Les actes administratifs

ZONES D’ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE COMMUNAUTAIRE - MODALITÉS DE FIXATION DES PRIX DE LOCATION DE TERRAINS ET MISE À JOUR DES MODALITÉS DE FIXATION DES PRIX DE VENTE DES TERRAINS EN ZAE DE MACS

30/11/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20231130D04E.pdf

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 1 Mo

VOIRIE - AJUSTEMENTS DU PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT (PPI) 2021-2026

30/11/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20231130D05A

Thème : INFRASTRUCTURES
pdf - 1 Mo

VOIRIE - OPÉRATION D’AMÉNAGEMENT DE L’AVENUE DE L’OCÉAN À MOLIETS-ET-MAÂ - APPROBATION DE LA CONVENTION DE TRANSFERT DE MAÎTRISE D’OUVRAGE ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ET LA COMMUNE

30/11/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20231130D05B

Thème : INFRASTRUCTURES
pdf - 1 Mo

VOIRIE - OPÉRATION D’AMÉNAGEMENT DE SÉCURITÉ DE LA RUE DES CIGALES À LABENNE - APPROBATION DE LA CONVENTION DE TRANSFERT DE MAÎTRISE D’OUVRAGE ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ET LA COMMUNE - APPROBATION DU REVERSEMENT D’UNE PART DE LA TAXE D’AMÉNAGEMENT AU PROFIT DE MACS

30/11/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20231130D05C

Thème : INFRASTRUCTURES
pdf - 1 Mo

APPROBATION DU NOUVEAU RÈGLEMENT DE VOIRIE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

30/11/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20231130D05D

Thème : VOIRIE
pdf - 19 Mo

MOBILITÉ - ENGAGEMENT DE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES SUR LA FEUILLE DE ROUTE DU SERVICE EXPRESS RÉGIONAL MÉTROPOLITAIN (SERM)

30/11/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20231130D05E

Thème : INFRASTRUCTURES
pdf - 2 Mo

SOCIÉTÉ D'AMÉNAGEMENT DES TERRITOIRES ET D'ÉQUIPEMENT DES LANDES (SATEL) APPROBATION DU RAPPORT DE L’EXERCICE 2022

30/11/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20231130D06A

Thème : URBANISME
pdf - 9 Mo

APPROBATION DES PROJETS D’AVENANTS AUX CONVENTIONS DE PROJET URBAIN PARTENARIAL SUR LA COMMUNE DE SAINT-VINCENT DE TYROSSE - OPÉRATION « MAYSOUOT EST » PROMOTION PICHET - OPÉRATION « MAYSOUOT OUEST » SEIXO PROMOTION

30/11/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20231130D06B

Thème : URBANISME
pdf - 2 Mo

APPROBATION DE LA PRISE DE PARTICIPATION DE LA SAS VITALANDES AU CAPITAL DE LA SAS VITA INDUS NORTHON 1

30/11/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20231130D07.pdf

Thème : FONCIER
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APPROBATION DU GROUPEMENT DE CANDIDATURE À L’APPEL À PROJETS DU PROGRAMME ACTEE+ « FONDS CHÊNE 2 » POUR LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DU PATRIMOINE PUBLIC

30/11/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20231130D08A

Thème : ENVIRONNEMENT
pdf - 3 Mo