Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 3461 à 3470 sur 3803.

20171214D03D : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - ATIRIBUTION D'UNE AVANCE DE SUBVENTION À L'OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD POUR L'EXERCICE DES MISSIONS DE PROMOTION DU TOURISME POUR L'ANNEE 2018

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D03D.pdf

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20171214D04A-DE : annexe

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : VOIRIE
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20171214D04A : VOIRIE -AJUSTEMENTS DU PLAN PLURIANNUEL D'INVESTISSEMENT (PPI) 2015-2020

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D04A.pdf

Thème : VOIRIE
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20171214D04B1-DE : ANNEXE

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D04B1-2.pdf

Thème : VOIRIE
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20171214D04B1 : VOIRIE - PP\ 2015-2020 - TRAVAUX DE RÉAMENAGEMENT DE LA ROUTE DE PORTETS À ANGRESSE - VERSEMENT DU FONDS DE CONCOURS COMMUNAL

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D04B1.pdf

Thème : VOIRIE
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20171214D04B2 : annexe

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D04B2-2.pdf

Thème : VOIRIE
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20171214D04B2 : VOIRIE - PP! 2015-2020 - TRAVAUX DE RÉAMENAGEMENT DE LA ROUTE DE DAX (RD824) À SAINT-GEOURS-DEMAREMNE - VERSEMENT DU FONDS DE CONCOURS COMMUNAL

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D04B2.pdf

Thème : VOIRIE
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20171214D04C : VOIRIE - OPÉRATION DE RÉAMENAGEMENT DES RUES DUBAA, CURIE, BRÉMONTIER À MAGESCQ - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D'OUVRAGE DU DÉPARTEMENT DES LANDES À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D04C.pdf

Thème : VOIRIE
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20171214D04D : VOIRIE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE RÉTABLISSEMENT DE LA ROUTE DE BETJEAN À SAINTEMARIE-DE-GOSSE

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D04D.pdf

Thème : VOIRIE
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20171214D04E : VOIRIE - RÉAMENAGEMENT DE LA ZONE D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE DE PÉDEBERT À SOORTS-HOSSEGOR -AUTORISATIONS ADMINISTRATIVES

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D04E.pdf

Thème : VOIRIE
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