Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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20170627D02C2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - COMPTE ADMINISTRATIF 2016 - BUDGET ANNEXE DE L'AYGUEBLUE

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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20170627D02C2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - COMPTE ADMINISTRATIF 2016 - BUDGET ANNEXE DE L' AYGUEBLUE

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20170627D02C3 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - COMPTE ADMINISTRATIF 2016 - BUDGET ANNEXE POLE CULINAIRE - ARRETE ET SIGNATURES

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20170627D02C3 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - COMPTE ADMINISTRATIF 2016 - BUDGET ANNEXE PÔLE CULINAIRE

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20170627D02C4 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - COMPTE ADMINISTRATIF 2016 - BUDGET ANNEXES TRANSPORT - ARRETE ET SIGNATURES

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20170627D02C4 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - COMPTE ADMINISTRATIF 2016 - BUDGET ANNEXE TRANSPORT

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20170627D02C5 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - COMPTE ADMINISTRATIF 2016 - BUDGET ANNEXE DECHETS ENVIRONNEMENT - ANNEXES - ARRETE ET SIGNATURES

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20170627D02C5 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - COMPTE ADMINSTRTIF 2016 - BUDGET ANNEXE DECHETS ENVIRONNEMENT

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20170627D02C6 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - COMPTE ADMINISTRATIF 2016 - BUDGET ANNEXE ZAE BENESSE-MAREMNE - ANNEXES - ARRETE ET SIGNATURES

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20170627D02C6 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - COMPTE ADMINISTRATIF 2016 - BUDGET ANNEXE ZAE BÉNESSE-MAREMNE

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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