Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 1081 à 1090 sur 3571.

AFFECTATION DÉFINITIVE DES RÉSULTATS 2022 - BUDGET PÔLE CULINAIRE

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D02D3

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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AFFECTATION DÉFINITIVE DES RÉSULTATS 2022 - BUDGET AYGUEBLUE

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D02D4

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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AFFECTATION DÉFINITIVE DES RÉSULTATS 2022 - BUDGET TRANSPORT

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D02D5

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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AFFECTATION DÉFINITIVE DES RÉSULTATS 2022- BUDGET PORT DE CAPBRETON

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D02D6

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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AFFECTATION DÉFINITIVE DES RÉSULTATS 2022 - BUDGET PHOTOVOLTAÏQUE

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D02D7

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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DÉCISIONS MODIFICATIVES - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D02E

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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CONTRIBUTION DE MACS À L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL « LANDES FONCIER » - CONTRIBUTION DES COMMUNES À MACS - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION TYPE MACS / COMMUNES POUR 2023

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D02F

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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DÉLIBÉRATION CADRE POUR LA CRÉATION DE LA PÉPINIÈRE D’ENTREPRISES « L’AÉRIAL » À SAINT-VINCENT-DE-TYROSSE

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D03A

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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APPROBATION DE LA FEUILLE DE ROUTE 2023-2026 DES ZONES D’ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D03B

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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APPROBATION DE L’INVENTAIRE FONCIER DES ZONES D’ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D03C

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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