Les actes administratifs

20170502D07A : PATRIMOINE - EXTENSION DU SIEGE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MAREMNE ADOUR COTE SUD - DEMAMDE DE SUBVENTION AU TITRE DE L'APPEL A PROJET DE LA REGION NOUVELLE AQUITAINE "BATIMENT DU FUTUR"

02/05/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20170502D07B : PATRIMOINE - EXTENSION DU SIEGE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MAREMNE ADOUR COTE SUD - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU "FONDS CHALEUR" 2017 DE L'AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE (ADEME)

02/05/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20170502D07C : PATRIMOINE - EXTENSION DU SIEGE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MAREMNE ADOUR COTE SUD - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION D'EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (DETR)

02/05/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20170502D08A : FAMILLE - CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DES LANDES - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE CONSULTATION DES DONNEES ALLOCATAIRES PAR LES PARTENAIRES (CDAP) DU CONTRAT DE SERVICE ET DES BULLETINS D'AHESION QUI EN DECOULENT

02/05/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170502D08A-1.pdf

Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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20170502D08A : FAMILLE - CONVENTION D'ACCES

02/05/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170502D08A-2.pdf

Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
pdf - 1 Mo

20170502D08A : ANNEXE - FAMILLE - CONTRAT DE SERVICE PRIS EN APPLICATION DE LA CONVENTION D'ACCES A "MON COMPTE PARTENAIRE" (MODE GESTION DELEGUEE)

02/05/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170502D08A-3.pdf

Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
pdf - 1 Mo

20170502D08A - FAMILLE - ANNEXE 2 - BULLETIN D'ADHESION AU SERVICE "CONSULTATION DU DOSSIER ALLOCATAIRE PAR LES PARTENAIRES (Cdap)

02/05/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170502D08A-4.pdf

Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
pdf - 206 Ko

20170502D08A : ANNEXE 2.1 - FAMILLE - BULLETIN D'AHESION AU SERVICE : INSCRIPTION

02/05/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170502D08A-5.pdf

Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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20170502D08B : OBSERVATOIRE DU TERRITOIRE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES LANDES POUR L'ACCOMPAGNEMENT DANS L'ANALYSE DES BESOINS SOCIAUX

02/05/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20170502D08B : OBSERVATOIRE DU TERRITOIRE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION - CONVENTION RELATIVE A L'INTERVENTION DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES LANDES POUR L'ACCOMPAGNEMENT DANS LA REALISATION D'UNE ANALYSE DES BESOINS SOCIAUX

02/05/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170502D08B-2.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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