Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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GARANTIE D’EMPRUNT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR L’ACQUISITION EN VEFA DE 14 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX « RÉSIDENCE ARBORÉALE » PAR CLAIRSIENNE À VIEUX-BOUCAU
15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB06DThème : LOGEMENT
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APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU BÂTIMENT ET DES INSTALLATIONS DE LA SALLE DES FÊTES DE LABENNE PAR LA COMMUNE DE LABENNE À MACS LE JEUDI 21 DÉCEMBRE 2023 POUR LE NOËL DU RELAIS PETITE ENFANCE (RPE)
15/11/2023 - Décisions du président
Réf : 20231115DC102Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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RENCONTRES ÉLÉCTRIQUES - PRÊT D’INTRUMENTS DE MUSIQUE ET DE MATÉRIELS ASSOCIÉS PAR LE CONSERVATOIRE DES LANDES À MACS
15/11/2023 - Décisions du président
Réf : 20231115DC103Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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AMBASSADES DU CONTE 2023 - ACCUEIL EN RÉSIDENCE ARTISTIQUE DE DAVID SIRE AU PÔLE DE L’ORALITÉ ET DU PATRIMOINE DE CAPBRETON DU 19 AU 25 NOVEMBRE 2023 POUR LE SPECTACLE « FUGUER OR NOT FUGUER »
15/11/2023 - Décisions du président
Réf : 20231115DC104Thème : CULTURE
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SPECTACLE DE DANSE CONTEMPORAINE - CONTRAT DE CESSION AVEC LA COMPAGNIE ANDROPHYNE ET LA COMMUNE DE SOUSTONS POUR LE SPECTACLE « NO FUTUR, NO PASSÉ SIMPLE » LE 20 NOVEMBRE 2023 À L’ESPACE CULTUREL ROGER HANIN À SOUSTONS
15/11/2023 - Décisions du président
Réf : 20231115DC105Thème : CULTURE
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Mission d’études et d’assistance technique pour l’évolution du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI) de la Communauté de communes Maremne Adour Côte Sud
15/11/2023 - Décisions du président
Réf : 20231115DCMP24Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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Travaux de fauchage des accotements et de débroussaillage des dépendances routières des voiescommunautaires, des liaisons douces et des zones d’activité sur l’ensemble du territoire de la Communauté decommunes MACS-Déclaration sans suite
07/11/2023 - Décisions du président
Réf : 20231107DCMP13Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DES LOCAUX DE MACS PAR L’ASSOCIATION GRAPE - GRAND RÉSEAU NÉOAQUITAIN DES PÉPINIÈRES D’ENTREPRISES
02/11/2023 - Décisions du président
Réf : 20231102DC100Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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AMBASSADES DU CONTE 2023 - CESSION POUR LES SPECTACLES « LE DÉBUT DES HARICOTS » ET « ANATOLE LE BRAZ & AUTRES BRETAGNES » - CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LES COMMUNES DE SAINT-MARTIN-DE-HINX ET D’ORX
02/11/2023 - Décisions du président
Réf : 20231102DC101Thème : CULTURE
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MEDIATHÈQUES - CONVENTION DE PRÊT DE L’EXPOSITION « LA DANSE CONTEMPORAINE EN QUESTIONS » DU 1ER AU 30 NOVEMBRE 2023 À SAINT-VINCENT DE TYROSSE
02/11/2023 - Décisions du président
Réf : 20231102DC98Thème : CULTURE
pdf - 706 Ko
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