Les actes administratifs

FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL « ENVIRONNEMENT » - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LE REMPLACEMENT DU SYSTÈME DE CHAUFFAGE DE LA MAIRIE PAR LA COMMUNE DE MESSANGES

15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB04B

Thème : ENVIRONNEMENT
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APPROBATION DE L’AVENANT N°1 À LA CONVENTION POUR LA MISE À DISPOSITION DE CONTENEURS ET POUR LES TRAVAUX D’EMBELLISSEMENT DU CADRE DE VIE LIÉS AUX POINTS DE COLLECTE DES DÉCHETS AU CARREFOUR DE L’AVENUE MARCEL PRÉVOST ET DE L’AVENUE JEAN DUBOSCQ À SOORTS-HOSSEGOR

15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB04C

Thème : ENVIRONNEMENT
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DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL POUR L’ANNÉE 2024 SUR LA COMMUNE DE BÉNESSE-MAREMNE - AVIS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD

15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB05A

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL POUR L’ANNÉE 2024 SUR LA COMMUNE DE SOUSTONS - AVIS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD

15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB05B

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL POUR L’ANNÉE 2024 SUR LA COMMUNE DE MOLIETS ET MAÂ - AVIS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD

15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB05C

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL POUR L’ANNÉE 2024 SUR LA COMMUNE DE MESSANGES - AVIS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD

15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB05D

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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MODIFICATION DES TARIFS DE LA PÉPINIÈRE D’ENTREPRISES « L’AÉRIAL » À SAINT-VINCENT DE TYROSSE

15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB05E

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LES TRAVAUX DE RÉHABILITATION D’UN LOGEMENT COMMUNAL SIS 106 RUE DES BÛCHERONS BÂTIMENT A - APPARTEMENT N° 6 À SOORTS-HOSSEGOR

15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB06A

Thème : LOGEMENT
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PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES À L’OPÉRATION DE CONSTRUCTION DE 8 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX « CAMPANER » PAR HABITAT SUD ATLANTIC À BÉNESSE-MAREMNE

15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB06B

Thème : LOGEMENT
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PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES À L’OPÉRATION D’ACQUISITION EN VEFA DE 9 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX « ROUTE DE BORDEAUX » PAR LE COL À SAINT-VINCENT DE TYROSSE

15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB06C

Thème : LOGEMENT
pdf - 1 Mo