Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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20180928D02D : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL (EPFL) « LANDES FONCIER» - CONTRIBUTION 2018 DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS À L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL « LANDES FONCIER » - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION ENTRE MACS ET SES COMMUNES MEMBRES POUR LA PARTICIPATION À L'EPFL « LANDES FONCIER»
28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D02D.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20180928D02E : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS COMPLÉMENTAIRES AUX ASSOCIATIONS ENFANCE - JEUNESSE - FAMILLES, CULTURE ET SPORTS
28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D02E.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20180928D03B : annexe
28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D03AThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20180928D03A : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - ZONE D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE ARTIGUENAVE À LABENNE - REPRISE DU LOT N" 7 À MONSIEUR ET MADAME ROUX- PROMESSE DE VENTE ET VENTE DU LOT N" 7 À L'ASSOCIATION CAMINANTE
28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D03A.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20180928D03B : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - AIDE AUX ENTREPRISES DU TERRITOIRE - APPROBATION DE LA CONVENTION AVEC LA RÉGION NOUVELLE AQUITAINE RELATIVE À LA MISE EN OEUVRE DU SCHÉMA RÉGIONAL DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, D'INNOVATION ET D'INTERNATIONALISATION (SRDEII) ET AUX AIDES AUX ENTREPRISES
28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D03B.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20180928D03B : annexe
28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D03BCThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20180928D03C : annexe
28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D03C-convention.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20180928D03C : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - DÉVELOPPEMENT DE LA MARQUE TERRITORIALE « LANDES» - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE CO-FINANCEMENT AVEC LE DÉPARTEMENT DES LANDES
28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D03C.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20180928D03D : annexe
28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D03D-annexe1.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20180928D03D : annexe
28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D03D-annexe2.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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