Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 3351 à 3360 sur 3579.

20170627D02D2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - AFFECTATION DU RESULTAT 2016 - BUDGET ANNEXE AYGUEBLUE

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20170627D02D3 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2016 - BUDGET ANNEXE PÔLE CULINAIRE

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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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201706270D02D4 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2016 - BUDGET ANNEXE TRANSPORT

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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20170627D02D5 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2016 - BUDGET ANNEXE DÉCHETS- ENVIRONNEMENT

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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20170627D02E : FINANCES COMMUNAUTAIRES - REMISE GRACIEUSE D'UNE CRÉANCE À LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE<< DIGITAL MAX»

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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20170627D02F : FINANCES COMMUNAUTAIRES - DÉCISIONS MODIFICATIVES

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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20170627D02G1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - CRÉATION ET ADOPTION DU BUDGET ANNEXE DE LA ZONE D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE COMMUNAUTAIRE DU MARLÉ À TOSSE

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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20170627D02G2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - CRÉATION ET ADOPTION DU BUDGET ANNEXE DES ZONES D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE COMMUNALES AMÉNAGÉES ET PARTIELLEMENT COMMERCIALISÉES TRANSFÉRÉES À MACS DEPUIS LE lER JANVIER 2017

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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20170627D02H : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL « LANDES FONCIER» - CONTRIBUTION DE MACS À L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL « LANDES FONCIER» - CONTRIBUTION 2016 DES COMMUNES À MACS - CONVENTION TYPE MACS/ COMMUNES

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20170627D03A : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - STRATÉGIE DE DYNAMISATION ÉCONOMIQUE DU TERRITOIRE INTÉGRANT LE RÉGIME D'AIDES AUPRÈS DES ENTREPRISES

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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