Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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20181206D05F : AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - COMPÉTENCE EN MATIÈRE DE PLAN LOCAL D'URBANISME, DOCUMENT D'URBANISME EN TENANT LIEU ET CARTE COMMUNALE - SOUMISSION À DÉCLARATION PRÉALABLE L'ÉDIFICATION DE CLÔTURES SUR LA COMMUNE DE SAINT-VINCENT DE TYROSSE
06/12/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20181206D05F.pdfThème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20181206D06A1 : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ENERGETIQUE - RÈGLEMENT D'INTERVENTION EN FAVEUR DE LA « TRANSITION ÉNERGÉTIQUE» - AJUSTEMENT D'UNE AIDE ACCORDÉE À LA COMMUNE DE SAUBRIGUES
06/12/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20181206D06A1.pdfThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20181206D06A2 : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ENERGETIQUE - RÈGLEMENT D'INTERVENTION EN FAVEUR, DE LA« TRANSITION ÉNERGÉTIQUE» - ATTRIBUTION D'AIDES À LA COMMUNE DE SAINT-VINCENT DE TYROSSE
06/12/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20181206D06A2.pdfThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20181206D06A3 : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ENERGETIQUE - RÈGLEMENT D'INTERVENTION EN FAVEUR DE LA« TRANSITION ÉNERGÉTIQUE» - ATTRIBUTION D'UNE AIDE À LA COMMUNE DE SAUBUSSE
06/12/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20181206D06A3.pdfThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20181206D06A4 : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ENERGETIQUE - RÈGLEMENT D'INTERVENTION EN FAVEUR DE LA« TRANSITION ÉNERGÉTIQUE» - ATTRIBUTION D'UNE AIDE À LA COMMUNE DE LABENNE
06/12/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20181206D06A4.pdfThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20181206D06A5 : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ENERGETIQUE - RÈGLEMENT D'INTERVENTION EN FAVEUR DE LA« TRANSITION ÉNERGÉTIQUE» - ATTRIBUTION D'UNE AIDE À LA COMMUNE DE SEIGNOSSE
06/12/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20181206D06A5.pdfThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20181206D06B : GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PRÉVENTION DES INONDATIONS (GEMAPI) - ADHÉSION AUX SYNDICATS MIXTES DE RIVIÈRES CÔTE-SUD, DU MARENSIN ET DU BORN ET DU BAS ADOUR AU TITRE DES COMPÉTENCES RELEVANT DU 1°, 2° ET 8° DE L'ARTICLE L. 211-7 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT
06/12/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20181206D06B.pdfThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20181206D06C : annexe
06/12/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20181206D06C-annexe1.pdfThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20181206D06C : annexe
06/12/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20181206D06C-annexe2.pdfThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20181206D06C : GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PRÉVENTION DES INONDATIONS (GEMAPI) - ADHÉSION À L'INSTITUTION ADOUR, ÉTABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DE BASSIN - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE MACS POUR SIÉGER AU COMITÉ SYNDICAL
06/12/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20181206D06C.pdfThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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