Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 3491 à 3500 sur 3803.

20171214D06E : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PRÉVENTION DES INONDATIONS (GEMAPI) -APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE DÉLÉGATION À L'INSTITUTION ADOUR POUR LA PÉRIODE TRANSITOIRE 2018-2020

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D06E-1.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20171214D06E : annexe

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D06E-2.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20171214D06E : annexe

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20171214D06E : annexe

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D06E-4.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20171214D07A1 : DÉPENDANCE - LOGEMENT - OPÉRATION D'ACQUISITION EN VEFA DE 18 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR CLAIRSIENNE, « GREEN CITY» À BÉNESSE-MAREMNE - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : LOGEMENT
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20171214D07A2 : DÉPENDANCE - LOGEMENT - GARANTIES D'EMPRUNTS POUR L'ACQUISITION EN VEFA DE 18 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR CLAIRSIENNE, « GREEN CITY» À BÉNESSE-MAREMNE - PRÊT SANS PRÉFINANCEMENT

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D07A2.pdf

Thème : LOGEMENT
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20171214D07B1 : DÉPENDANCE - LOGEMENT - OPÉRATION D'ACQUISITION EN VEFA DE 51 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR HABITAT SUD ATLANTIC, « CCEUR BOISÉ » À CAPBRETON - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : LOGEMENT
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20171214D07B2 : DÉPENDANCE - LOGEMENT - GARANTIES D'EMPRUNTS POUR L'ACQUISITION EN VEFA DE 51 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR HABITAT SUD ATLANTIC, « COEUR BOISÉ » À CAPBRETON - PRÊT SANS PRÉFINANCEMENT

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : LOGEMENT
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20171214D07C : DÉPENDANCE - LOGEMENT - OPÉRATION DE CONSTRUCTION DE 3 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR XL HABITAT, « RUE DU BOSQUET» À JOSSE - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : LOGEMENT
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20171214D07D1 : DÉPENDANCE - LOGEMENT - OPÉRATION D'ACQUISITION EN VEFA DE 9 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR CLAIRSIENNE, « CARRÉ PLAISANCE » À SAINT-VINCENT DE TYROSSE - PARTICIPATION FINANClERE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D07D1.pdf

Thème : LOGEMENT
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