Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 1141 à 1150 sur 3694.

FIXATION DE NOUVELLES DUREES D’AMORTISSEMENT

30/08/2023 - Décisions du président
Réf : 20230830DC82

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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PLUI - COUR ADMINISTRATIVE D’APPEL DE BORDEAUX - AFFAIRE N° 23BX02126 AMIS DE LA TERRE C/ COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS

30/08/2023 - Décisions du président
Réf : 20230830DC83

Thème : URBANISME
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achat de denrées alimentaires pour le Pôle culinaire de la Communauté de communes MACS fruits et légumes

23/08/2023 - Décisions du président
Réf : 20230823DCMP17

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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FEU D’ARTIFICE MUSICAL - FERMETURE EXCEPTIONNELLE DE LA NAVIGATION DES NAVIRES, BATEAUX OU AUTRES ENGINS FLOTTANTS AU PORT DE CAPBRETON ET DE L’ESTACADE LE MARDI 15 AOÛT 2023

31/07/2023 - Arrêtés du Président
Réf : 20230731A07

Thème : PORT ET LAC
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FOURNITURE ET LIVRAISON D'ENROBE A FROID POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MACS

31/07/2023 - Décisions du président
Réf : 20230731DCMP15

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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SIGNATURE DE DEUX CONVENTIONS D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC RELATIVES À L’EXPLOITATION D’ACTIVITÉ DE RESTAURATION - BAR, ESPLANADE DU BOURRET ET MÔLE NORD À CAPBRETON (40130)

20/07/2023 - Décisions du président
Réf : 20230720DC81

Thème : PORT ET LAC
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IMPRESSION DU MAGAZINE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MACS

20/07/2023 - Décisions du président
Réf : 20230720DCMP14

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D’AFFICHES D’EXPOSITION « HISTOIRE, SPORT & CITOYENNETÉ » AVEC LA CASDEN BANQUE POPULAIRE

19/07/2023 - Décisions du président
Réf : 20230719DC79

Thème : SPORT
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AVENANT AU CONTRAT DE PRÊT N° A6407106 SOUSCRIT AUPRÈS DE LA CAISSE D’ÉPARGNE AQUITAINE POITOU CHARENTES

19/07/2023 - Décisions du président
Réf : 20230719DC80

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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AVENANT N° 2 À LA CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC RELATIVE À LA GESTION DE LA FABRIQUE À GLACE EN PAILLETTE ET DE LA STATION D’AVITAILLEMENT EN CARBURANTS

12/07/2023 - Décisions du président
Réf : 20230712DC68

Thème : PORT ET LAC
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