Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
Rechercher un acte administratif
Affiche les résultats de 1061 à 1070 sur 4071.
Navigation dans les résultats
-
Télécharger
FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) MODIFICATION DE LA PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA RÉHABILITATION DE LA CHARPENTE DE L’ÉCOLE DES ARÈNES, DU CENTRE DE TOURREN ET DE L’ESPACE GRAND TOURREN PAR LA COMMUNE DE SAINT-VINCENT-DE-TYROSSE
05/06/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240605DB01DThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 544 Ko -
Télécharger
ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE RELATIF À LA LOCATION LONGUE DURÉE ET À LA MAINTENANCE DE VÉHICULES FRIGORIFIQUES NEUFS SANS CHAUFFEUR POUR LE TRANSPORT DES REPAS DU PÔLE CULINAIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
05/06/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240605DB02AThème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 896 Ko -
Télécharger
APPROBATION DU PROJET D’AVENANT N 2 AU MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX DE DRAGAGE DU BASSIN PORTUAIRE DE CAPBRETON
05/06/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240605DB02BThème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 1 Mo -
Télécharger
AIDE À L’INVESTISSEMENT IMMOBILIER D’ENTREPRISES - APPROBATION DU PROJET D’AVENANT N° 1 À LA CONVENTION RELATIVE AU VERSEMENT D’UNE AVANCE REMBOURSABLE À SAS TEGV
05/06/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240605DB03AThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 1 Mo -
Télécharger
MODIFICATION DES TARIFS DE LA PÉPINIÈRE D’ENTREPRISES « L’AÉRIAL » À SAINT-VINCENT DE TYROSSE
05/06/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240605DB03BThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 961 Ko -
Télécharger
PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT VOIRIE 2021-2026 - VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS COMMUNAUTAIRE POUR LES TRAVAUX DE REQUALIFICATION URBAINE DES RUES DES CORCIERS ET DES ARBOUSIERS À LABENNE
05/06/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240605DB04AThème : INFRASTRUCTURES
pdf - 7 Mo -
Télécharger
PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT VOIRIE 2021-2026 - VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS COMMUNAUTAIRE POUR LES TRAVAUX DE REQUALIFICATION URBAINE DE L’AVENUE DU PARC DES SPORTS À SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE
05/06/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240605DB04BThème : INFRASTRUCTURES
pdf - 9 Mo -
Télécharger
PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT VOIRIE 2021-2026 - VERSEMENT DE FONDS DE CONCOURS COMMUNAL ET COMMUNAUTAIRE POUR LES TRAVAUX DE RÉAMÉNAGEMENT DE L’AVENUE DES LANDES 2ÈME TRANCHE - 2ÈME PHASE À MAGESCO
05/06/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240605DB04CThème : INFRASTRUCTURES
pdf - 3 Mo -
Télécharger
PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT SCHÉMA CYCLABLE 2021-2026 - VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS COMMUNAL POUR LES TRAVAUX DE RÉAMENAGEMENT DE LA SIGNALISATION DE POLICE POUR LA « VILLE APAISÉE » À SOORTS-HOSSEGOR EN FAVEUR DES MODES DE DÉPLACEMENT ACTIF
05/06/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240605DB04DThème : INFRASTRUCTURES
pdf - 5 Mo -
Télécharger
FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL « ENVIRONNEMENT » - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LE PROJET DE RÉALISATION DE PANNEAUX PÉDAGOGIQUES PAR LE CPIE SEIGNANX ADOUR POUR LA COMMUNE D’ORX
05/06/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240605DB05Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 542 Ko
Navigation dans les résultats