Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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20180628D08D : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES LANDES POUR L'EXPÉRIMENTATION DE LA MÉDIATION PRÉALABLE OBLIGATOIRE
28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D08DThème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20180628D08E_2 : annexe
28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D08EThème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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0050AA4A479E251029115645
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Réf :Thème :
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PV conseil 28-11-2024
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Réf :Thème :
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CONVENTION DE RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT RELATIVE AUX RESSOURCES ET POTENTIEL DE LA GEOTHERMIE DE SURFACE SUR LES TERRITOIRES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SEIGNANX ET DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MACS
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Réf :Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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PV conseil 28-03-2024
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Réf :Thème :
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Liste délibérations examinées conseil 28-09-2023
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Réf :Thème : LISTE DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
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ODJ bureau 05-07-2023
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Réf :Thème :
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20220630 : Ordre du jour de la séance du 30 06 2022
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Réf :Thème : ORDRE DU JOUR
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20220630 : Compte rendu de la séance du 30 06 2022
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Réf :Thème : COMPTE RENDU SYNTHÉTIQUE
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