Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 1121 à 1130 sur 3694.

DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE L’APPEL À PROJETS « FONDS MOBILITÉS ACTIVES - TERRITOIRES CYCLABLES »

14/09/2023 - Décisions du président
Réf : 20230914DC85

Thème : MOBILITÉ
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AMBASSADES DU CONTE 2023 - PARTENARIAT AVEC LA COMMUNE D’AZUR POUR LE SPECTACLE « CHEMIN DE TRAVERSE » DU 24 SEPTEMBRE 2023

14/09/2023 - Décisions du président
Réf : 20230914DC86

Thème : CULTURE
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ODJ bureau 07-09-2023

07/09/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20230907DB

Thème :
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Compte-rendu bureau 07-09-2023

07/09/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20230907DB00

Thème :
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - MODIFICATION DE LA PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA RÉHABILITATION DE LA MAIRIE DE SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE

07/09/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20230907DB01A

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LE REMPLACEMENT DE LA CHAUDIÈRE ET LA RÉNOVATION DU BÂTIMENT COMMUNAL DE LA COMMUNE DE VIEUX-BOUCAU

07/09/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20230907DB01B

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR L’ACQUISITION D’UNE BALAYEUSE À MOLIETS ET MAÀ

07/09/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20230907DB01C

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LE REMPLACEMENT DE CERTAINES MENUISERIES À SAINT-VINCENT-DE-TYROSSE

07/09/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20230907DB01D

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR L’ACQUISITION D’UNE TONDEUSE ET D’UNE VITRINE RÉFRIGÉRÉE À ORX

07/09/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20230907DB01E

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ACCORD-CADRE DE FOURNITURE - ACHAT ET INSTALLATION DE MOBILIER DE BUREAU POUR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS ET LE CENTRE INTERCOMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE MACS

07/09/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20230907DB02A

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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