Les actes administratifs

PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT VOIRIE 2021-2026 - VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS COMMUNAL POUR LES TRAVAUX DE RÉAMÉNAGEMENT DE LA RUE DU STADE À AZUR

14/06/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20230614DB05C

Thème : INFRASTRUCTURES
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PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT VOIRIE 2021-2026 - VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS COMMUNAL POUR LES TRAVAUX DE RÉAMÉNAGEMENT DE LA ROUTE DE CAPLANNE À SAINT-JEAN-DE-MARSACQ

14/06/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20230614DB05D

Thème : INFRASTRUCTURES
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APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LA MISE À DISPOSITION DE CONTENEURS ET POUR LES TRAVAUX D’EMBELLISSEMENT DU CADRE DE VIE LIÉS AUX POINTS DE COLLECTE DES DÉCHETS SUR L’AVENUE DES ARÈNES À SEIGNOSSE

14/06/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20230614DB06A

Thème : ENVIRONNEMENT
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APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LA MISE À DISPOSITION DE CONTENEURS ET POUR LES TRAVAUX D’EMBELLISSEMENT DU CADRE DE VIE LIÉS AUX POINTS DE COLLECTE DES DÉCHETS SUR L’ENTRÉE DE PLAGE DES BOURDAINES À SEIGNOSSE

14/06/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20230614DB06B

Thème : ENVIRONNEMENT
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL « ENVIRONNEMENT » - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LE RELAMPING DU MUR à GAUCHE PAR LA COMMUNE DE SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE

14/06/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20230614DB06C

Thème : ENVIRONNEMENT
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FIXATION DU MONTANT DE LA PARTICIPATION EMPLOYEUR AU TITRE DE LA PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE EN SANTÉ ET EN PRÉVOYANCE

14/06/2023 - Décisions du président
Réf : 20230614DC74

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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Réparation pont de la halle à Capbreton

09/06/2023 - Décisions du président
Réf : 20230609DCMP19

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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CONVENTION DE MISE À DISPOSITION AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ NATIONALE DE SAUVETAGE EN MER (SNSM) D’UNE PARCELLE APPARTENANT À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS

07/06/2023 - Décisions du président
Réf : 20230607DC66

Thème : PORT ET LAC
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CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC PAR LA MISSION LOCALE DES LANDES DES LOCAUX DE L’ESCALE INFO À CAPBRETON - APPROBATION DE L’AVENANT N° 2

07/06/2023 - Décisions du président
Réf : 20230607DC72

Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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réhabilitation de deux ouvrages d'art : lot 1 réparation pont paquerettes à soorts hossegor

09/04/2023 - Décisions du président
Réf : 20230409DCMP18

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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