Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
Rechercher un acte administratif
Résultats 3401 à 3410 sur 3440.
-
Télécharger
20211125 : Compte rendu de la séance du 25 11 2021
-
Réf :Thème : COMPTE RENDU SYNTHÉTIQUE
pdf - 795 Ko -
Télécharger
20210923 : Ordre du jour de la séance du 23 09 2021
-
Réf :Thème : ORDRE DU JOUR
pdf - 527 Ko -
Télécharger
20210923 : Compte rendu de la séance du 23 09 2021
-
Réf :Thème : COMPTE RENDU SYNTHÉTIQUE
pdf - 712 Ko -
Télécharger
20201126 : Compte rendu de la séance du 26 11 2020
-
Réf :Thème : COMPTE RENDU SYNTHÉTIQUE
pdf - 3 Mo -
Télécharger
20201126 : ordre du jour de la séance du 26 11 2020
-
Réf :Thème : ORDRE DU JOUR
pdf - 542 Ko -
Télécharger
ODJ bureau 05-07-2023
-
Réf :Thème :
pdf - 196 Ko -
Télécharger
Ordre du jour du CC du 27-06-17
-
Réf :Thème : ORDRE DU JOUR
pdf - 265 Ko -
Télécharger
CR synthétique du 28/06/2018
-
Réf :Thème : COMPTE RENDU SYNTHÉTIQUE
pdf - 2 Mo -
Télécharger
20170314D000 : ORDRE DU JOUR
-
Réf :Thème : ORDRE DU JOUR
pdf - 197 Ko -
Télécharger
20170314D000 : COMPTE-RENDU SYNTHÉTIQUE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE SÉANCE DU 14 MARS 2017
-
Réf :Thème : COMPTE RENDU SYNTHÉTIQUE
pdf - 667 Ko