Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 3491 à 3500 sur 3579.

20170314D02C4 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - BUDGET POLE CULINAIRE - REPRISE PAR ANTICIPATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2016 AU BUDGET PRIMITIF 2017

14/03/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20170314D02C5 : ANNEXE 2 - FINANCES COMMUNAUTAIRES - BUDGET ANNEXE TRANPORT - REPRISE PAR ANTICIPATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2016 AU BUDGET PRIMITIF 2017

14/03/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170314D02C5

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20170314D02C5 : ANNEXE 1 - PROPOSITION D'AFFECTATION DU RESULTAT ANTICIPEE 2016 AU BUDGET ANNEXE TRANSPORT FINANCES COMMUNAUTAIRES BUDGET ANNEXE TRANSPORT - REPRISE PAR ANTICIPATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2016 AU BUDGET PRIMITIF 2017

14/03/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170314D02C5

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20170314D02C5 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - BUDGET ANNEXE TRANSPORT - REPRISE PAR ANTICIPATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2011 AU BUDGET PRIMITIF 2017

14/03/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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20170314D02D1 : ANNEXE 2 - FINANCES COMMUNAUTAIRES - BUDGETS PRIMITIFS 2017 - BUDGET PRINCIPAL

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Réf : 20170314D02D1

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20170314D02D1 : ANNEXE 1 - NOTE DE PRESENTATION DU BP 2017 DE MACS - FINANCES COMMUNAUTAIRES - BUDGETS PRIMITIFS 2017 - BUDGET PRINCIPAL

14/03/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170314D02D1

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20170314D02D1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - BUDGET PRIMITIFS 2017 - BUDGET PRINCIPAL

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20170314D02D2 : ANNEXE - BUDGET PRIMITIF 2017 - BUDGET ANNEXE AYGUEBLUE - SECTION FONCTIONNEMET

14/03/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170314D02D2

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20170314D02D2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - BUDGETS PRIMITIFS 2017 - BUDGET ANNEXE AYGUEBLUE

14/03/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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20170314D02D3 : ANNEXE- FINANCES COMMUNAUTAIRES - BUDGET PRIMITIFS 2017 - BUDGET ANNEXE DECHETS-ENVIRONNEMENT

14/03/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170314D02D3

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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