Les actes administratifs

APPROBATION DU PROJET DE PLAN CLIMAT AIR ÉNERGIE TERRITORIAL (PCAET) DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS 2024-2030

28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D08A

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 15 Mo

ENGAGEMENT DE PRINCIPE DE MACS SUR LA SIGNATURE DU PACTE TERRITORIAL FRANCE RÉNOV’ POUR LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE ET L’ADAPTATION DU LOGEMENT

28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D08B

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 2 Mo

APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE DÉLÉGATION DE GESTION DES ÉQUIPEMENTS DE TRANSFERT DE SABLE (BY-PASS) ET DES OPÉRATIONS S’Y RAPPORTANT À LA COMMUNE DE CAPBRETON

28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D08C

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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MODIFICATION DU RÈGLEMENT D’ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS EN MATIÈRE CULTURELLE - AJOUT DU VOLET PATRIMOINE

28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D09

Thème : CULTURE
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APPROBATION DU PROJET D’AVENANT N° 2 À LA CONVENTION DE MISE EN ŒUVRE D’UN PARTENARIAT TECHNIQUE ET FINANCIER POUR LA CONSTITUTION D’UN FOND DE PLAN « TRÈS GRANDE ÉCHELLE » ET LA PRODUCTION DE MISES À JOUR SUR LE TERRITOIRE DU DÉPARTEMENT DES LANDES AU FORMAT D’ECHANGE PCRS

28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D10

Thème : NUMÉRIQUE
pdf - 2 Mo

RÉTROCESSION PAR LA SOCIÉTÉ BOUYGUES IMMOBILIER À MACS DES PARCELLES CADASTRÉES AC N° 425, 427, 428 ET 351 SITUÉES AVENUE DU MARÉCHAL LECLERC À CAPBRETON

28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D11

Thème : PORT ET LAC
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MODIFICATION DES CONDITIONS DE MISE EN ŒUVRE DU RIFSEEP POUR LES AGENTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D12A

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE
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CRÉATION DE POSTES

28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D12B

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
pdf - 837 Ko

INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT ET LE BUREAU EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DU 16 MAI 2024 PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT ET AU BUREAU

28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D13

Thème : INFORMATIONS DIVERSES
pdf - 10 Mo

APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CIAS DE MACS POUR L’ACCUEIL DES JEUNES ET DES FAMILLES ACCUEILLIS SUR LES AIRES D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE

28/11/2024 - Décisions du président
Réf : 20241128DC124-publi.pdf

Thème : CULTURE
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