Délibérations et décisions

PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) DE MACS - PRESCRIPTION DE LA RÉVISION ALLÉGÉE N°1 CONCERNANT LA COMMUNE DE SAINT-MARTIN-DE-HINX - DÉFINITION DES MODALITÉS DE CONCERTATION AVEC LE PUBLIC ET DES MODALITÉS DE COLLABORATION AVEC LA COMMUNE

28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D05A

Thème : URBANISME
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PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) DE MACS - PRESCRIPTION DE LA RÉVISION ALLÉGÉE N°2 CONCERNANT LA COMMUNE DE SAINTE-MARIE-DE-GOSSE - DÉFINITION DES MODALITÉS DE CONCERTATION AVEC LE PUBLIC ET DES MODALITÉS DE COLLABORATION AVEC LA COMMUNE

28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D05B

Thème : URBANISME
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APPROBATION DE LA PRISE DE PARTICIPATION DE LA SAS VITALANDES AU CAPITAL DE LA SCI VITA INDUS NORTHON 2

28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D06A

Thème : FONCIER
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APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE DE CANALISATIONS ÉLECTRIQUES AVEC ENEDIS SUR LE PARKING DU CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE

28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D06B

Thème : FONCIER
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APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE AUX MODALITÉS DE GESTION DU SYSTÈME D’ENDIGUEMENT DU BOURRET À CAPBRETON

28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D07A

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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APPROBATION DU PROJET D’AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L’ÉLABORATION D’UN PROGRAMME D’ÉTUDES PRÉALABLES À UN PROGRAMME D’ACTIONS DE PRÉVENTION DES INONDATIONS (PAPI) ADOUR AVAL

28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D07B

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PROLONGATION DE L’APPEL À MANIFESTATION D’INTÉRÊT ACTEE 2 SEQUOIA 3 POUR LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DU PATRIMOINE PUBLIC

28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D07C

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE MACS ET LE CENTRE PERMANENT D’INITIATIVES POUR L’ENVIRONNEMENT (CPIE) SEIGNANX ET ADOUR

28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D07D

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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TRANSITION ENERGETIQUE - GEMAPI - FIXATION DU PRODUIT DE LA TAXE POUR LA GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET LA PRÉVENTION DES INONDATIONS (GEMAPI) POUR L’EXERCICE 2024

28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D07E

Thème : ENVIRONNEMENT
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APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT EXPÉRIMENTAL DANS LE CADRE DU PROGRAMME « SAVOIR ROULER À VELO » AVEC LES SERVICES DE L’ÉDUCATION NATIONALE

28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D08A

Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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