Les actes administratifs

20171214D01F8 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE DOMOLANDES - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE MACS EN REMPLACEMENT DE MONSIEUR ÉRIC KERROUCHE

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20171214D01F9 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE SATEL - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE MACS EN REMPLACEMENT DE MONSIEUR ÉRIC KERROUCHE

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20171214D01G : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - CRÉATION D'UN EMPLOI DE COLLABORATEUR DE CABINET - APPROBATION DU MONTANT DES CRÉDITS AFFECTÉS

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20171214D01I : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL POUR L'ANNÉE 2018 SUR LA COMMUNE DE TOSSE - AVIS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20171214D02A : FINANCES COMMUNAUTAIRES - DÉCISIONS MODIFICATIVES

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20171214D02B : FINANCES COMMUNAUTAIRES - AUTORISATION DE L'ENGAGEMENT DES DÉPENSES ET DU RECOUVREMENT DES RECETTES DÈS LE 1ER JANVIER 2018 JUSQU'À L'ADOPTION DES BUDGETS

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20171214D02E : FINANCES COMMUNAUTAIRES - TARIFS ANNUELS 2018 DU PORT DE CAPBRETON

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20171214D03A : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - ZONE D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE ARRIET - AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'ACTE DE VENTE AVEC LA COMMUNE DE BÉNESSE-MAREMNE - PROMESSE DE VENTE ET VENTE DE LA PARCELLE AR 97 À LA SOCIETÉ DOU BI DOU PAR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20171214D03B : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - ATIRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU TITRE DE L'ANNÉE 2017 À L'ASSOCIATION SOLUTIONS MOBILITÉ

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20171214D03C : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - ATIRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION ANDROPHYNE RELATIVE AU RETARD DE PAIEMENT DU PROGRAMME LEADER

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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