Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - MODIFICATION DE LA PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA TRANSFORMATION D’UN TERRAIN ENGAZONNÉ EN UN TERRAIN SYNTHÉTIQUE AVEC ÉCLAIRAGE ET RÉNOVATION D’UNE AIRE D’ATHLÉTISME PAR LA COMMUNE DE CAPBRETON
15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB01CThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE RELATIF À LA MAINTENANCE DIVERSE DES BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS DES COMMUNES ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DU TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS CONSTITUÉS EN GROUPEMENT DE COMMANDES
15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB02AThème : COMMANDE PUBLIQUE
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PRESTATIONS DE NETTOYAGE DE VOIRIE ET D’HYDROCURAGE DE RÉSEAUX ET BÂTIMENTS - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES
15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB02BThème : COMMANDE PUBLIQUE
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ATTRIBUTION D’ACCORDS-CADRES RELATIFS AU NETTOYAGE DES LOCAUX ET DES VITRES DES BÂTIMENTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS
15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB02CThème : COMMANDE PUBLIQUE
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ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE POUR L’ACHAT DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LE PÔLE CULINAIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB02DThème : COMMANDE PUBLIQUE
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APPROBATION DE L’AVENANT N° 1 - LOT 6 PLÂTRERIE - POUR LES TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU PÔLE ARTS PLASTIQUES COMMUNAUTAIRE À LABENNE
15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB02EThème : COMMANDE PUBLIQUE
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PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT VOIRIE 2021-2026 - VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS COMMUNAL POUR LES TRAVAUX DE RÉAMÉNAGEMENT DE LA PLACE DES TILLEULS ET DE LA RUE DE COURTILLE À MESSANGES
15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB03AThème : INFRASTRUCTURES
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PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT VOIRIE 2021-2026 - VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS COMMUNAUTAIRE POUR LES TRAVAUX DE REQUALIFICATION DE L’AVENUE DE BORDEAUX À SOORTS-HOSSEGOR
15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB03BThème : INFRASTRUCTURES
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PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT VOIRIE 2021-2026 - VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS COMMUNAL POUR LES TRAVAUX DE RÉAMÉNAGEMENT DE LA ROUTE DU BARADET À SAUBRIGUES
15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB03CThème : INFRASTRUCTURES
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL « ENVIRONNEMENT » - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE DE L’ÉCOLE PAR LA COMMUNE DE TOSSE
15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB04AThème : ENVIRONNEMENT
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