Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 551 à 560 sur 3571.

APPROBATION DE LA CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DES LOCAUX DE LA PÉPINIÈRE D’ENTREPRISES L’AÉRIAL PAR LE CERCLE GASCON

26/06/2024 - Décisions du président
Réf : 20240626DC076

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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RENOUVELLEMENT DE LA CARTE D’ACHAT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD

20/06/2024 - Décisions du président
Réf : 20240620DC077

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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PROCÉDURE DE MODIFICATION N° 1 DE L’AIRE DE MISE EN VALEUR DE L’ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE(AVAP) DE LA COMMUNE DE SOORTS-HOSSEGOR - SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE (SPR) - OUVERTURE ET ORGANISATION DE L’ENQUÊTE PUBLIQUE

18/06/2024 - Arrêtés du Président
Réf : 20240618A13

Thème : URBANISME
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APPROBATION DE LA CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DES LOCAUX DE LA PÉPINIÈRE D’ENTREPRISES L’AÉRIAL PAR ALIXIO SUPPORT

11/06/2024 - Décisions du président
Réf : 20240611DC071

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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CONVENTIONS D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION D’UNE ACTIVITÉ COMMERCIALE AU BÉNÉFICE DES PROFESSIONNELS DU NAUTISME POUR LES ANNÉES 2024 À 2027

11/06/2024 - Décisions du président
Réf : 20240611DC072

Thème : PORT ET LAC
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Compte rendu bureau 05-06-2024

05/06/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240605DB00

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Ordre du jour bureau 05-06-2024

05/06/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240605DB000

Thème : ORDRE DU JOUR
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR L’ACQUISITION D’UN VÉHICULE POUR LA SURVEILLANCE DES PLAGES PAR LA COMMUNE DE MESSANGES

05/06/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240605DB01A

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA RÉNOVATION DE LA TOITURE DE LA MAIRIE PAR LA COMMUNE DE SAUBUSSE

05/06/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240605DB01B

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA CRÉATION D’UNE AIRE DE JEUX PAR LA COMMUNE DE SAUBUSSE

05/06/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240605DB01C

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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