Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 1051 à 1060 sur 3571.

COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) - BILAN ANNUEL DES TRAVAUX RÉALISÉS AU COURS DE L’ANNÉE 2022

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D01B

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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GRAND PROJET FERROVIAIRE DU SUD-OUEST (GPSO) - APPROBATION DU PROJET D’AVENANT N 1 À CONVENTION PORTANT PLAN DE FINANCEMENT POUR LA RÉALISATION DU GPSO

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D01C1

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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GRAND PROJET FERROVIAIRE DU SUD-OUEST (GPSO) - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION PARTICULIÈRE DE FINANCEMENT AU TITRE DE L’ANNÉE 2023

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D01C2

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE POUR LES ÉLUS DE MACS - APPROBATION DE LA CONVENTION D’ADHÉSION AU SERVICE FACULTATIF DE RÉFÉRENTS DÉONTOLOGUES POUR LES ÉLUS DU CENTRE DE GESTION DES LANDES

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D01D

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR SIÉGER AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ASSOCIATION HELIADOUR

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D01E

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIÈRES OPÉRÉES PAR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES AU COURS DE L’ANNÉE 2022

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D02A

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DES COMPTES DE GESTION DE L’EXERCICE 2022 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D02B

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2022 - BUDGET PRINCIPAL

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D02C1

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2022 - BUDGET ZAE MARLE TOSSE

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D02C10

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2022 - BUDGET ZAE JOSSE

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D02C11

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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