Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL « ENVIRONNEMENT » - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR L’ISOLATION DES BÂTIMENTS COMMUNAUX PAR LA COMMUNE DE SAINT-JEAN-DE-MARSACQ
13/12/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231213DB01B.pdfThème : ENVIRONNEMENT
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ATTRIBUTION DE MARCHÉS PUBLICS RELATIFS À LA FOURNITURE ET À L’INSTALLATION DE BORNES INTELLIGENTES SUR PONTONS AU PORT DE PLAISANCE DE CAPBRETON POUR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS
13/12/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231213DB02A.pdfThème : COMMANDE PUBLIQUE
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TRAVAUX DE RÉNOVATION DU COMPLEXE AQUATIQUE AYGUEBLUE - APPROBATION DE L’AVENANT N° 1 AU LOT N° 1 « DÉMOLITION ET GROS ŒUVRE », DE L’AVENANT N° 2 AU LOT N° 2 « CARRELAGE » ET DE L’AVENANT N° 1 AU LOT N° 7 « TRAITEMENT D’EAU »
13/12/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231213DB02BThème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 1 Mo -
PRESTATIONS DE SERVICE ET TRAVAUX EN FAVEUR DE LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - ABROGATION DE LA DÉCISION DU BUREAU COMMUNAUTAIRE EN DATE DU 7 SEPTEMBRE 2023 ET APPROBATION DU NOUVEAU PROJET DE CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDES
13/12/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231213DB02CThème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 1 Mo -
PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT VOIRIE 2021-2026 - VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS COMMUNAUTAIRE POUR LES TRAVAUX DE REQUALIFICATION URBAINE DE L’AVENUE MARÉCHAL DE LATTRE DE TASSIGNY À SOUSTONS
13/12/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231213DB03AThème : INFRASTRUCTURES
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PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT VOIRIE 2021-2026 - VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS COMMUNAUTAIRE POUR LES TRAVAUX DE REQUALIFICATION URBAINE DU CENTRE BOURG - 1ère PHASE À SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE
13/12/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231213DB03BThème : INFRASTRUCTURES
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PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES À L’OPÉRATION DE CONSTRUCTION DE 14 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX « LO CORSIER » PAR SA PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE À SOUSTONS
13/12/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231213DB04Thème : LOGEMENT
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ACTUALISATION DES TARIFS AU 1ER JANVIER 2024
13/12/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231213DB05Thème : PORT ET LAC
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APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION AU PROFIT DE LA DDFIP DES LANDES POUR L’OCCUPATION DES LOCAUX DE L’ESCALE INFO À CAPBRETON
13/12/2023 - Décisions du président
Réf : 20231213DC112Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
pdf - 900 Ko -
APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION AU PROFIT DE L’ASSOCIATION WIMOOV NOUVELLE-AQUITAINE POUR L’OCCUPATION DES LOCAUX DE L’ESCALE INFO À CAPBRETON
13/12/2023 - Décisions du président
Réf : 20231213DC113Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
pdf - 974 Ko
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