Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2022 - BUDGET ZAE TUQUET ANGRESSE
27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D02C21Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2022 - BUDGET DECHETS ENVIRONNEMENT
27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D02C3Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2022 - BUDGET POLE CULINAIRE
27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D02C4Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2022 - BUDGET TRANSPORT
27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D02C5Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2022 - BUDGET PORT
27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D02C6Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2022 - BUDGET PHOTOVOLTAÏQUE
27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D02C7Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2022 - BUDGET ZAE BENESSE
27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D02C8Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2022 - BUDGET ZAE CAPBRETON
27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D02C9Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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AFFECTATION DÉFINITIVE DES RÉSULTATS 2022 - BUDGET PRINCIPAL
27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D02D1Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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AFFECTATION DÉFINITIVE DES RÉSULTATS 2022 - BUDGET DÉCHETS ENVIRONNEMENT
27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D02D2Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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