Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL DU 27 JUIN 2023

28/09/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230928D01A

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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PV conseil 27-06-2023

28/09/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230928D01A-annexe

Thème :
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ADOPTION DE L’APPEL POUR UNE SOCIÉTÉ LANDAISE SANS VIOLENCES CONTRE LES FEMMES

28/09/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230928D01B

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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SUBVENTIONS COMPLÉMENTAIRES AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE LA POLITIQUE SPORTIVE POUR L’ANNÉE 2023 - MANIFESTATIONS SPORTIVES

28/09/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230928D02A1

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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SECTION D’EXCELLENCE SURF - SUBVENTION À L’ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLÈGE JEAN ROSTAND DE CAPBRETON

28/09/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230928D02A2

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE PARIS 2024 - SOUTIEN AUX COMMUNES LABELLISÉES « TERRE DE JEUX » - OLYMPIQUE TOUR

28/09/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230928D02A3

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ATTRIBUTION COMPLÉMENTAIRES DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE LA POLITIQUE SPORTIVE POUR L’ANNÉE 2023 - ÉCOLE DE SPORT

28/09/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230928D02A4

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ATTRIBUTION COMPLÉMENTAIRE DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE LA POLITIQUE ENFANCE-JEUNESSE-FAMILLE POUR L’ANNÉE 2023

28/09/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230928D02A5

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS EN MATIÈRE DE « PORT ET LAC »

28/09/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230928D02A6

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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DÉCISIONS MODIFICATIVES - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE TRANSPORT

28/09/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230928D02B

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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