Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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TOURNÉE SPECTACLE VIVANT - DIMANCHE & CIE ! - CONTRATS DE CESSION ET DE CORÉALISATION DU SPECTACLE « B.A.K » LE 5 NOVEMBRE 2023 À SAUBION
02/11/2023 - Décisions du président
Réf : 20231102DC99Thème : CULTURE
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DÉLÉGATION PONCTUELLE DE L’EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN AU PROFIT DE LA COMMUNE DE LABENNE À L’OCCASION DE L’ALIÉNATION DU TERRAIN CADASTRÉ SECTION AB N° 0144 SIS 2 ALLÉE DE PICARDIE À LABENNE (40530)
25/10/2023 - Décisions du président
Réf : 20231025DC96Thème : URBANISME
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Accord cadre à bons de commande pour le transport des enfants fréquentant les structures implantées sur le territoire de la Communauté de communes MACS
24/10/2023 - Décisions du président
Réf : 20231024DCMP23Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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Travaux d'électricité dans le cadre de travaux de rénovation du complexe aquatique Aygueblue
20/10/2023 - Décisions du président
Réf : 20231020DCMP22Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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DEMANDE D’UNE SUBVENTION AU TITRE DE LA RÉDUCTION DES POLLUTIONS DOMESTIQUES ET PLUVIALES PORTÉE PAR L’AGENCE DE L’EAU ADOUR-GARONNE POUR LE RÉAMENAGEMENT DE LA PLACE DES TILLEULS ET DE LA RUE DE COURTILLE À MESSANGES COMPORTANT DES TECHNIQUES ALTERNATIVES DE GESTION DES EAUX PLUVIALES
18/10/2023 - Décisions du président
Réf : 20231018DC93Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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JEUNESSE - STAGE ÉVEIL MUSICAL - CONTRAT DE CESSION AVEC LANDES MUSIQUES AMPLIFIÉES POUR 2 REPRÉSENTATIONS DU SPECTACLE « QUI SONNE » LE 23 OCTOBRE 2023 À PÔLE SUD
16/10/2023 - Décisions du président
Réf : 20231016DC94Thème : CULTURE
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MEDIATHÈQUES - EXPOSITION « SOUVENIRS » DU 23 OCTOBRE 2023 AU 29 DÉCEMBRE 2023
10/10/2023 - Décisions du président
Réf : 20231010DC92Thème : CULTURE
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Travaux d'installation d'ombrières photovoltaïques sur le parking de l'Aygueblue lot 1 déclaration sans suite
05/10/2023 - Décisions du président
Réf : 20231005DCMP21Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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CONVENTION D’OBJECTIFS AVEC L’ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE JEAN ROSTAND DE CAPBRETON SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DE L’ANNÉE SCOLAIRE 2023/2024, AU TITRE DE LA SECTION D’EXCELLENCE SURF
29/09/2023 - Décisions du président
Réf : 20230929DC87Thème : SPORT
pdf - 2 Mo -
CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L’UTILISATION DE LA PISCINE DU CAMPING « LA CIVELLE » ENTRE LA RÉGIE DES CAMPINGS MUNICIPAUX DE CAPBRETON ET MACS
29/09/2023 - Décisions du président
Réf : 20230929DC90Thème : SPORT
pdf - 1 Mo
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