Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION TRIPARTITE DE PARTENARIAT POUR L’ORGANISATION D’ATELIERS INTERGÉNÉRATIONNELS DE DANSE EN OCTOBRE ET NOVEMBRE 2024 À L’EHPAD ET AU CENTRE DE LOISIRS DE SAINT-VINCENT DE TYROSSE
06/11/2024 - Décisions du président
Réf : 20241106DC126Thème : CULTURE
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APPROBATION DES CONVENTIONS DE CESSION ET DE CORÉALISATION POUR LES SPECTACLES « VOYAGE AU BOUT DE L’ENNUI » ET « POURQUOI UN ARBRE EST UNE POULE ? » DANS LES COMMUNES DE SOUSTONS ET D’AZUR EN NOVEMBRE 2024
06/11/2024 - Décisions du président
Réf : 20241106DC131Thème : CULTURE
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DEMANDE DE SUBVENTIONS AU TITRE DE LA RÉDUCTION DES POLLUTIONS DOMESTIQUES ET PLUVIALES PORTÉE PAR L’AGENCE DE L’EAU ADOUR-GARONNE ET AU TITRE DU FONDS VERT AXE 2 PORTÉ PAR L’ÉTAT POUR LE RÉAMENAGEMENT DE LA RUE DE PÉCHIQUE À SOUSTONS COMPORTANT DES TECHNIQUES ALTERNATIVES DE GESTION DES EAUX PLUVIALES
06/11/2024 - Décisions du président
Réf : 20241106DC132Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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DEMANDE DE SUBVENTIONS AU TITRE DE LA RÉDUCTION DES POLLUTIONS DOMESTIQUES ET PLUVIALES PORTÉE PAR L’AGENCE DE L’EAU ADOUR-GARONNE ET AU TITRE DU FONDS VERT AXE 2 PORTÉ PAR L’ÉTAT POUR LE RÉAMENAGEMENT DE L’AVENUE DE L’OCEAN À MOLIETS-ET-MAÂ COMPORTANT DES TECHNIQUES ALTERNATIVES DE GESTION DES EAUX PLUVIALES
06/11/2024 - Décisions du président
Réf : 20241106DC133Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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RENCONTRES ÉLÉCTRIQUES - PRÊT D’INTRUMENTS DE MUSIQUE ET DE MATÉRIELS ASSOCIÉS PAR LE CONSERVATOIRE DES LANDES À MACS
21/10/2024 - Décisions du président
Réf : 20241021DC122Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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RELAIS PETITE ENFANCE (RPE) - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE MATÉRIEL ÉDUCATIF AU PROFIT DE L’ASSOCIATION « DRÔLES D’ASSMAT »
21/10/2024 - Décisions du président
Réf : 20241021DC123Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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DEMANDE D’UNE SUBVENTION AU TITRE DE LA RÉDUCTION DES POLLUTIONS DOMESTIQUES ET PLUVIALES PORTÉE PAR L’AGENCE DE L’EAU ADOUR-GARONNE ET AU TITRE DU FONDS VERT AXE 2, POUR LE RÉAMENAGEMENT DE LA RUE DES CORCIERS À LABENNE COMPORTANT DES TECHNIQUES ALTERNATIVES DE GESTION DES EAUX PLUVIALES
16/10/2024 - Décisions du président
Réf : 20241016DC121Thème : INFRASTRUCTURES
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DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - MODIFICATION DE LA CONVENTION TYPE D’OCCUPATION TEMPORAIRE DES LOCAUX DE LA PÉPINIÈRE D’ENTREPRISES L’AÉRIAL « PROGRAMME BOOSTER »
11/10/2024 - Décisions du président
Réf : 20241011DC119Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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CONVENTION DE RECHERCHE - VALORISATION DES SEDIMENTS NON IMMERGEABLES DU PORT DE CAPBRETON - MODIFICATION AU CONTRAT
11/10/2024 - Décisions du président
Réf : 20241011DCMP25Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES LOCAUX DE PÔLE SUD À SAINT-VINCENT DE TYROSSE AU PROFIT DU PÔLE D'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR DE MUSIQUE ET DE DANSE BORDEAUX NOUVELLE-AQUITAINE (PESMD) LES 29 ET 30 OCTOBRE 2024
10/10/2024 - Décisions du président
Réf : 20241010DC115Thème : CULTURE
pdf - 1 Mo
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