Délibérations et décisions

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Date séance

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Affiche les résultats de 1111 à 1120 sur 3905.

PRESTATIONS HEBERGEMENT MAINTENANCE KIOSK KBOX INFRUCTUOSITE

09/02/2024 - Décisions du président
Réf : 20240209DCMP01-PRESTATIONS

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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APPROBATION DU CONTRAT DE CESSION DU SPECTACLE « BLEU NUIT » PAR LA COMPAGNIE LA FABRIQUE AFFAMÉE LE 16 FÉVRIER 2024 À L’AUDITORIUM DE PÔLE SUD (SAINT-VINCENT DE TYROSSE)

07/02/2024 - Décisions du président
Réf : 20240207DC016

Thème : CULTURE
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DEMANDE D’UNE SUBVENTION POUR L’ORGANISATION D’UNE MANIFESTATION LE 15 JUIN 2024 AU PÔLE ARTISTIQUE CRÉATIF CONTEMPORAIN (PARCC) À LABENNE DANS LE CADRE DE L’APPEL À PARTICIPATION DE L’ASSOCIATION NUITS DES FORÊTS

07/02/2024 - Décisions du président
Réf : 20240207DC017-visee

Thème : CULTURE
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STAGE ARTS PLASTIQUES - CONTRAT DE CESSION TRIPARTITE POUR 2 REPRÉSENTATIONS DU SPECTACLE « TRAITS » LE 21 FÉVRIER 2024 À PÔLE SUD

07/02/2024 - Décisions du président
Réf : 20240207DC018

Thème : CULTURE
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MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA FORMATION SPÉCIALISÉE EN SANTÉ, SÉCURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL COMMUN PLACÉ AUPRÈS DE MACS

31/01/2024 - Arrêtés du Président
Réf : 20240131A05

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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COUR ADMINISTRATIVE D’APPEL DE BORDEAUX - AFFAIRE MADAME XXXX C/ COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS

31/01/2024 - Décisions du président
Réf : 20240131DC15

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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DÉLÉGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE À MONSIEUR PIERRE PÉCASTAINGS, CONSEILLER COMMUNAUTAIRE

30/01/2024 - Arrêtés du Président
Réf : 20240130A04

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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ODJ du CC du 25-01-24

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D00

Thème : ORDRE DU JOUR
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Liste des délibérations examinées CC du 25-01-24

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D000

Thème : LISTE DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
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INSTALLATION DES NOUVEAUX CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D01A

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 789 Ko

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