - ATIRIBUTION COMPLÉMENTAIRE DE SUBVENTION POUR 2017

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D08C.pdf

Thème : SPORT
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20171214D09A : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - TRANSFERT DE COMPÉTENCES EN MATIÈRE DE GESTION DU PORT DE PLAISANCE, DU LAC MARIN, DU DOMAINE PUBLIC MARITIME CONCÉDÉ ET DE LA SALLE DES BOURDAINES - TRANSFERT DU PERSONNEL ISSU DU SIVOM CÔTE-SUD ET MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D09A.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20171214D09B : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - INSTAURATION DU BÉNÉFICE DE L'INDEMNITÉ POUR UTILISATION D'UNE LANGUE ÉTRANGÈRE

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D09B.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20171214D09C : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - MISE EN PLACE D'UN RÉGIME D'ASTREINTE POUR LA GESTION DU PORT DE CAPBRETON EN DEHORS DE LA PÉRIODE ESTIVALE

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20171214D09D : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - MODIFICATION DU R~GLEMENT SUR L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE SUD

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20171214D09E : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - MODALITÉS DE RÉALISATION ET DE COMPENSATION DES HEURES SUPPLÉMENTAIRES - COMPLÉMENTS

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D09E.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20171214D09F : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - INSTAURATION DU BÉNÉFICE DE L'INDEMNITÉ SPÉCIFIQUE POUR TRAVAUX DANGEREUX

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D09F.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20171214D10 : INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DES 11 AVRIL 2014 ET 19 OCTOBRE 2017 PORTANT DÉLÉGATION D'ATIRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D10.pdf

Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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20171019D01 : ELECTION DU PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES EN REMPLACEMENT DE MONSIEUR ERIC KERROUCHE, ELU SENATEUR DES LANDES

19/10/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171019D01.pdf

Thème :
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20171019D000 : compte rendu de la séance du 19102017

19/10/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171019D01PV.pdf

Thème : PROCÈS-VERBAL SÉANCE
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