Les actes administratifs

MISE EN PLACE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD ET ENEDIS CONCERNANT L’ACCOMPAGNEMENT AUTOUR DE LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE

28/09/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230928D08D

Thème : ENVIRONNEMENT
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APPROBATION DU SCHÉMA PLURIANNUEL D’AMÉLIORATION DE L’ACCESSIBILITÉ DES OUTILS NUMÉRIQUES DE MACS

28/09/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230928D09A

Thème : NUMÉRIQUE
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MISE EN ŒUVRE ET PUBLICATION D’UNE CHARTE DES DONNÉES DE MACS

28/09/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230928D09B

Thème : NUMÉRIQUE
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MISE EN ŒUVRE ET PUBLICATION D’UNE CHARTE DES DONNÉES DE MACS

28/09/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230928D10A

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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AUTORISATION D’ABSENCE DANS LE CADRE D’UNE ASSISTANCE MÉDICALE À LA PROCRÉATION

28/09/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230928D10B

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DU 1ER DÉCEMBRE 2022 PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT ET AU BUREAU

28/09/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230928D11

Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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DÉLÉGATION PONCTUELLE DE L’EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN AU PROFIT DE LA COMMUNE DE SOORTS-HOSSEGOR À L’OCCASION DE L’ALIÉNATION DE DEUX PARCELLES CADASTRÉES SECTION AT N° 79 ET 139, LIEU-DIT LES CHAMPS D’ANGRESSE À SOORTS-HOSSEGOR (40510)

27/09/2023 - Décisions du président
Réf : 20230927DC89

Thème : URBANISME
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Ordre du jour conseil 28-09-2023

23/09/2023 - Décisions du président
Réf : 20230923DCODJ

Thème : ORDRE DU JOUR
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MARCHE DE MAÎTRISE D'OEUVRE - AMENAGEMENT PÔLE D'ECHANGES MULTIMODAL TYROSSE

21/09/2023 - Décisions du président
Réf : 20230921DCMP20

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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MARCHE DE MAÎTRISE D'OEUVRE POUR L'AMENAGEMENT D'UN PÔLE D'ECHANGES MULTIMODAL A SAINT-VINCENT DE TYROSSE

21/09/2023 - Décisions du président
Réf : 20230921DCMP20

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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