Délibérations et décisions

Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de MACS - Approbation de la modification n°4 - Annexe 3

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D45

Thème : URBANISME
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Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de MACS - Approbation de la modification n°4 - Annexe 2

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D45

Thème : URBANISME
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Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de MACS - Bilan de la concertation et arrêt de la Révision Allégée n°1

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D46

Thème : URBANISME
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Avenant financier n°5 - PAPI Dacquois

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D47

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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Demande de labellisation de MACS sur le programme Territoire Engagé Transition Écologique

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D48

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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Délégation de service public pour l’exploitation du centre aquatique Aygueblue - Rapport annuel d’activité 2024 du délégataire de service public OIIKOS

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D49

Thème : SPORT
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Attribution de subventions complémentaires au titre de la politique culturelle pour l'année 2025

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D5

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Délégation de service public pour l’exploitation du centre aquatique Aygueblue - Approbation du projet d’avenant N°6 à la convention de délégation de service public pour l’actualisation annuelle des tarifs

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D50

Thème : SPORT
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Modification de l’intérêt communautaire de la compétence supplémentaire « construction,entretien et fonctionnement d’équipements sportifs d’intérêt communautaire » pour l’intégration du Pôle gymnastique de Soustons

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D51

Thème : SPORT
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Délégation de service public pour la réalisation, le financement et l’exploitation d’un réseau Très Haut Débit de communication électronique - Rapport annuel d’activités pour 2024 du délégataire, la société DIGITAL MAX

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D52

Thème : NUMÉRIQUE
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