Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Date séance

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Affiche les résultats de 3451 à 3460 sur 3579.

20170502D04A : TRANSPORT - RESEAU DE TRANSPORT YEGO - NAVETTES ESTIVALES 2017 - APPROBATION DE L'AVENANT N°8 AU CONTRAT D'OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC AVEC LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE TRANS-LANDES

02/05/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : TRANSPORT
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20170502D04F : TRANSPORT - APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MACS ET LES ACTEURS TOURISTIQUES DU TERRITOIRE CONCERNANT LA MISE EN OEUVRE DU SERVICE DE TRANSPORT YEGO PLAGES

02/05/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170502D04F.pdf

Thème : TRANSPORT
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20170502D05 : PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA COMMUNE DE SOUSTONS - APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 2

02/05/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170502D05-1.pdf

Thème : URBANISME
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20170502D05 : URBANISME PLAN LOCAL D'URBANISME MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2

02/05/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170502D05-2.pdf

Thème : URBANISME
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20170502C05 : URBANISME - PLAN LOCAL D'URBANISME MODIFICATION SIMPLIFIE N° 2

02/05/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170502D05-3.pdf

Thème : URBANISME
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20170502D06A : ENVIRONNEMENT - REGLEMENT D'INTERVENTION EN FAVEUR DE LA TRANSITION ENERGETIQUE DESTINE AUX COMMUNES MEMBRES - FINANCEMENTS DEDIES AUX BATIMENTS A ENERGIE POSITIVE ET AUX VEHICULES ALTERNATIFS

02/05/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20170502D06A : ENVIRONNEMENT - REGLEMENT D'INTERVENTION EN FAVEUR DE LA TRANSITION ENERGETIQUE POUR LES COMMUNES

02/05/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170502D06A-2.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20170502D06B 1 : ENVIRONNEMENT - MODIFICATION DU REGLEMENT D'INTERVENTION EN FAVEUR DE LA TRANSITION ENERGETIQUE DESTINE AUX PARTICULIERS - FINANCEMENTS POUR L'ISOLATION DES TOITURES

02/05/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170502D06B-1.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20170502D06B : ENVIRONNEMENT -REGLEMENT D'INTERVENION EN FAVEUR DE LA TRANSITION ENERGETIQUE POUR LES PARTICULIERS

02/05/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170502D06B-2.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20170502D06C : ENVIRONNEMENT - PRODUCTION D'ENERGIE RENOUVELABLE - PARTENARIAT AVEC LA SOCIETE QUADRAN - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE MACS AU SEIN DU COMITE DE PILOTAGE

02/05/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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