Les actes administratifs

20171214D08A : RAPPORT DE PRESENTATION DU DOCUMENT CONTENANT LES CARACTERISTIQUES DES PRESTATIONS A ASSURER LE DELEGATAIRE

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D08A-2.pdf

Thème : SPORT
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20171214D08A : SPORTS - GESTION DU CENTRE AQUATIQUE COMMUNAUTAIRE « AYGUEBLUE » - PROJET DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D08A.pdf

Thème : SPORT
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20171214D08B : CULTURE- MODIFICATION D'AFFECTATION D'UNE SUBVENTION POUR LA MANIFESTATION ESTANQU'ARTS

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D08B.pdf

Thème : CULTURE
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20171214D08C : SPORTS - ATIRIBUTION COMPLÉMENTAIRE DE SUBVENTION POUR 2017

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D08C.pdf

Thème : SPORT
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20171214D09A : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - TRANSFERT DE COMPÉTENCES EN MATIÈRE DE GESTION DU PORT DE PLAISANCE, DU LAC MARIN, DU DOMAINE PUBLIC MARITIME CONCÉDÉ ET DE LA SALLE DES BOURDAINES - TRANSFERT DU PERSONNEL ISSU DU SIVOM CÔTE-SUD ET MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D09A.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20171214D09B : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - INSTAURATION DU BÉNÉFICE DE L'INDEMNITÉ POUR UTILISATION D'UNE LANGUE ÉTRANGÈRE

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D09B.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20171214D09C : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - MISE EN PLACE D'UN RÉGIME D'ASTREINTE POUR LA GESTION DU PORT DE CAPBRETON EN DEHORS DE LA PÉRIODE ESTIVALE

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D09C.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20171214D09D : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - MODIFICATION DU R~GLEMENT SUR L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE SUD

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D09D.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20171214D09E : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - MODALITÉS DE RÉALISATION ET DE COMPENSATION DES HEURES SUPPLÉMENTAIRES - COMPLÉMENTS

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D09E.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20171214D09F : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - INSTAURATION DU BÉNÉFICE DE L'INDEMNITÉ SPÉCIFIQUE POUR TRAVAUX DANGEREUX

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D09F.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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