Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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AUTORISATION D’ABSENCE DANS LE CADRE D’UNE ASSISTANCE MÉDICALE À LA PROCRÉATION
28/09/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230928D10BThème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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DÉLÉGATION PONCTUELLE DE L’EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN AU PROFIT DE LA COMMUNE DE SOORTS-HOSSEGOR À L’OCCASION DE L’ALIÉNATION DE DEUX PARCELLES CADASTRÉES SECTION AT N° 79 ET 139, LIEU-DIT LES CHAMPS D’ANGRESSE À SOORTS-HOSSEGOR (40510)
27/09/2023 - Décisions du président
Réf : 20230927DC89Thème : URBANISME
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Ordre du jour conseil 28-09-2023
23/09/2023 - Décisions du président
Réf : 20230923DCODJThème : ORDRE DU JOUR
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MARCHE DE MAÎTRISE D'OEUVRE - AMENAGEMENT PÔLE D'ECHANGES MULTIMODAL TYROSSE
21/09/2023 - Décisions du président
Réf : 20230921DCMP20Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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MARCHE DE MAÎTRISE D'OEUVRE POUR L'AMENAGEMENT D'UN PÔLE D'ECHANGES MULTIMODAL A SAINT-VINCENT DE TYROSSE
21/09/2023 - Décisions du président
Réf : 20230921DCMP20Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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LES INSOLITES #4 - CONTRATS DE CESSION ET DE CORÉALISATION ET CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU CHÂTEAU DE BEZINCAM, LE 30 SEPTEMBRE 2023 À SAUBUSSETOURNÉE SPECTACLE VIVANT - DIMANCHE & CIE ! - CONTRATS DE CESSION ET DE CORÉALISATION DU 1er OCTOBRE À SAUBUSSE
20/09/2023 - Décisions du président
Réf : 20230920DC88Thème : CULTURE
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CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE PARCELLES ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD ET L’ASA DE DÉFENSE DE LA FORÊT CONTRE LES INCENDIES (DFCI) DE CAPBRETON
14/09/2023 - Décisions du président
Réf : 20230914DC84Thème :
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DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE L’APPEL À PROJETS « FONDS MOBILITÉS ACTIVES - TERRITOIRES CYCLABLES »
14/09/2023 - Décisions du président
Réf : 20230914DC85Thème : MOBILITÉ
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AMBASSADES DU CONTE 2023 - PARTENARIAT AVEC LA COMMUNE D’AZUR POUR LE SPECTACLE « CHEMIN DE TRAVERSE » DU 24 SEPTEMBRE 2023
14/09/2023 - Décisions du président
Réf : 20230914DC86Thème : CULTURE
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ODJ bureau 07-09-2023
07/09/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20230907DBThème :
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