Les actes administratifs

DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE - RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITÉ 2023 DES DÉLÉGATAIRES DE SERVICE PUBLIC VERT MARINE ET OIIKOS

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D09A

Thème : SPORT
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DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE -APPROBATION DU PROJET D’AVENANT N° 3 À LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L’ACTUALISATION DES TARIFS

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D09B

Thème : SPORT
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APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LES SERVICES DE L’ÉDUCATION NATIONALE, DANS LE CADRE DU "SAVOIR NAGER"

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D09C

Thème : SPORT
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DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA RÉALISATION, LE FINANCEMENT ET L’EXPLOITATION D’UN RÉSEAU HAUT ET TRÈS HAUT DÉBIT DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES - RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITÉS POUR 2023 DU DÉLÉGATAIRE, LA SOCIÉTÉ « SAS MACS THD »

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D10A

Thème : NUMÉRIQUE
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DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA RÉALISATION, LE FINANCEMENT ET L’EXPLOITATION D’UN RÉSEAU HAUT ET TRÈS HAUT DÉBIT DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES - RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITÉS POUR 2023 DU DÉLÉGATAIRE, LA SOCIÉTÉ « DIGITAL MAX »

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D10B

Thème : NUMÉRIQUE
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CRÉATIONS DE POSTES

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D11A

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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DEMANDE DE SUBVENTION AU FONDS DE SOUTIEN DU CDG POUR LA PREVENTION ET L’AMELIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D11B

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT ET LE BUREAU EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DU 16 MAI 2024 PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT ET AU BUREAU

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D13

Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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APPROBATION DU BAIL DEROGATOIRE AU STATUT DES BAUX COMMERCIAUX POUR L’OCCUPATION DE TROIS BUREAUX SITUES 81 AVENUE GEORGES POMPIDOU A CAPBRETON ET DE SES ANNEXES

26/06/2024 - Décisions du président
Réf : 20240626DC073

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE MATERIEL AU PROFIT DE LA SPL DIGITAL MAX

26/06/2024 - Décisions du président
Réf : 20240626DC074

Thème : NUMÉRIQUE
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