Délibérations et décisions

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 3481 à 3490 sur 3905.

20180628D06A4 : TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - RÈGLEMENT D'INTERVENTION EN FAVEUR DE LA« TRANSITION ÉNERGÉTIQUE» - ATIRIBUTION D'UNE AIDE À LA COMMUNE DE VIEUX-BOUCAU

28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D06A4

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20180628D06A5 : TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - RÈGLEMENT D'INTERVENTION EN FAVEUR DE LA « TRANSITION ÉNERGÉTIQUE » - AJUSTEMENT D'UNE AIDE ACCORDÉE À LA COMMUNE DE VIEUX-BOUCAU

28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D06A5

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20180628D06B : TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - PRODUCTION D'ÉNERGIE RENOUVELABLE - SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE « MACS ÉNERGIES» ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS ET LA SOCIÉTÉ QUADRAN - APPROBATION DU PROJET DE PACTE D'ACTIONNAIRES

28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D06B

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20180628D06B : annexe

28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D06B

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20180628D07A1 : CULTURE - SPORTS- DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉ 2017 DU DÉLÉGATAIRE DE SERVICE PUBLIC

28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D07A1

Thème : CULTURE
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20180628D07A1-2 : annexe

28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D07A1

Thème : CULTURE
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20180628D07A2 : CULTURE -SPORTS- DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE - MODIFICATION DE LA GRILLE TARIFAIRE PAR VOIE D'AVENANT À LA CONVENTION (AVENANT N° 8)

28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D07A2

Thème : SPORT
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20180628D07B14 : annexe

28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D07B

Thème : SPORT
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20180628D07B6 : annexe

28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D07B

Thème : SPORT
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20180628D07B18 : annexe

28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D07B

Thème : SPORT
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