Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CONSERVATOIRE MAURICE RAVEL POUR UNE PERFORMANCE MUSICALE DANS LE CADRE DE L’ÉVÉNEMENT « NUITS DES FORÊTS » LE SAMEDI 15 JUIN 2024 AU PARCC À LABENNE
28/11/2024 - Décisions du président
Réf : 20241128DC135Thème : CULTURE
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DÉSIGNATION D’UNE EXPERTE DANS LE CADRE D’UNE CONCILIATION (FIN DE CONTRAT DE LA DSP AYGUEBLUE AVEC VERT MARINE, ANCIEN DÉLÉGATAIRE)
28/11/2024 - Décisions du président
Réf : 20241128DC136Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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RELAIS PETITE ENFANCE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LA PETITE SALLE DES FÊTES PAR LA COMMUNE DE LABENNE À MACS POUR LE GOÛTER DE NOËL DES ASSISTANTS MATERNELS ET DES ENFANTS LE JEUDI 19 DÉCEMBRE 2024
28/11/2024 - Décisions du président
Réf : 20241128DC137Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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TOURNÉE SPECTACLE VIVANT - DIMANCHE ET CIE ! - APPROBATION DU CONTRAT DE CESSION ET DE LA CONVENTION DE CORÉALISATION DU SPECTACLE « DU BALAI ! » LE 8 DÉCEMBRE 2024 À ANGRESSE
28/11/2024 - Décisions du président
Réf : 20241128DC138Thème : CULTURE
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MODIFICATION DE LA RÉGIE DE RECETTES POUR L’ENCAISSEMENT DES PRODUITS DE LOCATIONS DE L’AUDITORIUM, DES STUDIOS DE RÉPETITION ET D’ENREGISTREMENT, DES INSCRIPTIONS AUX DIFFÉRENTS STAGES MUSICAUX POUR LES USAGERS DU CENTRE DE FORMATIONS MUSICALES PÔLE SUD
27/11/2024 - Décisions du président
Réf : 20241127DC127Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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MODIFICATION DE LA RÉGIE DE RECETTES POUR L’ENCAISSEMENT DES PRODUITS REÇUS DU NUMÉRIQUE SCOLAIRE
27/11/2024 - Décisions du président
Réf : 20241127DC128Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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CESSION À TITRE GRACIEUX DE MATÉRIELS INFORMATIQUES AU BÉNÉFICE DE L’ASSOCIATION EMMAÜS CONNECT
26/11/2024 - Décisions du président
Réf : 20241126DC139Thème : NUMÉRIQUE
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APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION D’OBJECTIFS PLURIANNUELLE AVEC L’ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE « ADAVEM JP 40 » SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE EN 2024 AU TITRE DES PERMANENCES EFFECTUÉES A L’ESCALE INFO
25/11/2024 - Décisions du président
Réf : 20241125DC134Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L’EXPOSITION « CHALALAND » PAR L’ARTISTE LOUISA RADDATZ DU 30 NOVEMBRE 2024 AU 2 FEVRIER 2025 AU PARCC À LABENNE
13/11/2024 - Décisions du président
Réf : 20241113DC130Thème : CULTURE
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DEMANDE DE SUBVENTIONS AU TITRE DE LA RÉDUCTION DES POLLUTIONS DOMESTIQUES ET PLUVIALES PORTÉE PAR L’AGENCE DE L’EAU ADOUR-GARONNE ET AU TITRE DU FONDS VERT AXE 2 PORTÉ PAR L’ÉTAT POUR L’AMENAGEMENT D’UN PÔLE D’ÉCHANGE MULTIMODAL (PEM) À SAINT-VINCENT DE TYROSSE COMPORTANT DES TECHNIQUES ALTERNATIVES DE GESTION DES EAUX PLUVIALES
06/11/2024 - Décisions du président
Réf : 20241106DC125Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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