Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
Rechercher un acte administratif
Affiche les résultats de 1071 à 1080 sur 3905.
Navigation dans les résultats
-
Télécharger
MODIFICATION DE L’INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE DE LA COMPÉTENCE OBLIGATOIRE AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE POUR L’INTÉGRATION DE LA GESTION DU GOLF DE MOLIETS-ET-MAÂ
28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D08BThème : SPORT
pdf - 1 Mo -
Télécharger
GESTION DU GOLF DE MOLIETS-ET-MAÂ - ENTRÉE DE MACS AU SYNDICAT MIXTE D’AMÉNAGEMENT DU GOLF
28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D08CThème : SPORT
pdf - 1,013 Ko -
Télécharger
DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE - APPROBATION DU PROJET D’AVENANT N° 1 À LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC AVEC LA SAS OIIKOS POUR DES AJUSTEMENTS FINANCIERS TEMPORAIRES
28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D08DThème : SPORT
pdf - 1 Mo -
Télécharger
DÉLIBÉRATION CADRE POUR LA CRÉATION DU PÔLE ARTISTIQUE CRÉATIF CONTEMPORAIN (PARCC),CENTRE D’ART, À LABENNE ET LA GESTION DE LA RÉGIE TECHNIQUE
28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D08EThème : CULTURE
pdf - 2 Mo -
Télécharger
SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE (SPL) DIGITAL MAX - APPROBATION DU PROJET D’AVENANT N°5 À LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA MODIFICATION DU CATALOGUE DES SERVICES ET TARIFS
28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D09Thème : NUMÉRIQUE
pdf - 2 Mo -
Télécharger
INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DU 1ER DÉCEMBRE 2022 PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT ET AU BUREAU
28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D11Thème : INFORMATIONS DIVERSES
pdf - 5 Mo -
Télécharger
PROCÉDURE DE PUBLICITÉ ET DE SÉLECTION PRÉALABLE - SIGNATURE DE CONVENTIONS D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC NON CONSTITUTIVES DE DROITS RÉELS SUR LA ZONE TECHNIQUE DU PORT DE PLAISANCE À CAPBRETON (40130)
27/03/2024 - Décisions du président
Réf : 20240327DC035Thème : PORT ET LAC
pdf - 27 Mo -
Télécharger
TOURNÉE SPECTACLE VIVANT - DIMANCHE & CIE ! - APPROBATION DES CONTRAT DE CESSION ET CONVENTION DE CORÉALISATION DU SPECTACLE « POULETTE CREVETTE » LE 7 AVRIL 2024 À MESSANGES
27/03/2024 - Décisions du président
Réf : 20240327DC036Thème : CULTURE
pdf - 824 Ko -
Télécharger
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU DÉPARTEMENT DES LANDES, DE LA RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE ET DE L’ÉTAT PORTANT SUR L’ÉTUDE DE STRUCTURATION TOURISTIQUE DU PÔLE ADOUR
27/03/2024 - Décisions du président
Réf : 20240327DC037Thème : TOURISME
pdf - 413 Ko -
Télécharger
APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LA SALLE DU CHÂTEAU D’EAU DE LABENNE AU PROFIT DE MACS LE LUNDI 6 MAI 2024 DE 13H30 À 17H POUR LA FORMATION PRAP
25/03/2024 - Décisions du président
Réf : 20240325DC033Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
pdf - 846 Ko
Navigation dans les résultats