Délibérations et décisions

20181206D011

06/12/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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20180928D01A : PV 28 juin 2018

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : PROCÈS-VERBAL SÉANCE
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20180928D01A : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 28 JUIN 2018

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 255 Ko

20180928D01B : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - MAINTIEN DE MADAME NICOLE CHUSSEAU DANS SES FONCTIONS DE DIXIÈME VICE-PRÉSIDENTE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES EN CHARGE DE LA MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DU LOGEMENT, DU CADRE DE VIE, ET DES AFFAIRES À CARACTÈRE SOCIAL - DIMINUTION DES INDEMNITÉS DE FONCTIONS

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20180928D01C : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - OPÉRATION DE CONSTRUCTION DU COLLÈGE SUR LA COMMUNE D'ANGRESSE - TRAVAUX DE VOIRIE ET DE CONSTRUCTION D'UN GYMNASE, MUR À GAUCHE ET TERRAIN DE GRAND JEU - VERSEMENT D'UN FONDS DE CONCOURS EXCEPTIONNEL DE MACS À LA COMMUNE

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20180928D01D : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL POUR L'ANNÉE 2019 SUR LA COMMUNE DE SAINT-VINCENT DE TYROSSE - AVIS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20180928D02A : FINANCES COMMUNAUTAIRES - DÉCISIONS MODIFICATIVES

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D02A.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20180928D02B : FINANCES COMMUNAUTAIRES - PERTES SUR CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES - CRÉANCES ÉTEINTES

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D02B.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20180928D02C : annexe

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20180928D02C : FINANCES COMMUNAUTAIRES FIXATION DU MONTANT DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DES COMMUNES RÉSULTANT DU TRANSFERT DE COMPÉTENCES EN MATIÈRE DE GESTION MILIEUX AQUATIQUES ET PRÉVENTION DES INNONDATIONS (GEMAPI) ET DE ZONE D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D02CT.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 2 Mo