Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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20170627D04A3 : ANNEXE 1 - VOIRIE - PPI 2015-2020 - TRAVAUX DE REQUALIFICATION DE LA RD 418 INCLUANT UNE LIAISON DOUCE A CAPBRETON - VERSEMENT DU FONDS DE CONCOURS COMMUNAUTAIRE
27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D04A3-annexe1.pdfThème : VOIRIE
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20170627D04A3 : ANNEXE 2 - VOIRIE - PPI 2015- 2020 - TRAVAUX DE REQUALIFICATION DE LA RD 418 INCLUANT UNE LIAISION DOUCE A CAPBRETON - VERSEMENT DU FONDS DE CONCOURS COMMUNAUTAIRE
27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D04A3-annexe2.pdfThème : VOIRIE
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20170627D04A3 - ANNEXE 3 - VOIRIE - PPI 2015- 2020 - TRAVAUX DE REQUALIFICATION DE LA RD 418 INCLUANT UNE LIAISION DOUCE A CAPBRETON - VERSEMENT DU FONDS DE CONCOURS COMMUNAUTAIRE
27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D04A3-annexe3.pdfThème : VOIRIE
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20170627D04A3 : VOIRIE - PPI 2015- 2020 - TRAVAUX DE REQUALIFICATION DE LA RD 418 INCLUANT UNE LIAISION DOUCE A CAPBRETON - VERSEMENT DU FONDS DE CONCOURS COMMUNAUTAIRE
27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D04A3.pdfThème : VOIRIE
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20170627D04B - ANNEXE 2 - VOIRIE - PPI 2015--2020 -TRAVAUX DE REQUALIFICATION D'UNE LIAISON PIETONNE LE LONG DE LA ROUTE DE BAYONNE A SAINT GEOURS DE MAREMNE - VERSEMENT DU FOND DE CONCOURS COMMUNAL
27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D04B-ANNEXEThème : VOIRIE
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20170627D04B : ANNEXE 3 - VOIRIE - PPI 2015--2020 -TRAVAUX DE REQUALIFICATION D'UNE LIAISON PIETONNE LE LONG DE LA ROUTE DE BAYONNE A SAINT GEOURS DE MAREMNE - VERSEMENT DU FOND DE CONCOURS COMMUNAL
27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D04B-ANNEXEThème : VOIRIE
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20170627D04B : VOIRIE - PPI 2015-2020 - TRAVAUX DE REAMENAGEMENT D'UNE LIAISON PIÉTONNE LE LONG DE LA ROUTE DE BAYONNE À SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE - VERSEMENT DU FONDS DE CONCOURS COMMUNAL
27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D04B.pdfThème : VOIRIE
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20170627D04C : ANNEXE - VOIRIE - APPROBATION D'UNE CONVENTION AUTORISANT LE PUISAGE D'EAU SUR LES BORNES INSTALLEES SUR LES RESEAUX DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE DU SYDEC
27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D04C-ANNEXE.pdfThème : VOIRIE
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20170627D04C : VOIRIE - APPROBATION D'UNE CONVENTION AUTORISANT LE PUISAGE D'EAU SUR LES BORNES INSTALLÉES SUR LES RÉSEAUX DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE DU SYDEC
27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D04C.pdfThème : VOIRIE
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20170627D04D : MOBILITÉ - LIAISON DOUCE SOUSTONS-AZUR - AUTORISATION DONNÉE AU PRÉSIDENT DE DÉPOSER UNE DEMANDE DE DÉFRICHEMENT SUR UNE SURFACE DE 0,56 HA SUR LA COMMUNE D'AZUR
27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D04D.pdfThème : MOBILITÉ
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