Les actes administratifs

ANNULATION PARTIELLE PAR VOIE JURIDICTIONNELLE DU PLU DE MOLIETS-ET-MAÂ - ILLEGALITÉ DES DISPOSITIONS CORRESPONDANTES INSCRITES DANS LE PLUi - APPROBATION DE L’ABROGATION PARTIELLE DU PLU DE MOLIETS-ET-MAÂ ET DU PLUi

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D06C

Thème : URBANISME
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STRATÉGIE DE GESTION DU TRAIT DE CÔTE DE CAPBRETON, LABENNE ET SOORTS-HOSSEGOR 2023-2027 - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNE DE CAPBRETON COMME CHEFFE DE FILE, LE SYDEC ET LES COMMUNES DE SOORTS-HOSSEGOR ET LABENNE

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D07A

Thème : GEMAPI
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LANCEMENT D’UN APPEL À MANIFESTATION D’INTÉRÊT POUR LA RÉALISATION, L’EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE DE 21 PARCS PHOTOVOLTAIQUES SUR DES SITES APPARTENANT AUX COMMUNES DE MACS - APPROBATION DE LA CONVENTION DE COOPÉRATION ENTRE MACS ET LES COMMUNES

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D07B

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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PRÉSENTATION DU RAPPORT D’OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES D’AQUITAINE, LIMOUSIN, POITOU-CHARENTES - ENQUÊTE SUR LA GESTION DU TRAIT DE CÔTE

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D07C

Thème : ENVIRONNEMENT
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DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE - RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITÉ 2022 DU DÉLÉGATAIRE DE SERVICE PUBLIC VERT MARINE

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D08A

Thème : SPORT
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CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE - CHOIX DU DÉLÉGATAIRE DU SERVICE PUBLIC DE L’EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE ET AUTORISATION DE SIGNER LE CONTRAT DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D08B

Thème : SPORT
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DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA RÉALISATION, LE FINANCEMENT ET L’EXPLOITATION D’UN RÉSEAU HAUT ET TRÈS HAUT DÉBIT DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES - RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITÉ POUR 2022 DU DÉLÉGATAIRE, LA SOCIÉTÉ « SAS MACS THD »

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D09A

Thème : NUMÉRIQUE
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DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA FOURNITURE, L’ÉTABLISSEMENT ET L’EXPLOITATION DES RÉSEAUX ET INFRASTRUCTURES EN MATIÈRES DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES - RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITÉ 2022 DE DIGITAL MAX

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D09B

Thème : NUMÉRIQUE
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APPROBATION DU PROJET D’AVENANT N° 5 À LA CONVENTION TYPE DE MISE À DISPOSITION D’UNE TABLETTE NUMÉRIQUE AUX ÉLÈVES DE CE2, CM1 ET CM2 ET DES ENSEIGNANTS DES ÉCOLES PRIMAIRES PUBLIQUES DU TERRITOIRE - TRANSMISSION DES ÉLÉMENTS EN CAS DE PERTE OU DE VOL ET RESTITUTION DE MATÉRIEL DÉTÉRIORÉ

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D09C

Thème : NUMÉRIQUE
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CRÉATION DE POSTES

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D10

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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