Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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20170627D03E : ANNEXE - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - TOURISME - OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL - DEMANDE DE CLASSEMENT DE L'OFFICE EN CATEGORIE 1
27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D03E-Thème : TOURISME
pdf - 5 Mo -
20170627D03E : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - TOURISME - OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL - DEMANDE DE CLASSEMENT DE L'OFFICE EN CATÉGORIE 1
27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D03E.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 646 Ko -
20170627D04A1 : ANNEXE 3 -TRAVAUX DE REQUALIFICATION DE LA RUE DU MARAIS A LABENNE
27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D04A1-ANNEXEThème : VOIRIE
pdf - 300 Ko -
20170627D04A1 : ANNEXE 2 - NOTICE EXPLICATIVE AMENAGEMENT DE LA RUE DU MARAIS RD N°71
27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D04A1-ANNEXEThème : VOIRIE
pdf - 98 Ko -
20170627D04A1 : ANNEXE 4 - TRAVAUX DE REQUALIFICATION DE LA RUE DU MARAIS A LABENNE
27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D04A1-ANNEXEThème : VOIRIE
pdf - 288 Ko -
20170627D04A1 : VOIRIE - PPI 2015-2020 -TRAVAUX DE REQUALIFICATION DE LA RUE DU MARAIS À LABENNE 1ère PHASE - VERSEMENT DU FONDS DE CONCOURS COMMUNAUTAIRE
27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D04A1-ANNEXEThème : VOIRIE
pdf - 978 Ko -
20170627D04A2: ANNEXE 1 - VOIRIE - PPI 2015-2020 - TRAVAUX DE REQUALIFICATION URBAINE DU CENTRE VILLE DE SOORTS SUR LA COMMUNE DE SOORTS-HOSSEGOR - VERSEMENT DU FONDS DE CONCOURS COMMUNAUTAIRE
27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D04A2-annexe1.pdfThème : VOIRIE
pdf - 8 Mo -
20170627C04A2 : ANNEXE 2 - VOIRIE - PPI 2015-2020 - TRAVAUX DE REQUALIFICATION URBAINE DU CENTRE VILLE DE SOORTS HOSSEGOR - VERSEMENT DU FONDS DE CONCOURS COMMUNAUTAIRE
27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D04A2-annexe2.pdfThème : VOIRIE
pdf - 557 Ko -
20170627D04A2 : ANNEXE 3 - VOIRIE PPI 2015- 2020 - TRAVAUX DE REQUALIFICATION URBAINE DU CENTRE VILLE DE SOORTS HOSSEGOR SUR LA COMMUNE DE SOORTS HOSSEGOR - VERSEMENT DU FONDS DE CONCOURS COMMUNAUTAIRE
27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D04A2-annexe3.pdfThème : VOIRIE
pdf - 8 Mo -
20170627D04A2 : VOIRIE - PPI 2015-2020 - TRAVAUX DE REQUALIFICATION URBAINE DU CENTRE VILLE DE SOORTS SUR LA COMMUNE DE SOORT-HOSSEGOR - VERSEMENT DU FONDS DE CONCOURS COMMUNAUTAIRE
27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D04A2.pdfThème : VOIRIE
pdf - 1 Mo
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